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Arrêté du 24-4-2017 portant modification de la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1700276A
Publié le : 24/04/2017
Réf. : 14338
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education (au sens générique et Education nationale) > Education prioritaire
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
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Arrêté du 24-4-2017 portant modification de la liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015, NOR : MENE1700275A
Publié le : 24/04/2017
Réf. : 14339
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education (au sens générique et Education nationale) > Education prioritaire
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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Circulaire n° 2017-054 du 3-4-2017 relative au programme d'activité 2016 de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), NOR : MENP1700413C
Publié le : 03/04/2017
Réf. : 14248
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Education nationale et Politique de la ville
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
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Circulaire n° 2017-055 du 22-3-2017 relative aux missions du service social en faveur des élèves, NOR : MENE1709191C
Publié le : 22/03/2017
Réf. : 14247
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Réussite scolaire
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Circulaire de rentrée 2017, n° 2017-045 du 9-3-2017, NOR : MENE1707568C
Publié le : 09/03/2017
Réf. : 14106
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
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Arrêté du 14 février 2017 portant nomination du président du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme », NOR : ETSD1703729A
Publié le : 17/02/2017
Réf. : 14052
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
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Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche 2017
Publié le : 31/01/2017
Réf. : 14024
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
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Projet de loi de finances pour 2017 : Enseignement scolaire. Rapport général n° 140 (2016-2017) de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 02/12/2016
Réf. : 13915
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, LONGUET Gérard, FOUCAUD Thierry
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education (au sens générique et Education nationale)
- Education
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Décret n° 2016-1375 du 12 octobre 2016 relatif à la constitution, à l'attribution et au versement, à partir de l'allocation de rentrée scolaire, du pécule mentionné à l'article L. 543-3 du code de la sécurité sociale, NOR : FDFS1617160D
Publié le : 17/10/2016
Réf. : 12734
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics, Ministère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Premier ministre, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
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