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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


Auteurs : EPARECA

Thématiques:

  • Emploi, développement économique

 

Vidéo : Plus de quartier pour les cités

Type : Etat de la question

Publié le : 15/12/2014

Réf. : 10140


Auteurs : La Chaîne Parlementaire (LCP)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 173 Ko


Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Villes au carré

Sur le site de : Villes au Carré / Cécile DUBLANCHE

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


Auteurs : Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Développement durable > Environnement, Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Secrétariat d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Education > Réussite scolaire

Dispositifs:

  • Les internats d'excellence

Territoires :


 

Référentiel thématique: Pilier emploi et développement économique

Type : guide

Publié le : 10/12/2014

Réf. : 10131


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 989 Ko


Auteurs : PUPPONI François

Thématiques:

  • Citoyenneté > Association
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

CONTRAT DE VILLE NOUVELLE GENERATION. Proposition d'architecture. Novembre 2014

Type : Note ou document d'orientation

Publié le : 02/12/2014

Réf. : 10116


"Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter de 2015, aux contrats urbains de cohésion sociale, constituent le cadre d’action d’une politique de la ville profondément rénovée. L’article 6 de la loi n° 2014?173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine définit ce nouveau cadre contractuel. La circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2014 relative à l’élaboration des contrats de ville de nouvelle génération et la circulaire du 15 octobre 2014 relative aux modalités opérationnelles d’élaboration des contrats de ville en rappellent les principes structurants : - un contrat unique intégrant les dimensions sociale, urbaine et économique ; - un contrat piloté à l’échelle intercommunale et mobilisant l’ensemble des partenaires concernés - un contrat mobilisant prioritairement le droit commun de l’Etat et des collectivités territoriales - un contrat s’inscrivant dans un processus de co?construction avec les habitants."

Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 198 Ko


 

10 ans d'actions de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Type : Etat de la question

Publié le : 30/11/2014

Réf. : 10136


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

 

La « TVA ANRU » : un outil fiscal pour quels objectifs ?

Type : Etat de la question

Publié le : 14/11/2014

Réf. : 10117


Auteurs : DELPLANQUE Marion, GUIGOU Brigitte

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :


" La Cour des comptes met en ligne, le 28 juillet 2014 un rapport sur l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) demandé par la commission des finances du Sénat en application de l’article 58-2° de la LOLF. La Cour s’est intéressée à la performance de l’agence, créée en 2003 pour mettre en œuvre le programme national de rénovation urbaine (PNRU), et aux conditions d’accès des collectivités à ses financements. Les missions de l’ANRU se sont diversifiées au-delà du cœur de métier de l’agence. La couverture des quartiers prioritaires est satisfaisante, facilitée par un fort encadrement national de l’accès aux financements, mais le PNRU est loin d’être achevé et son bouclage financier, ainsi que celui du nouveau PNRU adopté en 2014, demeure incertain. Par ailleurs, si la rationalisation des moyens internes de l’ANRU, bien engagée, est à poursuivre, ses procédures demeurent complexes et son système d’information inadapté. La Cour assortit son rapport de 12 recommandations. "

Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :


 

Inscription du contrat de ville dans les outils de planification stratégique du territoire

Type : Fiche territoriale

Publié le : 20/08/2014

Réf. : 10069


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 396 Ko


 

Le 116, c'est bien plus que du bâti

Type : Fiche d'expérience

Publié le : 31/07/2014

Réf. : 10184


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Anne FONTAINE

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

« S’engager pour les quartiers » : participez à l’édition 2014 !

Type : Appel à projet

Publié le : 23/07/2014

Réf. : 9983


Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Fondation agir contre l'exclusion (FACE), Fondation Macif, GDF Suez

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'égalité des territoires

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 5.4 Mo


Auteurs : Ville Caraïbe

Sur le site de : Ville Caraïbe / Mathieu PETIT

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Politique de la ville généralités
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


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