Résultats d'une recherche sur I-Ville Educationhttp://decrochage.i.ville.gouv.fr/2018-08-27T22:00:00Zhttp://decrochage.i.ville.gouv.fr/favicon.icoArrêté du 28 août 2018 modifiant l'arrêté du 28 août 2015 fixant les taux annuels en application du décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d'éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d'éducation prioritaire », NOR: MENH1821396A2018-08-27T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, Ministère de l'action et des comptes publics15003Texte législatif, circulaireArrêté du 24-7-2018 relatif à la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018, NOR : MENE1800208A2018-07-23T22:00:00ZHUART Jean-marc14983Texte législatif, circulaireCirculaire N° 6027/SG du 17 juillet 2018 relative à l'accueil de 15 000 collégiens de troisième de REP+ dans les services de l’État et dans les administrations du secteur hospitalier2018-07-16T22:00:00Z14981Texte législatif, circulaireDécret du 14 janvier 2018 portant nomination du directeur général du Réseau Canopé - M. PANAZOL (Jean-Marie), NOR : MENH1735317D2018-01-13T23:00:00ZPrésident de la République14791Texte législatif, circulaireProjet de loi de finances pour 2018 : Enseignement scolaire. Avis n° 112 (2017-2018) de MM. Jean-Claude CARLE et Antoine KARAM, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 23 novembre 20172017-11-22T23:00:00ZSénat, CARLE Jean-Claude, KARAM Antoine14704Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-122 du 22-8-2017 relative au Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines, NOR : MENE1718891C2017-08-21T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale14547Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-121 du 10-8-2017 relative aux bourses nationales de collège et à l'application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation, NOR : MENE1718895C2017-08-09T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale14545Texte législatif, circulaireDécret du 2 août 2017 portant nomination du directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale - M. HUART (Jean-Marc), NOR : MENB1721240D2017-08-01T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, Premier ministre, Président de la République14518Texte législatif, circulaireArrêté du 24 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, NOR : MENE1721651A2017-07-23T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale14530Texte législatif, circulaireArrêté du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège, NOR : MENE1717553A2017-06-15T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale14429Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-1080 du 24 mai 2017 relatif aux attributions du ministre de l'éducation nationale, NOR : MENX1714834D2017-05-23T22:00:00ZPrésident de la République14389Texte législatif, circulaireArrêté du 5 mai 2017 relatif à l'organisation de la formation conduisant au certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire », NOR : MENE1710932A2017-05-10T22:00:00Z14357Texte législatif, circulaireDécret n° 2017-791 du 5 mai 2017 relatif au certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire, NOR : MENE1710930D2017-05-04T22:00:00ZMinistère des outre-mer, Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14359Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-090 du 3-5-2017 relative au pilotage de l'éducation prioritaire, NOR : MENE1713524C2017-05-02T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14341Texte législatif, circulaireArrêté du 24-4-2017 portant modification de la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1700276A2017-04-23T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14338Texte législatif, circulaireArrêté du 24-4-2017 portant modification de la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1700275A2017-04-23T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14339Texte législatif, circulaireArrêté du 14 avril 2017 portant nomination de la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale, NOR : MENB1711416A2017-04-13T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14310Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-066 du 12-4-2017 concernant la mobilisation du droit au retour en formation et le maintien en formation au service de la lutte contre le décrochage scolaire, NOR : MENE1710739C2017-04-11T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14336Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-054 du 3-4-2017 relative au programme d'activité 2016 de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), NOR : MENP1700413C2017-04-02T22:00:00ZDirection de l'évaluation, de la prospective et de la performance, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14248Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-060 du 3-4-2017 relative au dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants au titre de l'année scolaire 2017, NOR : MENE1709979C2017-04-02T22:00:00ZMinistère de l'intérieur , Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14296Texte législatif, circulaireArrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2017 portant nomination des membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse, NOR : VJSJ1710047A2017-03-29T22:00:00ZMinistère de la ville, de la jeunesse et des sports14278Texte législatif, circulaireArrêté du 28 avril 2017 portant désignation aux fonctions de directeur général par intérim du Réseau Canopé, NOR : MENF1713089A2017-03-27T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14337Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-055 du 22-3-2017 relative aux missions du service social en faveur des élèves, NOR : MENE1709191C2017-03-21T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14247Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2017-034 du 1-3-2017 relative à l'Opération « École ouverte » pour l'année 2017, NOR : MENE1705422C2017-03-15T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14147Texte législatif, circulaireCirculaire de rentrée 2017, n° 2017-045 du 9-3-2017, NOR : MENE1707568C2017-03-08T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14106Texte législatif, circulaireArrêté du 14 février 2017 portant nomination du président du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme », NOR : ETSD1703729A2017-02-16T23:00:00ZMinistère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social14052Texte législatif, circulaireConvention du 13 février 2017 portant avenant n° 4 à la convention du 20 octobre 2010 entre l'Etat et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (Actions : « Internats d'excellence et égalité des chances » et « Internats