Il y a 1007 résultats :
L'effectivité du Droit au logement opposable. Mission d’évaluation dans 14 départements. Rapport de madame Marie-Arlette Carlotti, présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et du comité de suivi de la loi Dalo a madame Emmanuelle Cosse, Ministre du logement et de l’habitat durable
Publié le : 15/12/2016
Réf. : 13898
Type : Rapport
Auteurs : Haut comité pour le logement des personnes défavorisées (HCLPD), CARLOTTI Marie-Arlette
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Droit Au Logement Opposable
Territoires :
- Région : Guyane
- Département : Guyane
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Essonne
- Département : Hauts de Seine
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Département : Val d'Oise
- Département : Oise
- Département : Haute Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes Maritimes
- Département : Bouches du Rhône
- Département : Var
- Pays : France
Tweet
La mobilisation du parc privé à des fins sociales. Mission confiée à Christophe Robert, délégué général de la Fondation Abbé Pierre, par la Ministre du Logement
Publié le : 15/12/2016
Réf. : 13899
Type : Rapport
Auteurs : Fondation Abbé Pierre, ROBERT Christophe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Projet de loi de finances pour 2017 : Égalité des territoires et logement. Rapport général n° 140 (2016-2017) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 24/11/2016
Réf. : 13892
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, DALLIER Philippe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
L'impact du zonage sur les dynamiques territoriales. Focus de l'Observatoire de l'habitat
Publié le : 31/05/2016
Réf. : 12176
Type : Rapport
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Union sociale pour l'habitat (USH), Villes de France - Villes et agglomérations, Observatoire de l'habitat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Tweet
Mission d'expertise sur la négociation de la nouvelle génération des conventions d'utilité sociale. Rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGDD)
Publié le : 25/05/2016
Réf. : 12175
Type : Rapport
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
Tweet
Auteurs : Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
Tweet
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Outre-mer
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Tweet
Mobilisation du foncier privé en faveur du logement
Publié le : 21/03/2016
Réf. : 11509
Type : Rapport
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
Tweet
Comptes du logement 2014 : premiers résultats 2015. Rapport de la Commission des comptes du logement. RéférenceS du Commissariat général au développement durable (CGDD), février 2016
Publié le : 17/03/2016
Réf. : 11492
Type : Rapport
Auteurs : Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
L'état du mal-logement en France. 21ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, 2016
Publié le : 28/01/2016
Réf. : 11279
Type : Rapport
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Expertise de l’application de l’article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (première phase). Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement durable (CGEDD) du 23 novembre 2015
Publié le : 23/11/2015
Réf. : 11079
Type : Rapport
Auteurs : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Projet de loi de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement. Rapport général n° 164 (2015-2016) de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11064
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, DALLIER Philippe
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Projet de loi de finances pour 2016 : Égalité des territoires et logement - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables. Avis n° 167 (2015-2016) de M. Jean-Marie MORISSET, fait au nom de la commission des affaires sociales du Sénat, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11078
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, MORISSET Jean-Marie
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL). Rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD)
Publié le : 15/11/2015
Réf. : 11315
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
Tweet
Financement et fiscalité du logement : reconstruire sans démolir. Rapport d'information de Mme Marie-France BEAUFILS, MM. Philippe DALLIER, Vincent DELAHAYE, Albéric de MONTGOLFIER, Daniel RAOUL et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances du Sénat, n° 99 (2015-2016) - 21 octobre 2015
Publié le : 21/10/2015
Réf. : 11075
Type : Rapport
Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat, BEAUFILS Marie-France, DELAHAYE Vincent, de MONTGOLFIER Albéric, RAOUL Daniel, REQUIER Jean-Claude
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Finances locales
Territoires :
Tweet
L'état du mal-logement en France. 20ème rapport annuel de la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés, 2015
Publié le : 01/10/2015
Réf. : 10761
Type : Rapport
Auteurs : Fondation Abbé Pierre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Les aides personnelles au logement. Rapport d'information de M. Philippe DALLIER, Sénateur, fait au nom de la commission des finances n° 687 (2014-2015) - 16 septembre 2015
Publié le : 16/09/2015
Réf. : 10764
Type : Rapport
Auteurs : DALLIER Philippe, Sénat
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Le regard des Français sur différents champs de la politique logement - Rapport final. Vague Juin 2015 du CRÉDOC
Publié le : 15/09/2015
Réf. : 10673
Type : Rapport
Auteurs : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Auteurs : Institut Montaigne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion