Résultats d'une recherche sur I-Ville Base documentaire de la politique de la villehttp://i.ville.gouv.fr/2013-12-16T23:00:00Zhttp://i.ville.gouv.fr/favicon.icoProgramme des interventions 20142013-12-16T23:00:00ZAgence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances 9678Note ou dossier techniqueDécret nº 2012-541 du 20 avril 2012 modifiant le décret nº 2008-1311 du 11 décembre 2008 relatif à l’attribution d’une prime spécifique de fonctions aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville, NOR : VILV1205119D2012-04-19T22:00:00ZMinistère de la fonction publique, Premier ministre, Ministère de la ville, Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat7860Texte législatif, circulaireDécret nº 2012-509 du 18 avril 2012 pris en application de l'article 59-1 du décret nº 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action de l'État dans les régions et départements, NOR : IOCA1201556D2012-04-17T22:00:00ZMinistère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Président de la République, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, Ministère des solidarités et de la cohésion sociale, Ministère de la ville, Ministère des sports8211Texte législatif, circulaireCirculaire du 14 mars 2012 sur la mission des délégués du préfet, leur condition d'exercice et les modalités de leur accompagnement, NOR : VILV1207916C2012-03-13T23:00:00ZMinistère de la ville7634Texte législatif, circulaireCirculaire du 9 décembre 2011 relative à l'accès aux stages d'observation pour les jeunes des quartiers "politique de la ville", NOR : VILV1134125C2011-12-08T23:00:00ZMinistère de la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative7362Texte législatif, circulaireRéunion des préfets sur la Politique de la ville. Discours de M. Maurice LEROY, Ministre de la ville, 23 novembre 20112011-11-22T23:00:00ZMinistère de la ville, LEROY Maurice7324DiscoursItinere conseil. Evaluation du dispositif des délégués du préfet.Synthèse globale de l'enquête, des études de cas et des groupes de contributeurs -Pistes de recommandations. Elise CROVELLA François LECOUTURIER Elise PICON.Mai 2011 2011-04-30T22:00:00ZLECOUTURIER François, PICON Elise, CROVELLA Elise6961RapportCirculaire du 2 mars 2011 relative à la mise en œuvre de la loi n° 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public, NOR: PRMC1106214C2011-03-02T23:00:00ZPremier ministre6768Texte législatif, circulaireAgir pour les habitants des quartiers en difficulté : la politique de la ville mode d'emploi. Brochure du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)2010-04-29T22:00:00ZSecrétariat général du comité interministériel des villes6117Note ou document d'orientationDes compétences et des talents ! Ensemble la ville, le magazine des acteurs de la ville, n°2, mars 20102010-03-09T23:00:00ZSecrétariat général du comité interministériel des villes5925Bulletin, lettre ou magazineCirculaire sur les délégués du préfet du 21 décembre 2009, adressée aux Préfets de région et aux Préfets de département par Fadela AMARA, Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville.2009-12-20T23:00:00ZSecrétariat d'État chargé de la politique de la ville5655Texte législatif, circulaireLettre aux Préfet de département du 7 juillet 2009 concernant le suivi territorial des mesures de la Dynamique Espoir banlieue accompagnée d'une notice technique. 2009-07-06T22:00:00ZMASUREL Hervé5213Texte législatif, circulaireCirculaire de la Secrétaire d'Etat chargée de la Politique de la ville du 27 mai 2009 relative aux Délégués du Préfet.2009-05-26T22:00:00ZSecrétariat d'État chargé de la politique de la ville5138Texte législatif, circulaireInstruction interministérielle n°09-060 JS, du 22 avril 2009 relative à la prévention du décrochage scolaire et à l'accompagnement des jeunes sortants sans diplôme du système scolaire.
2009-04-21T22:00:00ZHaut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère de l'éducation nationale, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Haut commissariat à la jeunesse5125Texte législatif, circulaireQuestion écrite n° 45280 de M. Ayrault Jean-Marc ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Loire-Atlantique ) publiée au JO le : 31/03/2009 page : 3026 2009-03-30T22:00:00ZAYRAULT Jean-Marc6038Question écriteQuestion écrite n° 45176 de M. Dolez Marc ( Gauche démocrate et républicaine - Nord ) publiée au JO le : 24/03/2009 page : 27542009-03-23T23:00:00ZDOLEZ Marc6036Question écriteCOHESION la Politique de la Ville, les acteurs, les quartiers n°1 mars 2009, lettre mensuelle de la Dynamique Espoir Banlieues à la Réunion2009-02-28T23:00:00ZCentre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion6422Bulletin, lettre ou magazineDécrochage scolaire : mise en oeuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008. NOR : MENB0801025C
2008-12-31T23:00:00ZSecrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'éducation nationale4284Texte législatif, circulaireCirculaire DIV/DGAFP du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville - Eléments de gestion2008-12-15T23:00:00ZMinistère du logement et de la villle4205Texte législatif, circulaireDécret n° 2008-1311 du 11 décembre 2008 relatif à l'attribution d'une prime spécifique de fonctions aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville2008-12-10T23:00:00ZMinistère du logement et de la villle4203Texte législatif, circulaireArrêté du 11 décembre 2008 fixant les listes de quartiers de la politique de la ville pour l'exercice des fonctions de délégué du préfet2008-12-10T23:00:00ZMinistère du logement et de la villle4204Texte législatif, circulaireArrêté du 11 décembre 2008 fixant les modalités d'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité aux agents exerçant les fonctions de délégué du préfet dans les quartiers de la politique de la ville2008-11-12T23:00:00ZMinistère du logement et de la villle4192Texte législatif, circulaireCirculaire n° 52319 SG (Premier ministre) du 30 juillet 2008 relative à la mise en place des délégués du préfet dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville2008-07-29T22:00:00ZPremier ministre4131Texte législatif, circulaire