Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Premier ministre
Type : Note ou document d'orientation
Publié le : 27/07/2010
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Thématiques:
Emploi, développement économique, Développement social, Intégration, Environnement, Développement durable, Action publique et territoires , Habitat, logement
Territoires :
France
Taille du fichier :
2242 ko
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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 20/07/2010
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Thématiques:
Habitat, logement, Environnement, Développement durable
Taille du fichier :
373 ko
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Auteurs : Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)
Type : Etude ou recherche
Publié le : 13/07/2010
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Thématiques:
Environnement, Développement durable, Habitat, logement
Territoires :
France
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Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 12/07/2010
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Thématiques:
Participation des habitants et démocratie locale, Environnement, Développement durable
Territoires :
France
Précisions :
Articles 230, 236, 244 et 246 (plan local d’urbanisme – environnement - enquête publique)
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Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Type : Rapport
Publié le : 02/07/2010
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Thématiques:
Développement durable , Politique de la ville généralités, Observation et évaluation des politiques territoriales, Collectivités
Dispositifs:
Contrat urbain de cohésion sociale, Zone Urbaine Sensible, Dotation de développement urbain DDU
Territoires :
France
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Auteurs : Secrétariat d'Etat chargé du développement de la région capitale, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 03/06/2010
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Thématiques:
Transport , Emploi, développement économique, Développement durable , Action publique et territoires
Territoires :
Yvelines, Saclay, France, Ile-de-France, Essonne
Taille du fichier :
444 ko
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Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAUIDF)
Type : Etude ou recherche
Publié le : 01/05/2010
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Thématiques:
Transport , Rénovation urbaine, Observation et évaluation des politiques territoriales, Développement durable , Action publique et territoires , Europe, International
Territoires :
France, Ile-de-France, Maroc
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Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 28/04/2010
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Thématiques:
Centres de ressources, Environnement, Développement durable, Participation des habitants et démocratie locale, Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Porte de Montreuil/Python Duvernois/Fougères, Paris 20e, PARIS, Paris, Ile-de-France, France, Saint-Blaise
Taille du fichier :
5473 ko
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Auteurs : Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 18/03/2010
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Thématiques:
Action publique et territoires , Gouvernance de la nouvelle politique pour les banlieues, Développement durable , Habitat, logement, Rénovation urbaine et cadre de vie
Territoires :
France
Taille du fichier :
119 ko
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