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Programme Adultes-relais (AR) Département de la Haute-Corse(02B) Enquête de suivi 2015

Publié le : 01/02/2016

Réf. : 11571

Type : Fiche territoriale


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Médiation

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Territoires :

Taille du fichier : 923 Ko


 

Programme de réussite éducative (PRE) Département de la Haute-Corse(02B) Enquête de suivi 2015

Publié le : 01/02/2016

Réf. : 11691

Type : Fiche territoriale


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Education

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :

Taille du fichier : 526 Ko


 

Contrat de ville de l'Agglomération de Bastia 2015-2020

Publié le : 06/11/2015

Réf. : 12233

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 45.0 Mo


 

Enquête annuelle de suivi du programme de réussite éducative 2015 Département : 02B-Haute-Corse

Publié le : 30/10/2015

Réf. : 11911

Type : Fiche territoriale


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Education

Dispositifs:

  • Programme de réussite éducative

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Enquête annuelle de suivi du programme Adultes-relais 2015 Département : 02B-Haute-Corse

Publié le : 15/10/2015

Réf. : 11818

Type : Fiche territoriale


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Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Médiation

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Territoires :

Taille du fichier : 4.2 Mo


 

Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D

Publié le : 31/12/2009

Réf. : 5758

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 83.4 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Bastia

Publié le : 09/03/2007

Réf. : 4368

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Bastia : Convention d'Application Territoriale relative aux quartiers prioritaires ( Opération de Renouvellement Urbain )

Publié le : 01/09/2001

Réf. : 1909

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 318 Ko


 

Programme d'Initiative Communautaire Urban de Bastia

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 213

Type : Fiche territoriale


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Recyclage déchets ¤ Fonds structurels

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Quaternaire

Thématiques:

  • Europe, International
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Programme d'Initiative Communautaire URBAN

Territoires :

Taille du fichier : 15.4 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°098) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Quartiers Sud.' (Bastia., Haute Corse (2B))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1164

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 622 Ko


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