de la réussite »), NOR : PRMI1702231X2017-02-12T23:00:00ZAgence nationale pour la rénovation urbaine , Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Commissariat général à l'investissement, Premier ministre14070Texte législatif, circulaireArrêté du 25 janvier 2017 portant nomination au sein du conseil scientifique et d'orientation du service à compétence nationale dénommé « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire », NOR : VJSJ1637763A2017-02-01T23:00:00ZMinistère de la ville, de la jeunesse et des sports14011Texte législatif, circulaireArrêté du 19 janvier 2017 portant nomination de l'agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'élaboration, le suivi et la mise en œuvre du dispositif « Programme de réussite éducatif de Marseille », NOR : ECFE1701647A2017-01-18T23:00:00ZSecrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics14023Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2016-212 du 30-12-2016 relative à la Mission de lutte contre le décrochage scolaire, NOR : MENH1619205C2016-12-29T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche13950Texte législatif, circulaireArrêté du 20 décembre 2016 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public pour l'élaboration, le suivi et la mise en œuvre du dispositif « Programme de réussite éducative de Marseille », NOR : PRMR1623945A2016-12-19T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Ministère de l'économie et des finances, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports13931Texte législatif, circulaireAvenant n° 1 du 8 novembre 2016 à la convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Innovation numérique pour l'excellence éducative »), NOR : PRMI1627972X2016-11-21T23:00:00ZCaisse des dépôts et consignations, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Commissariat général à l'investissement, Premier ministre13106Texte législatif, circulaireDécret n° 2016-1375 du 12 octobre 2016 relatif à la constitution, à l'attribution et au versement, à partir de l'allocation de rentrée scolaire, du pécule mentionné à l'article L. 543-3 du code de la sécurité sociale, NOR : FDFS1617160D2016-10-16T22:00:00ZSecrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics, Ministère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Premier ministre, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes12734Texte législatif, circulaireInstruction relative au Programme de Réussite Éducative2016-10-09T22:00:00ZSecrétariat d'État chargé de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche14049Texte législatif, circulaireArrêté du 26-9-2016 portant nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification, NOR : MENE1600701A2016-09-25T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12700Texte législatif, circulaireDécret n° 2016-1244 du 22 septembre 2016 modifiant le décret n° 2013-246 du 25 mars 2013 portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative, NOR : MENE1621761D2016-09-21T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Premier ministre12680Texte législatif, circulaireArrêté du 19 août 2016 relatif à la prime allouée aux élèves boursiers reprenant une formation sous statut scolaire après une période d'interruption de leur scolarité, NOR : MENE1619734A2016-08-18T22:00:00ZSecrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12624Texte législatif, circulaireDécret n° 2016-1136 du 19 août 2016 modifiant l'article D. 531-29 du code de l'éducation, NOR : MENE1619733D2016-08-18T22:00:00ZPremier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Secrétariat d'État chargé du budget12625Texte législatif, circulaireArrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions, maintien et nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, NOR : MENB1623429A2016-08-17T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12623Texte législatif, circulaireInstruction n° 2016-124 du 5-8-2016 relative à la mise en place des parcours d'excellence pour la rentrée scolaire 2016, NOR : MENE1621839J2016-08-04T22:00:00ZSecrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12627Texte législatif, circulaireArrêté du 4 août 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1621869A2016-08-03T22:00:00ZMinistère de la ville, de la jeunesse et des sports12616Texte législatif, circulaireDécret n° 2016-1051 du 1er août 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre, NOR : VJSJ1605521D2016-07-31T22:00:00ZPremier ministre12598Texte législatif, circulaireArrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600560A2016-07-31T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12631Texte législatif, circulaireRéférentiel d'activités et de compétences pour les personnels d'enseignement et d'éducation exerçant des fonctions au titre de la Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS), NOR : MENE1600515X. Texte du 13-7-20162016-07-12T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12587Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2016-076 du 18-5-2016 relative à l'Internat de la réussite pour tous - 2016, NOR : MENE1611496C2016-05-14T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche12147Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2016-022 du 18-3-2016 relative au programme d'activité 2016 de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), NOR : MENP1600858C2016-04-17T22:00:00ZDirection de l'évaluation, de la prospective et de la performance, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche11560Texte législatif, circulaireCirculaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche n° 2016-045 du 29-3-2016 « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques, NOR : MENE1607984C2016-03-28T22:00:00Z11540Texte législatif, circulaireCirculaire n° 2016-014 du 23-2-2016 relative à l'Opération École ouverte pour l'année 2016 - appel à projets, NOR : MENE1604486C2016-02-22T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche11431Texte législatif, circulaireInstruction N° DGEFP/CGET/2016/35 du 10 février 2016 relative à la convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre l'État représenté par les DIRECCTE et les DRJSCS et les Écoles de la deuxième chance2016-02-09T23:00:00ZMinistère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social11331Texte législatif, circulaireInstruction N° DGEFP/CGET/2016/35 du 10 février 2016 relative à la convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) entre l'État représenté par les DIRECCTE et les DRJSCS et les Écoles de la deuxième chance. Annexes2016-02-09T23:00:00ZMinistère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports11332Texte législatif, circulaire