Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Sainte-Marie
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4596
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bellegarde-sur-Valserine
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4373
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bellegarde-sur-Valserine
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CUCS : Bellegarde-sur-Valserine
Taille du fichier : 114 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Montbéliard
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Doubs
- CUCS : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 893 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pontarlier
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4572
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4376
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 7.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Champigny-sur-Marne
Publié le : 09/05/2007
Réf. : 4399
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Champigny-sur-Marne
- CUCS : Champigny-sur-Marne
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Fontenay-sous-Bois
Publié le : 09/05/2007
Réf. : 4472
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Fontenay-sous-Bois
- CUCS : Fontenay-sous-Bois
Taille du fichier : 206 Ko
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Question écrite n°115105 relative à la mise en place des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)
Publié le : 08/05/2007
Réf. : 3940
Type : Etat de la question
Auteurs : ROUBAUD Jean-Marc, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 15.4 Ko
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Question écrite n°117946 relative à la mise en place des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS).
Publié le : 08/05/2007
Réf. : 3944
Type : Etat de la question
Auteurs : IMBERT Françoise, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 14.9 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Rueil-Malmaison
Publié le : 05/05/2007
Réf. : 4588
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Rueil-Malmaison
- CUCS : Rueil-Malmaison
Taille du fichier : 984 Ko
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Circulaire NOR INTK0700057C du 4 mai 2007 en application de l'article 5 de la loi n°2007-297 relative à la prévention de la délinquance [Fonds interministériel de prévention de la délinquance FIPD]
Publié le : 04/05/2007
Réf. : 3862
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance
- Prévention de la délinquance > Justice
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Médiation
Taille du fichier : 660 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Massy
Publié le : 04/05/2007
Réf. : 4526
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Boulogne-Billancourt
Publié le : 03/05/2007
Réf. : 4384
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Boulogne-Billancourt
- CUCS : Boulogne-Billancourt
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Question écrite n°117405 relative aux rapports et conclusions concernant les quartiers en difficulté.
Publié le : 01/05/2007
Réf. : 3942
Type : Etat de la question
Auteurs : FLORY Jean-Claude, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 12.9 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Cayenne
Publié le : 01/05/2007
Réf. : 4395
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 13.7 Mo
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Financer les investissements dans les villes et les communautés durables en Europe - le rôle de la BEI, rapport final de recherche, mai 2007.
Publié le : 01/05/2007
Réf. : 5149
Type : Rapport
Auteurs : Groupe de travail d'experts sur les prêts financiers de la BEI pour la construction des villes et des communautés durables
Thématiques:
- Développement durable
Taille du fichier : 106 Ko
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Histoire et mémoire des immigrations dans le Nord-Pas-de-Calais, XIXe-XXe siècles; rapport final à l'Acsé
Publié le : 01/05/2007
Réf. : 8986
Type : Rapport
Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)
Thématiques:
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lunel
Publié le : 30/04/2007
Réf. : 4519
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 203 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Wittelsheim
Publié le : 30/04/2007
Réf. : 4657
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale d'Autun
Publié le : 30/04/2007
Réf. : 4361
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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