Résultats d'une recherche sur I-Ville Base documentaire de la politique de la villehttp://i.ville.gouv.fr/2018-01-31T23:00:00Zhttp://i.ville.gouv.fr/favicon.icoLes spécificités du parc de logement social en Outre-mer. Éclairages de la Caisse des dépôts, étude nº 19, février 20182018-01-31T23:00:00ZCaisse des dépôts et consignations14815Bulletin, lettre ou magazineLe gouvernement confirme la reprise en main du RSA en Guyane2017-11-01T23:00:00ZLocaltis14654Note ou document d'orientationDécret n° 2016-1041 du 28 juillet 2016 portant revalorisation du revenu de solidarité en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et dans les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, NOR : OMES1610616D2016-07-27T22:00:00ZPremier ministre12596Texte législatif, circulaireLes quartiers prioritaires dans
les Outre-Mer2016-03-31T22:00:00Z12552RapportGeorge Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer2015-09-07T22:00:00ZPAU-LANGEVIN George, Localtis10638Note ou document d'orientationPlan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir2015-09-02T22:00:00ZMinistère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'outre-mer10613Dossier de presseDécret n° 2015-687 du 17 juin 2015 relatif à la convention de délégation de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales prévue par l'article L. 1111-8-1 du code général des collectivités territoriales, NOR : RDFB1505156D2015-06-16T22:00:00ZMinistère de l'outre-mer, Ministère de l'intérieur , Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, Premier ministre10497Texte législatif, circulaireDécret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D2015-04-28T22:00:00ZSecrétariat d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'outre-mer, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Premier ministre10445Texte législatif, circulaireSignature du Plan logement Outre-mer2015-03-25T23:00:00ZMinistère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville10405Dossier de presseDécret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D2014-12-29T23:00:00ZPremier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville10172Texte législatif, circulaireLa santé comme rapport au corps et au risque : la situation des jeunes de 15-25 ans en Guyane2014-09-14T22:00:00ZRégion Guyane, Centre de ressources politique de la ville de Guyane, WINTREBERT Raphaël10200Etude ou rechercheLes prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 20142014-07-17T22:00:00ZCaisse nationale d'allocations familiales, SALESSES Chantal, VAN WASSENHOVE Thierry, DONNE Stéphane, PASCAL-DEPECKER Emmanuelle10007Carte ou Chiffres clésRapport d'activités 2013 de Ville Caraïbe, Centre de ressources politique de la ville (CRPV) de Martinique2014-07-15T22:00:00ZVille Caraïbe9961Rapport d'activitéActivités, habitat et ressources : les conditions de vie des 15-25 ans en Guyane2014-07-14T22:00:00ZWINTREBERT Raphaël, Centre de ressources politique de la ville de Guyane, Région Guyane10199Etude ou rechercheLes jeunes adultes de Guyane : Un état des lieux. Tableau de bord synthétique2014-06-15T22:00:00ZCentre de ressources politique de la ville de Guyane, Région Guyane, Institut national de la statistique et des études économiques10202Carte ou Chiffres clésLa santé dans les Outre-Mer, une responsabilité de la République. Rapport public thématique de la Cour des Comptes, juin 20142014-06-11T22:00:00ZCour des comptes9916RapportProgramme opérationnel national pour la mise en oeuvre de l'initiative pour l'emploi des jeunes en métropole et Outre-Mer2014-05-25T22:00:00ZDélégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle9913Note ou document d'orientationDécret nº 2014-415 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre des outre-mer, NOR : OMEX1408169D2014-04-15T22:00:00ZPremier ministre, Président de la