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Livre Blanc RATP "la civilité ça change la ville"

Auteurs : Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Type : Note ou dossier technique
Publié le : 13/01/2012
 Livre Blanc RATP "la civilité ça change la ville"
Thématiques: Transport , Médiation, Prévention de la délinquance, Citoyenneté
Dispositifs: Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Territoires : Ile-de-France
Précisions : "Le livre blanc de la RATP aborde de nombreuses questions : les causes possibles des incivilités, ce qu’elles révèlent de notre société (montée de l’individualisme, non respect des règles du vivre ensemble, différence ou continuité entre incivilité et insécurité)…Il confronte également des points de vue très différents sur les incivilités : le vécu des voyageurs ou des agents, l’analyse des sociologues, les actions mises en œuvre par des élus, des opérateurs, en comparant des expériences en France et à l’étranger"

L'apprentissage de la citoyenneté dans le Vaucluse : stages de citoyenneté et de formation civique

Auteurs : Ministère de la justice et des libertés
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 10/01/2012
 L'apprentissage de la citoyenneté dans le Vaucluse : stages de citoyenneté et de formation civique
Thématiques: Citoyenneté, Justice
Territoires : France

Newsletter n ° 36 - Ville Caraïbe Martinique - La cohésion se construit

Auteurs : Ville Caraïbe
Sur le site de : Ville Caraïbe / Mathieu PETIT
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Publié le : 03/01/2012
 Newsletter n ° 36 - Ville Caraïbe Martinique - La cohésion se construit
Thématiques: Centres de ressources, Outre-mer, Développement social, Intégration, Prévention de la délinquance, Education
Taille du fichier : 750 ko

Les polices municipales en 2011 : retour sur une année riche d'actualités. Note rapide Société de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), n°582, janvier 2012

Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAUIDF), MALOCHET Virginie
Type : Etat de la question
Publié le : 01/01/2012
 Les polices municipales en 2011 : retour sur une année riche d'actualités. Note rapide Société de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), n°582, janvier 2012
Thématiques: Observation et évaluation des politiques territoriales, Sécurité
Territoires : France

Circulaire du 27 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions de l'article 5 de la loi n°2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, NOR : JUSD1135507C

Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 27/12/2011
 Circulaire du 27 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions de l'article 5 de la loi n°2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, NOR : JUSD1135507C
Thématiques: Justice, Citoyenneté
Territoires : France
Taille du fichier : 146 ko

Loi n°2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, NOR: JUSX1126241L

Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la défense et des anciens combattants, Ministère de la justice et des libertés, Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère de la ville
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 26/12/2011
 Loi n°2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants, NOR: JUSX1126241L
Thématiques: Citoyenneté, Justice
Territoires : France

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les apports de la vidéo-surveillance à la lutte contre la criminalité et la délinquance, à Paris le 21 décembre 2011

Auteurs : Premier ministre, FILLON François
Type : Discours
Publié le : 21/12/2011
 Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les apports de la vidéo-surveillance à la lutte contre la criminalité et la délinquance, à Paris le 21 décembre 2011
Thématiques: Développement de la vidéo protection, Sécurité
Territoires : France

Circulaire du 15 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions de la loi n°2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs relatives à la cour d’assises applicables au 1er janvier 2012, NOR : JUSD1134281C

Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 15/12/2011
 Circulaire du 15 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions de la loi n°2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs relatives à la cour d’assises applicables au 1er janvier 2012, NOR : JUSD1134281C
Thématiques: Citoyenneté, Justice
Territoires : France
Taille du fichier : 294 ko

Circulaire du 8 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions relatives au tribunal correctionnel pour mineurs de la loi n° 2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs, NOR : JUSD1133527C

Auteurs : Ministère de la justice et des libertés, Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 08/12/2011
 Circulaire du 8 décembre 2011 relative à la présentation des dispositions relatives au tribunal correctionnel pour mineurs de la loi n° 2011-939 du 10 août 2011 sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs, NOR : JUSD1133527C
Thématiques: Justice, Citoyenneté
Territoires : France
Taille du fichier : 191 ko