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Protocole de collaboration entre l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et l’Agence Régionale de Santé (ARS) Ile de France (2017-2019)
Publié le : 06/01/2017
Réf. : 13956
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF)
Thématiques:
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Accompagnement sur l'ingénierie, la mise en œuvre et la pérennisation des Maisons de santé Pluri-professionnelles. Cahier des charges de l'Agence Régionale de Santé (ARS) Île-de-France
Publié le : 16/04/2015
Réf. : 10419
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF)
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Financement des maisons de santé pluriprofessionnelles
Territoires :
Taille du fichier : 879 Ko
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Décret nº 2013-152 du 19 février 2013 relatif à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les agences régionales de santé, NOR : AFSR1243547D
Publié le : 19/02/2013
Réf. : 8561
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère délégué au budget
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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La santé en Île-de-France. Plaquette de présentation de l'Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France
Publié le : 28/04/2011
Réf. : 7198
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Santé
Territoires :
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Décret n°2010-786 du 8 juillet 2010 relatif au pilotage national des Agences régionales de santé (ARS), NOR : SASE1006443D
Publié le : 08/07/2010
Réf. : 6293
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Premier ministre, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Thématiques:
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 93.0 Ko
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Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences régionales de santé (ARS), NOR : SASX1008853D
Publié le : 31/03/2010
Réf. : 6194
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la défense, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère de la santé et des sports, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de la justice et des libertés, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Thématiques:
- Santé
Territoires :
Taille du fichier : 81.1 Ko
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Agences régionales de santé : les inégalités sociales de santé. Rapport de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
Publié le : 29/11/2009
Réf. : 5634
Type : Rapport
Auteurs : Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES), BASSET Bernard
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Santé
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Rapport sur la création des Agences régionales de santé (ARS) présenté à Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN, Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, janvier 2008
Publié le : 01/01/2008
Réf. : 7212
Type : Rapport
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