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Auteurs : DESAGE Fabien

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :


 

Contrat de ville de Coutances Quartier de Claires Fontaines

Publié le : 17/09/2015

Réf. : 10822

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Groupement départemental de gendarmerie de la Manche, Direction départementale de la sécurité publique de la Manche, Direction départementale de la cohésion sociale de la Manche, Conseil départemental de la Manche, Conseil régional de Basse-Normandie, Caisse des Dépôts et Consignations de Basse- Normandie, Caisse d'allocations familiales de la Manche, Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Manche, Académie de Caen, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche, Direction régionale du droit des femmes de Basse-Normandie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.7 Mo


 

Contrats de ville : une évolution à pérenniser

Publié le : 15/09/2015

Réf. : 10647

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Gazette des communes

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Les limites du droit au logement opposable : entre ineffectivité et effets pervers

Publié le : 14/09/2015

Réf. : 10763

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : WEILL Pierre-Édouard, Métropolitiques

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Etampes Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 14/09/2015

Réf. : 12237

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Châteaubriant au sein de la Communauté de Communes du Castelbriantais

Publié le : 11/09/2015

Réf. : 10964

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des dépôts et consignations Pays de la Loire, Pôle emploi Loire-Atlantique, Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique, Agence Régionale de Santé Pays de la Loire, Académie de Nantes, Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, Services départementaux du ministère de la justice de Loire-Atlantique, Délégation militaire départementale de Loire-Atlantique, Groupement de gendarmerie départementale de la Loire-Atlantique, Direction départementale de de la sécurité publique, DIRECCTE, Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique, Direction départementale de la cohésion sociale de Loire-Atlantique, Conseil général de Loire-Atlantique, Préfecture de Loire-Atlantique, Communauté de Communes du Castelbriantais

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 344 Ko


 

Contrat de ville 2015-2020 Foix - Centre ancien

Publié le : 11/09/2015

Réf. : 12374

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 70.2 Mo


 

Contrat de ville du Val Maubuée 2015-2020 Convention cadre

Publié le : 10/09/2015

Réf. : 12252

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.0 Mo


Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Réseau des acteurs de l'habitat, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Réseau Français Recherche-Habitat-Logement (REHAL)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

300 contrats de ville signés : un millier de quartiers d'ores et déjà sous TVA à 5,5 %

Publié le : 03/09/2015

Réf. : 10648

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Le GIE Joubert en réseau au service des territoires. Rapport d'activités 2014 – 2015

Publié le : 03/09/2015

Réf. : 10653

Type : Rapport d'activité


Auteurs : GIE Joubert, Assemblée des Communautés de France (ADCF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Groupement des autorités responsables des transports (GART), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU), Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF), Association des communautés urbaines de France (ACUF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : URBACT

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Europe, International

Territoires :


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), GRIVEL Nicolas

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Contrat de ville de Chambéry métropole 2015-2020

Publié le : 17/07/2015

Réf. : 12368

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Contrat de ville de Reims Metropole 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10870

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : OPH Reims Habitat Champagne-Ardenne, Pôle emploi, Conseil régional Champagne-Ardenne, Conseil Départemental de la Marne, Communauté d'Agglomération Reims Métropole, Commune de Reims, Académie de Reims, Préfecture de la Marne, Préfecture de la Région Champagne-Ardenne, Agence Régionale de la santé Champagne-Ardenne, Caisse d'Allocations Familiales de la Marne , Caisse des dépôts et consignations Champagne-Ardenne, SA d'HLM Foyer Rémois, SA d'HLM Plurial-Novilia, Procureur de la République de Reims, Chambre de Commerce d'Industrie de Reims-Epernay, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Marne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.4 Mo


 

Contrat de ville d'Apt 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 10989

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ville d'Apt, Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon, Caisse d'Allocations Familiales, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Conseil départemental du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Préfecture du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Pôle emploi Vaucluse, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Procureur de la République, Grand Delta Habitat, Vaucluse Mistral Habitat, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Groupe SNI

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Matoury Contrat de Ville 2015-2020

Publié le : 16/07/2015

Réf. : 12491

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


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