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Amélioration de la propreté et de la sécurité, création d'emplois : Présence propreté

Auteurs : ARRADEP, Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 01/09/1997
 Amélioration de la propreté et de la sécurité, création d'emplois : Présence propreté
Thématiques: Rénovation urbaine et cadre de vie, Emploi, développement économique, Gestion urbaine de proximité, Emploi, Insertion, Formation
Territoires : Rhône-Alpes, Rhône, Lyon, Lyon

Vendeurs de merguez en pied d'immeubles : initiative économique ? Économie informelle ? Un exemple des questions posées par des activités à caractère économique sur un quartier (Région Rhône-Alpes)

Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 01/09/1997
 Vendeurs de merguez en pied d'immeubles : initiative économique ? Économie informelle ? Un exemple des questions posées par des activités à caractère économique sur un quartier (Région Rhône-Alpes)
Thématiques: Emploi, développement économique, Développement social, Intégration, Emploi, Insertion, Formation, Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires : Rhône-Alpes, Rhône

Un lieu d'accueil et d'insertion : CAFES

Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), Association Convivialité, accueil, formation, expression, solidarité (CAFES )
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 01/09/1997
 Un lieu d'accueil et d'insertion : CAFES
Thématiques: Développement social, Intégration, Emploi, développement économique, Développement social, Lutte contre les exclusions, Emploi, Insertion, Formation
Territoires : Rhône-Alpes, Isère

Décret no 93-203 du 5 février 1993 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 91-662 du 13 juillet 1991 d'orientation pour la ville et relatif à l'article 1466A du code général des impôts

Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 13/02/1997
 Décret no 93-203 du 5 février 1993 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 91-662 du 13 juillet 1991 d'orientation pour la ville et relatif à l'article 1466A du code général des impôts
Thématiques: Emploi, développement économique, Politique de la ville généralités, Développement économique
Dispositifs: Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 0 ko

Décret no 96-1155 du 26 décembre 1996 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes des départements d'outre-mer

Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, Ministère de l'économie et des finances, Ministère délégué à la ville et à l'intégration
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 28/12/1996
 Décret no 96-1155 du 26 décembre 1996 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes des départements d'outre-mer
Thématiques: Emploi, développement économique, Développement économique
Dispositifs: Zone Franche Urbaine

Décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996 Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes consolidé par le Décret 97-1323 du 31 décembre 1997 et par le Décret 2001-706 du 31 juillet 2001 (pour la ZFU de Grigny)

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 26/12/1996
 Décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996 Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes consolidé par le Décret 97-1323 du 31 décembre 1997 et par le Décret 2001-706 du 31 juillet 2001 (pour la ZFU de Grigny)
Thématiques: Emploi, développement économique, Développement économique
Dispositifs: Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1058 ko

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Valence-le-Haut (Fontbarlete, Le Plan)', Valence (Drôme,(26))

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Type : Cartographie réglementaire
Publié le : 14/11/1996
 Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Valence-le-Haut (Fontbarlete, Le Plan)', Valence (Drôme,(26))
Thématiques: Emploi, développement économique, Emploi, développement économique, Rénovation urbaine et cadre de vie, Développement économique, Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs: Zone Franche Urbaine
Territoires : Rhône-Alpes, Drôme, Valence, Valence, Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan
Taille du fichier : 534 ko

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Grappinière, Petit Pont', Vaux-en-Velin (Rhône,(69))

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Type : Cartographie réglementaire
Publié le : 14/11/1996
 Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Grappinière, Petit Pont', Vaux-en-Velin (Rhône,(69))
Thématiques: Emploi, développement économique, Emploi, développement économique, Rénovation urbaine et cadre de vie, Développement économique, Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs: Zone Franche Urbaine
Territoires : Rhône-Alpes, Rhône, Lyon, Vaulx-en-Velin, Zup Grappinière,Petit Pont
Taille du fichier : 619 ko

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Coteaux' (Mulhouse, Haut-Rhin (68))

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Type : Cartographie réglementaire
Publié le : 14/11/1996
 Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Coteaux' (Mulhouse, Haut-Rhin (68))
Thématiques: Emploi, développement économique, Emploi, développement économique, Rénovation urbaine et cadre de vie, Développement économique, Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs: Zone Franche Urbaine
Territoires : Alsace, Bas Rhin, Mulhouse, Mulhouse, Les Coteaux
Taille du fichier : 596 ko