Résultats d'une recherche sur I-Ville Base documentaire de la politique de la villehttp://i.ville.gouv.fr/2017-03-29T22:00:00Zhttp://i.ville.gouv.fr/favicon.icoRenforcer l’accessibilité des services aux publics dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville : retour sur la rencontre du 8 mars 2017 organisée par l’IREV en partenariat avec le CNFPT et le soutien du Département du Nord2017-03-29T22:00:00ZConseil Départemental du Nord, Centre national de la fonction publique territoriale, Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais14240Actes de colloque ou de séminaireTaux d’administration : les territoires sont-ils égaux devant le service public ?2016-01-06T23:00:00ZGazette des communes11198Carte ou Chiffres clésLa construction des processus de ségrégation dans les quartiers populaires2014-02-17T23:00:00ZAssociation Territori, CARLON Bruno, DESSIS Corinne9724Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (CIMAP). Dossier de presse, 18 décembre 20132013-12-17T23:00:00ZPremier ministre9580Dossier de presseLa réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire. Avis nº2013-26 du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur le rapport présenté par M. Paul de Viguerie, rapporteur au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, NOR : CESL1100026X2013-12-04T23:00:00ZDE VIGUERIE Paul, Conseil économique, social et environnemental9586Note ou document d'orientationPolitique des territoires. Avis n° 161 (2013-2014) de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 20142013-11-20T23:00:00ZCommission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, POINTEREAU Rémy, Sénat9587Note ou document d'orientationAu Congrès des maires, le Premier ministre réaffirme son engagement pour l'égalité des territoires2013-11-18T23:00:00ZPremier ministre, AYRAULT Jean-Marc9524DiscoursÉvaluation de la politique territoriale de l'emploi : cartographie, bilan et recommandations (MAP), octobre 20132013-10-09T22:00:00ZInspection générale des affaires sociales, BOREL Patrice, FERRAS Benjamin, VILLE Christian, LE COZ Gildas9410RapportMission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles2013-10-07T22:00:00ZMOREL-A-L'HUISSIER Pierre, DELGA Carole9332RapportL’accès aux soins des plus démunis 40 propositions pour un choc de solidarité - Rapport au Premier ministre
septembre 2013 Rapport établi par Mme Aline ARCHIMBAUD2013-08-31T22:00:00ZMinistère des affaires sociales9276RapportPour une réforme radicale de la politique de la ville : ça ne se fera plus sans nous. Citoyenneté et pouvoir d'agir dans les quartiers populaires. Rapport du rapport au ministre déléguè chargé de la ville, François Lamy. Conférence des partenaires de la politique de la ville du 9 juillet 20132013-07-08T22:00:00ZBACQUÉ Marie-Hélène, MECHMACHE Mohamed9017RapportRapport au Premier ministre - Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France
2013-05-13T22:00:00ZMinistère de l'intérieur 8798RapportRapport d'information N° 342 - Au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l’avenir de la
planification stratégique,
Par M. Joël BOURDIN - 2012-20132013-02-04T23:00:00Z8583RapportComité interministériel pour la modernisation de l'action publique (CIMAP). Dossier de presse du gouvernement, 18 décembre 20122012-12-17T23:00:00ZPremier ministre8400Dossier de presseComment sont mis en oeuvre les services au public ? Mode de passation et modes d'exercice des compétences des collectivités territoriales. Guide de l'Association pour le développement en réseau des territoires & des services (ADRETS)2012-10-17T22:00:00ZAssociation pour le développement en réseau des territoires & des services, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Région Rhônes-Alpes, Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale8426Note ou document d'orientationDossier législatif du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social2012-09-04T22:00:00ZAssemblée nationale8154Texte législatif, circulaireL'innovation sociale pour l'inclusion active : étude de neuf bonnes pratiques européennes (EUKN)2012-04-25T22:00:00ZEuropean urban knowledge network , Réseau des villes en faveur de l'inclusion active7756Fiche d'expérienceLivre blanc sur la sécurité publique, octobre 20112011-10-25T22:00:00ZBAUER Alain, GAUDIN Michel, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration7306RapportLes quatre missions de service public de La Poste2011-09-26T22:00:00ZLa Poste7190Dossier de presseRapport bisannuel sur les services sociaux d’intérêt général (EUKN)2011-09-22T22:00:00ZCommission européenne7145Note ou document d'orientationViolences urbaines : les policiers et les pompiers de Loire-Atlantique prennent les devants. Magazine Civique du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, juillet 20112011-08-18T22:00:00ZCUSSAC Philippe, BERTHELOT Philippe, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, LAPOUZE Patrick7060DiscoursRéforme des collectivités territoriales : le guide pratique2011-08-02T22:00:00ZMinistère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère délégué aux collectivités territoriales7086Note ou dossier techniquePostes : les enjeux de la libéralisation européenne. Dossier de La vie des idées.fr, 22 mars 20112011-03-21T23:00:00ZSIBLOT Yasmine7200Note ou document d'orientationRapport annuel 2010 du Médiateur de la République2011-03-09T23:00:00ZMédiateur de la République, DELEVOYE Jean-Paul6811RapportÉquipements et services : la métropole au quotidien. Les cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France (IAU îdF), n° 157, janvier 20112011-01-18T23:00:00ZLIOTARD Martine, KNOLL Marc, PALISSE Jean-Pierre, DELAHAIS Thomas, FOUCHIER Vincent, BAYEUX Patrick, BERTRAND Grégory, VOISIN Arnaud, BÉRINQUE David, BOREZÉE Francis, BOULIN Jean-Yves, LE BON Laurent, DANG VU Hélène, DESHAIES Coralie, VERGNAUD Brigitte, PODEVYN Sébastien, LANDES Carol, ROLLAND Stéphanie, BELAN Arnaud, DARLEY Amélie, VIVIEN Jean-François, DANCHIN Geneviève, CHAUVEL Jean-Pierre, BOURGAIN Michel, WEISSER Denis, MOUGIN Gauthier, LE BOUILLONNEC Jean-Yves, PARNY Francis, DELAPORTE Carole, DE BERNY Corinne, BERTRAND Jérome, BEAUCIRE Francis, ALBE-TERSIGUEL Séverine, MONTILLET Philippe, MANGENEY Catherine, CORBILLÉ Christine, DUGENY François, HUCHON Jean-Paul, Institut d'aménagement et d'urbanisme d'Ile-de-France6963Etat de la questionLa Duchère : comment concilier insertion professionnelle et garde d'enfants ? Sites & cités, lettre du Centre de Ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU) de la région Rhône-Alpes, n° 20, novembre 20102010-10-31T23:00:00ZCentre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain6784Fiche d'expérienceCirculaire n° 2010-0020 du 30 septembre 2010 relative aux aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011, NOR : ESRS1024405C2010-09-29T22:00:00ZMinistère de l'éducation nationale6468Texte législatif, circulaireLa formation professionnelle des demandeurs d'emploi. Rapport du groupe de travail présidé par Jean-Marie MARX2010-02-08T23:00:00ZMARX Jean-Marie5844RapportInégalités et discriminations : pour un usage critique et responsable de l’outil statistique. Rapport du Comité pour la mesure de la diversité et l’évaluation des discriminations (COMEDD) présidé par M. François HÉRAN, présenté à M. Yazid SABEG, Commissaire à la diversité et à l’égalité des chances2010-02-07T23:00:00ZComité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations, HERAN François5839RapportRapport annuel 2009 du Médiateur de la République2010-01-31T23:00:00ZDELEVOYE Jean-Paul, Médiateur de la République5907RapportLa mission autonomie du CCAS
LE PROGRAMME HABITAT SENIOR. DÉCEMBRE 20092009-11-30T23:00:00ZProfession Banlieue6824Fiche d'expérienceAccueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? La note de veille du Centre d'analyse stratégique (CAS), n°157, novembre 20092009-11-22T23:00:00ZLEMOINE Sylvain, BRABANT-DELANNOY Laetitia, Centre d'analyse stratégique5610Bulletin, lettre ou magazineLes services urbains : un problème un peu technique, beaucoup économique, et passionnément socioculturel2009-11-17T23:00:00ZBERTOLINI Gérard 6939Note ou document d'orientationCirculaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports entre les missions de niveau régional et les missions de niveau départemental.2009-06-11T22:00:00ZMinistère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté5244Texte législatif, circulaireDécret n°2009-624 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère
consultatif relevant du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la
solidarité et de la ville.2009-06-05T22:00:00ZPremier ministre, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville5157Texte législatif, circulaireComment les parents s’arrangent pour garder les enfants en cas d’imprévu, études et résultats de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) n°694, juin 20092009-05-31T22:00:00ZDirection de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, BAUER Denise5291Etude ou rechercheLe travail social dans les quartiers "sensibles" : un rendez-vous manqué. Informations sociales, n°152, février 20092009-01-31T23:00:00ZMADELIN Bénédicte7220Etat de la questionLes intervenants sociaux en commissariat et en gendarmerie. Guide pratique de la Délégation interministérielle à la ville (DIV)2008-11-13T23:00:00ZNICOLAS Paule, MASUREL Hervé, Délégation interministérielle à la ville, BIEZANEK Evelyne, COUVERT-LEROY Thierry, GARNIER Audrey7217Note ou dossier techniqueL'observatoire de la netteté : améliorer la propreté dans les quartiers grenoblois. Les cahiers du Développement social urbain (DSU) du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n°49, automne-hiver 20082008-09-20T22:00:00ZCentre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain, ALLIBE Cécile7066Fiche d'expériencePolitique de la ville et intégration, conférences 2007 du Pôle ressources de la DPVI.2008-08-31T22:00:00ZDélégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris5145Actes de colloque ou de séminaireLe surendettement des particuliers. Avis du Conseil économique et social (CES) sur le rapport présenté par Mme Pierrette Crosemarie au nom de la section des finances2007-10-24T22:00:00ZCROSEMARIE Pierrette, Conseil économique et social (CES)7210RapportAccueil du public, assistance des victimes : notre charte2007-10-01T22:00:00ZMinistère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales7209Charte, accordsPolarisation sociale de l’urbain et
services publics. Articles des recherches
du programme2007-09-30T22:00:00ZJAILLET Christine , DONZELOT Jacques, MÉNARD François, AUBERTEL Patrice, GILLIO Claire7151Etude ou rechercheAteliers santé ville (ASV) : une démarche locale pour la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé2007-09-29T22:00:00ZJAKOWLEFF Anne, Rhizome, LANEYRIE Jean-Marie, SAPOVAL Yves-Laurent, Délégation interministérielle à la ville7208Note ou dossier techniqueMission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins, août 20072007-09-02T22:00:00ZConseil général des établissements de santé (CGES), GRALL Jean-Yves7207RapportBientôt privés de services publics ? Enquête sur les mutations des services publics, Regards croisés sur l’économie, n°2, septembre 20072007-08-31T22:00:00Z7156Bulletin, lettre ou magazineLieux, flux, réseaux dans la ville des services. Premiers bilans de la consultation de recherche du Plan urbanisme construction architecture (PUCA)2007-01-31T23:00:00ZPlan urbanisme construction architecture, AUBERTEL Patrice, ROUSIER Nicole7160Etude ou rechercheDirective 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur2006-11-30T23:00:00ZConseil de l'Union européenne, Parlement européen7159Texte législatif, circulaireDifficultés scolaires et offre d’enseignement : exemples dans deux Zones urbaines sensibles (ZUS), novembre 20062006-11-26T23:00:00ZDirection de l'évaluation, de la prospective et de la performance, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, MATHEY-PIERRE Catherine7204RapportLa contribution de l'éducation prioritaire à l'égalité des chances. Rapport n°2006-076 de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN) et de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), octobre 20062006-10-29T23:00:00ZInspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, Inspection générale de l'éducation nationale, ARMAND Anne, GILLE Béatrice7202Rapport