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Contrat de ville d'Agglomération Contrat cadre de la métropole européenne de Lille (MEL) 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 10949


Auteurs : Ville de Villeneuve d'Ascq, Ville de Wattrelos, Ville de Wattignies, Ville de Tourcoing, Ville de Seclin, Commune de Roubaix, Ville de Ronchin, Ville de Mons en Baroeul, Ville de Marcq-en-Baroeul, Ville de Lys-les-Lannoy, Ville de Loos, Ville de Lomme, Ville de Lille, Ville de La Madeleine, Ville de Lambersart, Ville de Hellemmes, Ville de Haubourdin, Commune de Faches-Thumesnil, Ville de Croix, Ville d'Armentières, Chambre du Commerce et de l'industrie du Grand Lille, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Conseil Général du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Métropole Européenne de Lille, Académie de Lille, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.5 Mo


 

Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 15/07/2015

Réf. : 12344


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 87.7 Mo


 

Contrat de ville de Lorient Agglomération 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 11/07/2015

Réf. : 10844


Auteurs : Espacil, Bretagne sud Habitat, LB Habitat-Foyer d’Armor, Lorient Habitat, Mission locale du pays de Lorient, Pôle emploi du Morbihan, Caisse primaire d’assurances maladie du Morbihan, Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, Ville de Lorient, Lorient Agglomération, Ville de Lanester, Ville de Hennebont, Ville de Rennes, Procureur de la République de Lorient, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture du Morbihan

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


Auteurs : Région Rhône-alpes, Préfecture de la région Rhône-Alpes

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Contrat de ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10802


Auteurs : LOCUSEM, NEOLIA, Immobilière 3 F, LOGIEST, DOMIAL, SOMCO, Strasbourgeoise Habitat, Batigère Nord Est, Foyer moderne de Schiltigheim, Nouveaux Logis de l'Est, ICF Habitat Nord Est, Habitat de l'Ill, SOCOLOPO, SIBAR, Habitation Moderne, CUS Habitat, Chambre régionale de l'ESS d'Alsace, chambre des métiers d'Alsace, Chambre de commerce et de l'industrie Alsace, Pôle Emploi Bas-Rhin, Tribunal de grande instance de Strasbourg, Schiltigheim, Ostwald, Lingolsheim, Illkirch Graffenstaden, Hoenhelm, Bischheim, Eurométropole de Strasbourg, Région Alsace et du Bas-Rhin, Conseil départemental du Bas-Rhin, Université de Strasbourg, Procureur de la République, Académie de Strasbourg, Protection Judiciaire de la Jeunesse d'Alsace, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation d'Alsace, Agence régionale de santé, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), AREAL, OPUS 67

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10947


Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Les enjeux d'un territoire : le quartier Kennedy Crépy-en-Valois

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 10977


Auteurs : OPAC de l’Oise, Picardie Habitat, Maison des Jeunes et de la Culture, EPIDE, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de l’Oise, Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise, Caisse des dépôts et consignations de Picardie, Maison de l’Emploi Mission Locale de Crépy-en-Valois, Pôle emploi de Crépy-en-Valois, Chambre d’agriculture de l’Oise, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l'Oise, Chambre de Commerce et de l’industrie de l'Oise, Agence Régionale de Santé de Picardie, Académie d'Amiens, Procureur de la République de Senlis, Conseil Départemental de l’Oise, Conseil Régional de Picardie, Ville de Crépy-en-Valois, Communauté de communes du Pays de Valois, Préfecture de l'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.0 Mo


 

Communauté d’agglomération Seine-Amont Contrat de ville 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12297


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.7 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté d’agglomération du Val de Fensch

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 10/07/2015

Réf. : 12336


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 La Cape (Communauté d'Agglomération des Portes de l'Eure)

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10819


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Haute-Normandie, Pôle emploi, Agence régionale de santé Haute-Normandie (ARS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Eure , Caisse d'Allocations Familiales de l'Eure, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Eure, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Eure, SECOMILE, Eure Habitat, Académie de Rouen, Tribunal de Grande Instance d'Evreux, Procureur de la République, Conseil Régional Haute-Normandie, Agglomération des Portes de l'Eure, Préfecture de l'Eure, Conseil Départemental de l'Eure