République, Ministère de l'intérieur , Ministère des outre-mer9864Texte législatif, circulaireInstruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer2014-03-30T22:00:00ZMinistère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'égalité des territoires et du logement9850Texte législatif, circulaireContrat « Haute qualité éducative » de l'académie de la Guyane 2013-20172014-02-13T23:00:00ZMinistère de l'éducation nationale, Ministère délégué à la réussite éducative, Ministère des outre-mer9694Contrat, convention, protocoleCycle de qualification. « Développement d’une démarche locale de santé : stratégies, thématiques, méthodes et outils ». Livret pédagogique2014-01-14T23:00:00ZIcone Médiation Santé, BAUDOT Vincent, Centre national de la fonction publique territoriale, Centre de ressources politique de la ville de Guyane10201guideOutre-Mer. Annexe nº 19 du rapport nº 156 (2013-2014) fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 20142013-11-20T23:00:00ZCommission des finances, MARC François, Sénat9425RapportOutre-Mer. Avis nº 157 (2013-2014) de M. Serge LARCHER, fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 20142013-11-20T23:00:00ZSénat, LARCHER Serge9491RapportOutre-mer. Avis nº 159 (2013-2014) de Mme Karine CLAIREAUX, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 20142013-11-20T23:00:00ZSénat, CLAIREAUX Karine9498RapportL’article 349 du Traité
sur le fonctionnement de l’Union européenne :
Contribution à l’application du cadre dérogatoire
au service d’un projet global de développement
des régions ultrapériphériques
Rapport au Premier ministre, monsieur Jean-Marc AYRAULT2013-05-23T22:00:00ZLETCHIMY Serge8840RapportCirculaire C no 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d’intervention et programmation des crédits d’aide à l’amélioration de l’habitat privé pour les territoires d’outre-mer – Délibérations du conseil d’administration du 5 décembre 2012 NOR : ETLL1307401C (Texte non paru au Journal officiel)2013-03-03T23:00:00ZMinistère de l'égalité des territoires et du logement, Agence nationale de l'habitat9459Texte législatif, circulaireDécrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX
MINISTÈRE DES OUTRE-MER
Arrêté du 18 février 2013 fixant le barème de l’aide financière
prévue aux articles 1er, 2, 3 et 6 de la loi no 2011-725 du 23 juin 2011
NOR : OMEO1303953A2013-02-17T23:00:00ZMinistère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère des outre-mer, Ministère de l'écologie et du développement durable, Ministère du budget9461Texte législatif, circulaireConcertation nationale sur la réforme de la politique de la ville. Table ronde sur la politique de la ville en Outre-Mer
14 janvier 20132013-01-30T23:00:00ZSecrétariat général du comité interministériel des villes8481Etat de la questionOrdonnance nº 2013-80 du 25 janvier 2013 relative aux allocations de logement à Mayotte, NOR : AFSX1243472R2013-01-24T23:00:00ZPrésident de la République, Premier ministre, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère des outre-mer8515Texte législatif, circulaireRapport au Président de la République relatif à l'ordonnance nº 2013-80 du 25 janvier 2013 relative aux allocations de logement à Mayotte, NOR : AFSX1243472P2013-01-24T23:00:00ZMinistère des affaires sociales et de la santé8516Texte législatif, circulaireTABLE RONDE SUR LA POLITIQUE DE LA VILLE EN OUTRE-MER
Lundi 14 Janvier 2013. Dossier participant2013-01-13T23:00:00ZDélégation générale à l'outre-mer, Secrétariat général du comité interministériel des villes8546Note ou dossier techniqueL E S C A H I E R S D E L A P O L I T I Q U E D E L A V I L L E À L A R É U N I O N
LA MISE EN OEUVRE LOCALE
DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
2012, ÉTAT DES LIEUX
ET PERSPECTIVES.
Les quartier et leurs habitants.
Les acteurs et leurs interventions de proximité.
EXTRAIT DU DIAGNOSTIC RÉALISÉ PAR LES CENTRES DE RESSOURCES DES DOM.2012-12-31T23:00:00ZCentre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion8599RapportArrêté du 20 novembre 2012 fixant le montant de l'aide de l'État pour les emplois d'avenir dans le Département de Mayotte, NOR : ETSD1238938A2012-11-19T23:00:00ZMinistère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget8433Texte législatif, circulaireDécret no 2012-1261 du 13 novembre 2012 relatif à l’Agence nationale
pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSé)
NOR : VILV1204534D2012-11-12T23:00:00ZMinistère des outre-mer, Ministère de l'intérieur , Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'égalité des territoires et du logement8294Texte législatif, circulaireLa politique de la ville dans les départements d’outre-mer2012-10-31T23:00:00ZCentre de ressources et d'observation de la cohésion sociale , Centre de ressources politique de la ville de Guyane, Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion, Ville Caraïbe8410RapportDécret nº 2012-1212 du 31 octobre 2012 relatif au montant journalier de l'allocation de solidarité spécifique à Mayotte, NOR : ETSD1223757D2012-10-30T23:00:00ZPremier ministre, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère de l'économie et des finances, Ministère des outre-mer, Ministère délégué au budget8279Texte législatif, circulaireDécret nº 2012-1204 du 30 octobre 2012 portant extension et adaptation à Mayotte de l'allocation de solidarité spécifique et de la prime forfaitaire pour reprise d'activité, NOR : ETSD1223638D2012-10-29T23:00:00ZPremier ministre, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère des outre-mer8278Texte législatif, circulaireCollectivité de la Polynésie française : politique du logement, exercices 2004 à 2011. Rapport d'observations définitives de la Chambre territoriale des comptes de la Polynésie française2012-09-20T22:00:00ZCour des comptes, Chambre territoriale des comptes de la Polynésie française8305RapportSynthèse des contrôles de la Cour des comptes, de la Chambre régionales des comptes (CRC) de Guadeloupe et de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (MIILOS) sur le logement social en Guadeloupe (2009-2011)2012-06-25T22:00:00ZCour des comptes, Chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Mission interministérielle d'inspection du logement social 7991RapportNewsletter n ° 36 - Ville Caraïbe Martinique - La cohésion se construit 2012-01-02T23:00:00ZVille Caraïbe7438Bulletin, lettre ou magazineRénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM2011-12-31T23:00:00ZConseil général de l'environnement et du développement durable8505RapportDécret n°2011-1831 du 6 décembre 2011 relatif à l'intervention du fonds interministériel pour la prévention de la délinquance en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna, NOR : OMEO1126134D2011-12-05T23:00:00ZMinistère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer7351Texte législatif, circulaireLANCEMENT DE LA DÉMARCHE JEUNESSE EN GUYANE - GUYANE COHESION - La lettre d'information du Centre de Ressources Politique de la Ville de Guyane N°48 – Décembre 2011 - 2011-11-30T23:00:00ZCentre de ressources politique de la ville de Guyane7411Bulletin, lettre ou magazineHabitat informel et lutte contre l'habitat indigne en outre-mer. Étude de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (ANIL)2011-06-29T22:00:00ZAgence nationale pour l'information sur le logement, MAURY Nicole, MEUNIER Marie-Adeline, FOUCADE Alex, Pôle national de lutte contre l'habitat indigne, BOUCHÉ Nancy6964Note ou dossier techniqueJORF n°0147 du 26 juin 2011 Texte n°1 LOI LOI n° 2011-725 du 23 juin 2011 portant dispositions particulières relatives aux quartiers d’habitat informel et à la lutte contre l’habitat indigne dans les départements et régions d’outre-mer (1) NOR: OMEX1104599L2011-06-25T22:00:00ZPremier ministre9460Texte législatif, circulaireLes cahiers de la politique de la ville à La Réunion. La population mahoraise des quartiers prioritaires. Comprendre et influer positivement... Partager : culture et mode de vie. Cohabiter : santé, éducation, citoyenneté. Synthèse du séminaire des chefs de projet de l’océan indien – 2,3 et 4 décembre 2009
2011-04-26T22:00:00ZCentre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion6869Actes de colloque ou de séminaireGuyane cohésion. La lettre d'information du Centre de ressources politique de la ville de Guyane, n°42, avril 20112011-03-31T22:00:00ZCentre de ressources politique de la ville de Guyane6870Bulletin, lettre ou magazineGuyane cohésion. La lettre d'information du Centre de ressources politique de la ville de Guyane, n° 40, février 20112011-01-31T23:00:00ZCentre de ressources politique de la ville de Guyane6795Bulletin, lettre ou magazineL'emploi dans les Département d'outre-mer (DOM) entre 1997 et 2007 : une croissance marquée par les dispositifs d’exonération spécifiques. DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, n° 7, janvier 20112011-01-25T23:00:00ZDirection de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, ALIBAY Nadia, HAGNERÉ Cyrille6734Carte ou Chiffres clésGuyane cohésion. La lettre d'information du Centre de ressources politique de la ville de Guyane, n°39, janvier 20112011-01-24T23:00:00ZCentre de ressources politique de la ville de Guyane6622Bulletin, lettre ou magazine