Résultats d'une recherche sur I-Ville Base documentaire de la politique de la villehttp://i.ville.gouv.fr/2017-10-03T22:00:00Zhttp://i.ville.gouv.fr/favicon.icoArrêté du 4 octobre 2017 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la cohésion des territoires, NOR : TERC1727417A2017-10-03T22:00:00ZMinistère de la cohésion des territoires14623Texte législatif, circulaire