Il y a 110 résultats :
Dossier législatif sur le projet de loi relatif au Grand Paris
Publié le : 07/10/2009
Réf. : 5976
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
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Annexes du plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes 2010-2012 : fiches détaillées de 19 mesures
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5541
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Services
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 195 Ko
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Question écrite n° 58314 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 15/09/2009 page : 8712
Publié le : 15/09/2009
Réf. : 6091
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Busing
Taille du fichier : 79.7 Ko
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Loi no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, NOR : DEVX0811607L
Publié le : 03/08/2009
Réf. : 5317
Type : Texte législatif, circulaire
Article 52 (environnement)
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
- Développement durable
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Plan de Déplacement Urbain
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 657 Ko
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Désenclavement, mobilité, transports : un enjeu prioritaire pour les quartiers - dossier du participant de la rencontre DIV du 28 mai 2008
Publié le : 30/06/2008
Réf. : 4126
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 12.0 Mo
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Concevoir un éco-quartier. Dossier de Premier plan, journal d'informations du Plan urbanisme construction architecture (PUCA), nº 16, janvier-juin 2008
Publié le : 30/06/2008
Réf. : 9903
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
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La mobilité pour tous, un enjeu de cohésion sociale. Fiche "Politique de la ville et déplacements" du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU), n°10, mai 2008
Publié le : 23/05/2008
Réf. : 7163
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Département : Doubs
- Commune : Lens
- Commune : Liévin
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Rouen
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Roissy-en-France
- Pays : France
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Urbanisme commercial et politiques de déplacements : jalons pour un aménagement économique durable
Publié le : 28/02/2008
Réf. : 7214
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : DAGNOGO Claire, CREPIN Olivier, Groupement des autorités responsables des transports (GART)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Proposition de pacte des villes pour vivre tous ensemble
Publié le : 01/02/2008
Réf. : 4020
Type : Rapport
Auteurs : RIVIERE François
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Services
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 4.6 Mo
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Lieux, flux, réseaux dans la ville des services. Premiers bilans de la consultation de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Publié le : 01/02/2007
Réf. : 7160
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), AUBERTEL Patrice, ROUSIER Nicole
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 856 Ko
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Décret n° 2005-774 du 11 juillet 2005 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité
Publié le : 12/07/2005
Réf. : 3246
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
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Restructuration des espaces publics du Quartier Moulin Neuf à Stains. Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/02/2005
Réf. : 3195
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : ACT Consultants
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Europe, International
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
- Zonage européen objectif 2
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Moulin Neuf
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Stains
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 26.3 Ko
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Transports : la voie est ouverte. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2004
Réf. : 3006
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
- Services
- Citoyenneté
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
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L'accessibilité aux ressources de la ville dans les franges périurbaines d'Ile-de-France. Rapport de la recherche menée dans le cadre des activités du Programme national de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT) et du Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Publié le : 01/10/2004
Réf. : 7161
Type : Etude ou recherche
Auteurs : SAINT-GERAND Thierry, BERGER Martine, BEAUCIRE Francis, Plan urbanisme construction architecture (PUCA), Programme national de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT)
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Décret n° 2004-940 du 3 septembre 2004 relatif aux fonds d'aménagement urbain et modifiant le code de la construction et de l'habitation
Publié le : 04/09/2004
Réf. : 2837
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Secrétariat d'État chargé du logement
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
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Stratégies de localisation dans l'espace urbain : ménage, services aux ménages
Publié le : 01/09/2004
Réf. : 7178
Type : Etude ou recherche
Auteurs : ORFEUIL Jean-Pierre
Thématiques:
- Services
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
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Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transport terrestre
Publié le : 25/05/2004
Réf. : 2609
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement durable
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Lens / Lievin : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2280
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 93.1 Ko
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Orléans : convention thématique “Mobilité urbaine pour tous (MUPT)”
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2254
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 106 Ko
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Chateauroux : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2277
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Services
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 79.1 Ko
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