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Site internet : Optima médiations

Auteurs : Optima Médiations (Optima Médiations)
Type : Site internet
Publié le : 09/02/2012
 Site internet : Optima médiations
Thématiques: Habitat, logement, Gestion urbaine de proximité, Médiation, Prévention de la délinquance
Dispositifs: Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires : Puy de Dôme, Loire Atlantique, Rennes Métropole
Précisions : "Professionnel et expert de la médiation sociale depuis 1993, Optima Médiations développe des services de médiation sociale dans plusieurs villes de France avec une forte volonté d'adaptation et d'innovation."

La construction d'une instance nouvelle de prévention des expulsions : la mise en place des Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX). Habitat actualité de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)

Auteurs : Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL), MAURY Nicole, BILY Emmanuelle
Type : Rapport
Publié le : 25/01/2012
 La construction d'une instance nouvelle de prévention des expulsions : la mise en place des Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX). Habitat actualité de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)
Thématiques: Développement social, Lutte contre les exclusions, Habitat, logement
Territoires : France

Telge Hovsjö, un organisme de logement axé sur le changement

Auteurs : European urban knowledge network (EUKN), Telge Hovsjö AB, DERK Patrik
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 25/01/2012
 Telge Hovsjö, un organisme de logement axé sur le changement
Thématiques: Participation des habitants et démocratie locale, Habitat, logement, Europe, International
Territoires : Europe, Suède

Logement social 2011 : une année exemplaire sur le développement de l'offre, le renforcement des aides vers les territoires tendus et la transition énergétique du parc. Dossier de presse de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, et M. Benoist APPARU, Secrétaire d'État en charge du logement

Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Secrétariat d'Etat chargé du logement, KOSCIUSKO-MORIZET Nathalie, APPARU Benoist
Type : Dossier de presse
Publié le : 25/01/2012
 Logement social 2011 : une année exemplaire sur le développement de l'offre, le renforcement des aides vers les territoires tendus et la transition énergétique du parc. Dossier de presse de Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement, et M. Benoist APPARU, Secrétaire d'État en charge du logement
Thématiques: Observation et évaluation des politiques territoriales, Habitat, logement
Territoires : France

La cohésion sociale : le guide du réseau CoNet pour une approche intégrée des quartiers défavorisés (EUKN)

Auteurs : URBACT, Cohesion network (CoNet), European urban knowledge network (EUKN)
Type : Fiche d'expérience
Publié le : 16/01/2012
 La cohésion sociale : le guide du réseau CoNet pour une approche intégrée des quartiers défavorisés (EUKN)
Thématiques: Collectivités, Développement social, Lutte contre les exclusions, Intégration, lutte contre les discriminations, Ecole, Développement économique, Emploi, Insertion, Formation, Europe, International, Sécurité, Gestion urbaine de proximité, Habitat, logement, Rénovation urbaine
Territoires : Europe, Allemagne, Royaume-Uni, Belgique, Bulgarie, Espagne, France, Rhône-Alpes, Rhône, Vaulx-en-Velin, Italie, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Suède

Décret n°2012-12 du 4 janvier 2012 relatif aux Conventions d'utilité sociale (CUS) des organismes d'Habitations à loyer modéré (HLM) pour les logements-foyers, NOR : DEVL1006360D

Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL), Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'Etat chargé du logement
Type : Texte législatif, circulaire
Publié le : 04/01/2012
 Décret n°2012-12 du 4 janvier 2012 relatif aux Conventions d'utilité sociale (CUS) des organismes d'Habitations à loyer modéré (HLM) pour les logements-foyers, NOR : DEVL1006360D
Thématiques: Développement social, Lutte contre les exclusions, Habitat, logement
Territoires : France

Une dynamique d'accession à la propriété : la "TVA Anru". Note rapide Gestion locale de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), n°581, janvier 2012

Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAUIDF), GUIGOU Brigitte, ESPOSITO Giovanna, SMADJA Nicole
Type : Carte ou Chiffres clés
Publié le : 03/01/2012
 Une dynamique d'accession à la propriété : la "TVA Anru". Note rapide Gestion locale de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Île-de-France (IAU îdF), n°581, janvier 2012
Thématiques: Habitat, logement, Développement social, Intégration
Dispositifs: Zone Urbaine Sensible, Programme national de rénovation urbaine
Territoires : Ile-de-France, France

Le guide des aides de l'Agence national de l'habitat (Anah) établi au 1er janvier 2012

Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Type : Note ou dossier technique
Publié le : 01/01/2012
 Le guide des aides de l'Agence national de l'habitat (Anah) établi au 1er janvier 2012
Thématiques: Habitat, logement
Territoires : France

Mémento de l'habitat privé 2011-2012. Les repères de l'Agence national de l'habitat (Anah)

Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Type : Carte ou Chiffres clés
Publié le : 01/01/2012
 Mémento de l'habitat privé 2011-2012. Les repères de l'Agence national de l'habitat (Anah)
Thématiques: Observation et évaluation des politiques territoriales, Habitat, logement
Territoires : France