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Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 03/08/2009
Loi no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, NOR : DEVX0811607L
Thématiques: Participation des habitants et démocratie locale, Politique de la ville généralités, Développement durable , Services, Rénovation urbaine et cadre de vie, Transport , Habitat, logement
Dispositifs: Plan de Déplacement Urbain, Programme national de rénovation urbaine
Territoires : France
Taille du fichier : 673 ko
Précisions : Article 52 (environnement)
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Publié le : 30/06/2008
Désenclavement, mobilité, transports : un enjeu prioritaire pour les quartiers - dossier du participant de la rencontre DIV du 28 mai 2008
Thématiques: Action publique et territoires , Services, Transport
Taille du fichier : 12544 ko
Auteurs : Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 23/05/2008
La mobilité pour tous, un enjeu de cohésion sociale. Fiche "Politique de la ville et déplacements" du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU), n°10, mai 2008
Thématiques: Collectivités, Développement social, Lutte contre les exclusions, Transport , Services
Dispositifs: Zone Urbaine Sensible
Territoires : France, Haute-Normandie, Seine Maritime, Rouen, Nord-Pas-de-Calais, Pas-de-Calais, Lens, Liévin, Lyon, Rhône-Alpes, Rhône, Ile-de-France, Val d'Oise, Roissy-en-France, Franche-Comté, Doubs, Besançon, Centre, Indre et Loire
Auteurs : DAGNOGO Claire, CREPIN Olivier, Groupement des autorités responsables des transports (GART)
Type : Note ou document d'orientation
Publié le : 28/02/2008
Urbanisme commercial et politiques de déplacements : jalons pour un aménagement économique durable
Thématiques: Développement économique, Développement durable , Transport , Politique de la ville généralités
Territoires : France
Auteurs : RIVIERE François
Type : Rapport
Publié le : 01/02/2008
Proposition de pacte des villes pour vivre tous ensemble
Thématiques: Développement social, Intégration, Services, Emploi, développement économique, Développement social, Lutte contre les exclusions, Transport
Taille du fichier : 4811 ko
Auteurs : Plan urbanisme construction architecture (PUCA), AUBERTEL Patrice, ROUSIER Nicole
Type : Etude ou recherche
Publié le : 01/02/2007
Lieux, flux, réseaux dans la ville des services. Premiers bilans de la consultation de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Thématiques: Transport , Services publics
Territoires : France
Taille du fichier : 876 ko
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 12/07/2005
Décret n° 2005-774 du 11 juillet 2005 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques: Développement social, Intégration, Développement social, Intégration, Emploi, développement économique, Rénovation urbaine et cadre de vie, Services, Politique de la ville généralités, Intégration, lutte contre les discriminations, Développement social, Lutte contre les exclusions, Emploi, Insertion, Formation, Habitat, logement, Transport
Auteurs : ACT Consultants
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 01/02/2005
Restructuration des espaces publics du Quartier Moulin Neuf à Stains.
Contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville
Thématiques: Rénovation urbaine et cadre de vie, Rénovation urbaine et cadre de vie, Services, Europe, International, Rénovation urbaine, Gestion urbaine de proximité, Transport
Dispositifs: Contrat de ville, Grand Projet de Ville, Zonage européen objectif 2
Territoires : Ile-de-France, Seine-Saint-Denis, Plaine Commune/Stains/La Courneuve, Stains, Moulin Neuf
Taille du fichier : 26 ko
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 01/11/2004
Transports : la voie est ouverte. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Thématiques: Transport , Participation des habitants et démocratie locale, Développement social, Intégration, Services, Citoyenneté, Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires : Sarcelles, Villiers-le-Bel, Gonesse, Garges-lès-Gonesse, Secteur Est, Val d'Oise, Ile-de-France