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Nombre de résultats : 1479 Trier selon :
Auteurs : CAVALLIER Georges
Type : Rapport
Publié le : 01/05/1999
Rapport Cavallier - Conventions territoriales et thématiques
Thématiques: Métiers, Politique de la ville généralités, Action publique et territoires , Citoyenneté, Ingénierie et Conduite de projet, Collectivités, Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs: Contrat de ville
Taille du fichier : 28 ko
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Type : Note ou document d'orientation
Publié le : 01/05/1999
Les contrats de ville 2000-2006. Rencontre nationale avec les élus CNIT 6 mai 1999
Thématiques: Politique de la ville généralités, Métiers, Action publique et territoires , Ingénierie et Conduite de projet, Collectivités
Dispositifs: Contrat de ville
Taille du fichier : 7 ko
Auteurs : BARTOLONE Claude
Type : x Archives x
Publié le : 01/05/1999
Discours de clôture de M. BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors de la rencontre nationale des élus de la politique de la ville au CNIT
Thématiques: Politique de la ville généralités, Action publique et territoires , Collectivités
Taille du fichier : 25 ko
Auteurs : Etat et collectivités locales
Type : Contrat, convention, protocole
Publié le : 01/05/1999
Convention entre l'Etat et le conseil général du Gard pour le développement de la politique de la ville dans le Gard
Thématiques: Politique de la ville généralités, Action publique et territoires , Collectivités
Territoires : Gard, Languedoc-Roussillon
Taille du fichier : 21 ko
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 01/04/1999
Circulaire d'application de la loi du 15 Avril 1999 relatives aux polices municipales
Thématiques: Prévention de la délinquance, Action publique et territoires , Sécurité, Collectivités
Dispositifs: Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 69 ko
Auteurs : BARTOLONE Claude
Type : x Archives x
Publié le : 01/04/1999
Discours de M. BARTOLONE, Ministre Délégué à la Ville, lors du 13ème congrès de l'association des maires Ville et Banlieue à Noisy-le-Grand
Thématiques: Action publique et territoires , Collectivités
Taille du fichier : 33 ko
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC), Direction générale de l'administration (DGA)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 01/04/1999
Circulaire relative à la préparation des diagnostics de négociation des futurs contrats urbains : contrat de ville et contrat d'agglomération
Thématiques: Politique de la ville généralités, Action publique et territoires , Collectivités
Dispositifs: Contrat de ville
Taille du fichier : 18 ko
Auteurs : La Poste
Type : Charte, accords
Publié le : 16/03/1999
Accord du 16 mars 1999 pour le développement d'une politique spécifique de La Poste en Zone urbaine sensible (ZUS)
Thématiques: Emploi, Insertion, Formation, Services publics, Action publique et territoires
Dispositifs: Zone Urbaine Sensible
Territoires : France
Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI)
Type : Etude ou recherche
Publié le : 01/03/1999
Politiques municipales d'intégration
Thématiques: Développement social, Intégration, Action publique et territoires , Intégration, lutte contre les discriminations, Collectivités
Territoires : Picardie, Alsace, Ile-de-France, Languedoc-Roussillon, Bas Rhin, Somme, Hauts de Seine, Hérault, Seine-Saint-Denis, Amiens, Boucle-des-Hauts-de-Seine, Palaiseau/Massy/Antony, Montpellier, Noisy-le-Sec/Bagnolet/Montreuil/Rosny-sous-Bois, Plaine Commune/Stains/La Courneuve, Reichshoffen, Amiens, Gennevilliers, Antony, Montpellier, Montreuil, Saint-Denis
Taille du fichier : 118 ko