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Contrat de ville du Senonais 2015-2020

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12202

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 50.3 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale du Sénonais

Publié le : 22/03/2007

Réf. : 4620

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 4.6 Mo


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Contrat de ville du Sénonais (Sens) - Convention cadre

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 836

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 218 Ko


Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 456 Ko


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