Recherche rapide Recherche détaillée

Entrer un ou plusieurs mots-clés en rapport avec le sujet recherché

Imprimer cette recherche :      Récupérer cette recherche :       S'abonner à cette recherche : Flux RSS

Nombre de résultats : 1971 Trier selon :

Décret nº 2012-718 du 7 mai 2012 relatif à l'enregistrement des demandes et au compte rendu des attributions de logements locatifs sociaux, NOR : LOGL1207094D

Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Premier ministre
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 07/08/2012
 Décret nº 2012-718 du 7 mai 2012 relatif à l'enregistrement des demandes et au compte rendu des attributions de logements locatifs sociaux, NOR : LOGL1207094D
Thématiques: Habitat, logement, Action publique et territoires
Territoires : France

Gestion urbaine de proximité Évolution des enjeux et des pratiques d’acteurs Mai 2012

Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE), Union sociale pour l'habitat (USH), Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
Type : Note ou dossier technique
Publié le : 01/05/2012
 Gestion urbaine de proximité Évolution des enjeux et des pratiques d’acteurs Mai 2012
Thématiques: Gestion urbaine de proximité
Territoires : France
Taille du fichier : 13409 ko
Précisions : "Depuis ses prémices dans les années 80, l’importance de la gestion urbaine de proximité (GUP) est sans cesse affirmée. Cette préoccupation est partagée par l’ensemble des acteurs nationaux, qu’il s’agisse du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé), de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et du paysage (DHUP) ou de l’Union sociale pour l’habitat (USH). Elle témoigne de la place accordée aux questions liées à l’amélioration du cadre de vie et à la gestion des espaces publics dans les quartiers de la politique de la ville."

Le guide du conventionnement avec ou sans travaux

Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Type : Note ou dossier technique
Publié le : 01/05/2012
 Le guide du conventionnement avec ou sans travaux
Thématiques: Habitat, logement
Territoires : France

Décret nº 2012-490 du 13 avril 2012 relatif à l'attestation à établir à l'achèvement des travaux de réhabilitation thermique de bâtiments existants et soumis à autorisation de construire, NOR : LOGL1210065D

Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Secrétariat d'État chargé du logement
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 13/04/2012
 Décret nº 2012-490 du 13 avril 2012 relatif à l'attestation à établir à l'achèvement des travaux de réhabilitation thermique de bâtiments existants et soumis à autorisation de construire, NOR : LOGL1210065D
Thématiques: Environnement, Développement durable, Habitat, logement
Territoires : France

Le logement social en Europe : la fin d'une époque ?

Auteurs : HOUARD Noémie
Type : Etat de la question
Publié le : 09/04/2012
 Le logement social en Europe : la fin d'une époque ?
Thématiques: Europe, International, Habitat, logement
Territoires : Europe, France

Interviews de la Journée du Réseau des acteurs de l'habitat "L’Etat, les acteurs de l’habitat et les territoires : quelles perspectives ? Paris, 5 avril 2012

Auteurs : MARCOU Gérard, DADOU Hélène, DUJOLS Dominique, BÉHAR Daniel, LAPIERE Jean-François
Type : Discours
Publié le : 05/04/2012
 Interviews de la Journée du Réseau des acteurs de l'habitat "L’Etat, les acteurs de l’habitat et les territoires : quelles perspectives ? Paris, 5 avril 2012
Thématiques: Observation et évaluation des politiques territoriales, Habitat, logement
Territoires : France

Arrêté du 4 avril 2012 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social, NOR : BCRB1203490A

Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 04/04/2012
 Arrêté du 4 avril 2012 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social, NOR : BCRB1203490A
Thématiques: Habitat, logement
Territoires : France

Décret nº 2012-447 du 2 avril 2012 relatif au règlement des aides du fonds d'aide à la rénovation thermique des logements privés (FART), NOR : LOGL1206369D

Auteurs : Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Premier ministre
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 02/04/2012
 Décret nº 2012-447 du 2 avril 2012 relatif au règlement des aides du fonds d'aide à la rénovation thermique des logements privés (FART), NOR : LOGL1206369D
Thématiques: Habitat, logement, Développement durable , Action publique et territoires
Territoires : France

Propriétaires et gestionnaires mobilisés pour le logement des jeunes en résidences sociales - foyers de jeunes travailleurs. Guide de l'Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF) et de l'Union régionale des foyers et services pour jeunes travailleurs en Île-de-France (URFJT-ÎDF)

Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Ile-de-France (AORIF), Union régionale des foyers et services pour jeunes travailleurs en Île-de-France (URFJT-ÎDF)
Type : Note ou dossier technique
Publié le : 01/04/2012
 Propriétaires et gestionnaires mobilisés pour le logement des jeunes en résidences sociales - foyers de jeunes travailleurs. Guide de l'Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF) et de l'Union régionale des foyers et services pour jeunes travailleurs en Île-de-France (URFJT-ÎDF)
Thématiques: Intégration, lutte contre les discriminations, Action publique et territoires , Habitat, logement
Territoires : France, Ile-de-France