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville Communauté Urbaine de Dunkerque Convention cadre 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 10954


Auteurs : Vilogia, Logis des Flandres intérieure et maritime, Immobilier Nord Artois, Sia Habitat, S.R.C.J, Habitat 62/59, ICF Habitat Nord Est, Directoire Cottage Social des Flandres, Maison Flamande, Habitat du Nord, Partenord Habitat, Inter bailleurs du Dunkerquois, Association Régionale pour l’Habitat Nord-Pas-de-Calais, Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Nord, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Pôle Emploi Grand Littoral, Caisse d'Allocations Familiales du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Ville de Téteghem, Ville de Coudekerque-Branche, Ville de Grande Synthe, Procureur de la République, Académie de Lille, Saint-Pol-Sur-Mer, Commune de Dunkerque, Conseil Départemental du Nord, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Communauté urbaine de Dunkerque, Préfecture du Nord, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.9 Mo


 

Contrat de Ville nouvelle génération 2015-2020 Fontenay-sous-Bois

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12287


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Plaine Centrale - Bonneuil-sur-Marne

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12295


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat de ville Agglomération de la Région de Compiègne

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 09/07/2015

Réf. : 12407


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 14.6 Mo


 

Contrat de ville de Thiers 2015-2020 Quartiers Centre ancien et Molles Cizolles

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10814


Auteurs : Pôle emploi, OPHIS, Auvergne Habitat, Caisse des Dépôts et Consignations d'Auvergne, Caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme, Agence régionale de santé d'Auvergne, Académie de Clermont-Ferrand, Parc régional Livradois-Forez, Thiers Communauté, Conseil Départemental du Puy-de-Dôme, conseil régional d'Auvergne, Sous-préfecture de Thiers, Préfecture d'Auvergne, Ville de Thiers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 40.7 Mo


 

Le contrat de ville de Plaine Commune

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10890


Auteurs : Vilogia, Valophis, Toit et joie, SOFILOGIS, Semiso, Saint-Ouen Habitat Public, SA HLM Plaine de France, Résidences Logement Fonctionnaires, Plaine Commune Habitat, Paris Habitat, OSICA, Opievoy, Office public de l’habitat de Seine-Saint-Denis, Office public de l’habitat d’Aubervilliers, Logis Transports, Logirep, Le Logement francilien, Maison du CIL SA d'HLM, Immobilière 3F, ICF Habitat La Sablière, France Habitation, Espacil, Effidis, DOMAXIS, Coallia, Bâtigère Île-de-France, Antin Résidences, ADOMA, Caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis, Caisse primaire d’assurance maladie de Seine-Saint-Denis, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Créteil, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-Saint-Denis, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Commune de Villetaneuse, Commune de Stains, Ville de Saint-Ouen-sur-Seine, Ville de Saint-Denis, Commune de Pierrefitte-sur-Seine, Ville de l’Île-Saint-Denis, Commune de La Courneuve, Ville d'Épinay-sur-Seine, Ville d'Aubervilliers

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10960


Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Champigny-sur-Marne

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 12286


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Bourg-en-Bresse Agglomération Contrat de ville 2015-2020

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 07/07/2015

Réf. : 11000


Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Ville de Péronnas, Ville de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse Agglomération, Procureur de la République, Académie de Lyon, Préfecture de l'Ain

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Rethel et pays rethélois

Type : Contrat, convention, protocole

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 10863


Auteurs : Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes, Chambre de Commerce et d'Industrie des Ardennes , Caisse d'Allocations Familiales des Ardennes, Pôle emploi, Agence régionale de santé Champagne-Ardennes , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, Procureur de la République, Académie de Reims, Conseil Départemental des Ardennes, Communauté de Communes du pays Rethélois, Ville de Rethel, Préfecture des Ardennes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


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