Il y a 2079 résultats :
QE n°17013 : Evolution de la dotation de solidarité urbaine
Publié le : 01/06/2006
Réf. : 3629
Type : Etat de la question
Auteurs : REPENTIN Thierry, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 84.8 Ko
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QE n°19242 : Evolution de la dotation de solidarité urbaine
Publié le : 01/06/2006
Réf. : 3630
Type : Etat de la question
Auteurs : REPENTIN Thierry, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Circulaire du 24 mai 2006 relative à l'élaboration des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS)
Publié le : 29/05/2006
Réf. : 3556
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 121 Ko
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Le contrat de ville de l'agglomération paloise.
Publié le : 03/05/2006
Réf. : 3700
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Communauté d'agglomération Paloise, Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA)
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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La participation des habitants et la démocratie locale
Publié le : 20/04/2006
Réf. : 3533
Type : Etude ou recherche
Auteurs : FARALDI Luc, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Collectivités
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Préparation de la délimitation des nouvelles zones franches urbaines (ZFU) et de l'adaptation des périmètres ZFU existantes.
Publié le : 12/04/2006
Réf. : 3621
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 328 Ko
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QE Sénat n°17582 : Répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) entre communes éligibles
Publié le : 06/04/2006
Réf. : 3544
Type : Etat de la question
Auteurs : MASSON Jean-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Cité du Furst
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Folschviller
- Commune : Valmont
- CV : Forbach
Taille du fichier : 18.7 Ko
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Arrêté du 22 mars 2006 portant nomination au cabinet du ministre [M. Dubois]
Publié le : 05/04/2006
Réf. : 3516
Type : Texte législatif, circulaire
Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 02/04/2006
Réf. : 3519
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Outre-mer
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Education > Famille
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Service civil volontaire
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QE n°78606 : Financement des associations par l'Etat dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3554
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 133 Ko
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Les centres de ressources de la politique de la ville
Publié le : 24/03/2006
Réf. : 3590
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), DIDIER Michel
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 25.2 Ko
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Décret du 14 mars 2006 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain)
Publié le : 16/03/2006
Réf. : 3493
Type : Texte législatif, circulaire
QE n° 80388: Présentation des actions entreprises avec le concours des crédits de la dotation de solidarité urbaine (DSU)
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3545
Type : Etat de la question
Auteurs : RAOULT Eric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 82.0 Ko
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QE n°78371 : Rapport d'activité de la délégation interministérielle à la ville
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3553
Type : Etat de la question
Auteurs : BOURG-BROC Bruno, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 81.9 Ko
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Comité interministériel des villes du 09/03/06. Pour une politique de la ville renouvelée. (Dossier de presse).
Publié le : 09/03/2006
Réf. : 3489
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
Taille du fichier : 1.3 Mo
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QE n°60844: Redéfinition de la géographie prioritaire de la politique de la ville
Publié le : 07/03/2006
Réf. : 3547
Type : Etat de la question
Auteurs : DEPREZ Léonce, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 81.3 Ko
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Arrêté du 6 février 2006 portant nomination au Conseil national des villes et du développement social urbain
Publié le : 07/02/2006
Réf. : 3406
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 26 décembre 2005 portant prorogation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public [Institut des villes]
Publié le : 04/02/2006
Réf. : 3405
Type : Texte législatif, circulaire
Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Aquitaine ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3437
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 557 Ko
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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Auvergne ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3438
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 540 Ko
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