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Nombre de résultats : 1971 Trier selon :

Vidéo : Quel urbanisme pour le Grand Paris ? Les Rencontres des territoires durables, 20 et 21 mars 2012

Auteurs : RAYNAUD Brigitte
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Publié le : 21/03/2012
 Vidéo : Quel urbanisme pour le Grand Paris ? Les Rencontres des territoires durables, 20 et 21 mars 2012
Thématiques: Rénovation urbaine et cadre de vie, Action publique et territoires
Territoires : Ile-de-France, France

Prévention des expulsions : constat et améliorations possibles. ANIL Habitat actualités de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, mars 2012

Auteurs : Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)
Type : Note ou document d'orientation
Publié le : 20/03/2012
 Prévention des expulsions : constat et améliorations possibles. ANIL Habitat actualités de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, mars 2012
Thématiques: Habitat, logement, Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires : France

Les chiffres du Droit au logement opposable (Dalo) à fin décembre 2011

Auteurs : Haut comité pour le logement des personnes défavorisées (HCLPD)
Type : Carte ou Chiffres clés
Publié le : 12/03/2012
 Les chiffres du Droit au logement opposable (Dalo) à fin décembre 2011
Thématiques: Développement social, Lutte contre les exclusions, Observation et évaluation des politiques territoriales, Habitat, logement
Territoires : France
Taille du fichier : 21 ko

Arrêté du 9 mars 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah), NOR : LOGL1203803A

Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 09/03/2012
 Arrêté du 9 mars 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah), NOR : LOGL1203803A
Thématiques: Action publique et territoires , Habitat, logement
Territoires : France

Peuplement, politique de l'habitat et vivre ensemble. Actualités sur l'intégration, la promotion de l'égalité et la ville de l'Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) d'Alsace, nº 73, mars 2012

Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV)
Sur le site de : Observatoire Régional de l'Intégration et de la ville / Murielle MAFFESSOLI
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Publié le : 03/03/2012
 Peuplement, politique de l'habitat et vivre ensemble. Actualités sur l'intégration, la promotion de l'égalité et la ville de l'Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV) d'Alsace, nº 73, mars 2012
Thématiques: Habitat, logement
Territoires : France
Précisions : "Alors que les enjeux de la rénovation urbaine sont souvent au centre des préoccupations, la notion de “peuplement” qui y est intimement liée et qui questionne la “mixité”, est peu explicitée.(...) La problématique du peuplement renvoie à des processus de catégorisation auxquels sont associés des instruments mobilisés pour l’action publique (par exemple la diversification de l’habitat) et agissants sur des échelles de territoires diverses."

Le logement des nouveaux migrants en 2010. Infos migrations du Département des statistiques, des études et de la documentation (DSED), nº 36, mars 2012

Auteurs : Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration (SGII), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Type : Carte ou Chiffres clés
Publié le : 01/03/2012
 Le logement des nouveaux migrants en 2010. Infos migrations du Département des statistiques, des études et de la documentation (DSED), nº 36, mars 2012
Thématiques: Habitat, logement, Développement social, Intégration
Territoires : France
Taille du fichier : 177 ko

Les diagnostics en marchant, l’expérience du Chambon-Feugerolles, Quartier Romière-Bouchet

Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), European urban knowledge network (EUKN)
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 23/02/2012
 Les diagnostics en marchant, l’expérience du Chambon-Feugerolles, Quartier Romière-Bouchet
Thématiques: Centres de ressources, Participation des habitants et démocratie locale, Gestion urbaine de proximité, Rénovation urbaine, Prévention de la délinquance
Dispositifs: Programme national de rénovation urbaine
Territoires : France, Rhône-Alpes, Loire, Le Chambon-Feugerolles

Instruction du 20 février 2012 relative à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d’imposition. Immeubles à usage locatif situes en zones urbaines sensibles (ZUS). Abattement de 30 %. Instruction du 20 février 2012 relative à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d’imposition. NOR : ECEL1220461J

Auteurs : Direction générale des finances publiques (DGFP)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 20/02/2012
 Instruction du 20 février 2012 relative à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d’imposition. Immeubles à usage locatif situes en zones urbaines sensibles (ZUS). Abattement de 30 %. Instruction du 20 février 2012 relative à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Base d’imposition. NOR : ECEL1220461J
Thématiques: Habitat, logement
Dispositifs: Zone Urbaine Sensible
Territoires : France
Taille du fichier : 92 ko

Premier bilan de la rénovation urbaine

Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), MORA Béatrix
Type : Etat de la question
Publié le : 20/02/2012
 Premier bilan de la rénovation urbaine
Thématiques: Rénovation urbaine, Intégration, lutte contre les discriminations, Habitat, logement
Dispositifs: Programme national de rénovation urbaine
Territoires : France