Il y a 217 résultats :
Question écrite n°41857 : lutte contre l'exclusion, associations, financement.
Publié le : 02/11/2004
Réf. : 3055
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 134 Ko
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Auteurs : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Education
- Action publique et territoires
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat Educatif Local
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
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Circulaire N°DSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l’exonération de cotisations sociales patronales en faveur des associations implantées dans une zone de redynamisation urbaine ou dans une zone franche urbaine
Publié le : 02/08/2004
Réf. : 2681
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la sécurité sociale (DSS), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la forêt, des affaires rurales
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 127 Ko
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Question écrite n° 09813 : subventions aux associations de quartier participant à la politique de la ville
Publié le : 11/03/2004
Réf. : 2249
Type : Etat de la question
Auteurs : BORVO Nicole, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Association
- Education > Animation
Territoires :
Taille du fichier : 133 Ko
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Question écrite n° 27312 : emplois jeunes, associations, zones franches, perspectives
Publié le : 09/03/2004
Réf. : 2250
Type : Etat de la question
Auteurs : DASSAULT Olivier, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 133 Ko
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Voix de Femmes. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2787
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Voix de femmes
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
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Formulaire de déclaration d’embauche d’un salarié par une association dont un établissement est implanté en zone de redynamisation urbaine (ZRU) ou en zone franche urbaine (ZFU)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 3219
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 306 Ko
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Partenariat national : financement 2003
Publié le : 01/11/2003
Réf. : 2135
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 120 Ko
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Le volontariat dans les quartiers : l'engagement solidaire des jeunes. Rapport
Publié le : 01/11/2003
Réf. : 2247
Type : Rapport
Auteurs : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
Thématiques:
- Education
- Citoyenneté
- Education
- Education > Famille
- Citoyenneté > Association
- Education > Animation
Taille du fichier : 236 Ko
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Question écrite n°07128 : avenir des associations œuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle
Publié le : 01/07/2003
Réf. : 2053
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, SAUNIER Claude
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 123 Ko
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Circulaire du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1922
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 106 Ko
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Génériques, organisme de recherches et de création culturelle, spécialisé dans l'histoire et la préservation des archives de l'immigration
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1881
Type : Site internet
Initiatives locales de femmes immigrées dans les zones sensibles urbaines - Rapport final (DIV / ADEL)
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 1901
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Agence pour le développement de l'économie locale (ADEL), HERSENT Madeleine
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 431 Ko
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La médiation interculturelle au service de l'intégration et la citoyenneté. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 2791
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Association des femmes africaines du Val d'Oise (AFAVO)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Rapport de M. Jean-Claude Sandrier sur les Associations et la politique de la ville
Publié le : 01/06/2001
Réf. : 715
Type : Rapport
Auteurs : SANDRIER Jean-Claude
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 415 Ko
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Circulaire du 11 janvier 2001 relative à la mise en œuvre du budget du ministre délégué à la ville pour 2001
Publié le : 01/01/2001
Réf. : 554
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 23.2 Ko
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Association Intermèdes - Maison Robinson
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 527
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Observatoire national de l'action sociale (ODAS)
Thématiques:
- Education
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Education > Ecole
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Citoyenneté > Association
Territoires :
Taille du fichier : 53.0 Ko
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Circulaire du 01/12/00 relative aux conventions pluriannuelles d'objectifs entre l'Etat et les associations
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 571
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 18.1 Ko
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Evaluation des postes DIV/FONJEP : regard sur un dispositif (Volume 2)
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 976
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BARTOLINI Serge
Thématiques:
- Citoyenneté
- Métiers
- Citoyenneté > Association
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 245 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BARTOLINI Serge
Thématiques:
- Citoyenneté
- Métiers
- Citoyenneté > Association
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
Taille du fichier : 72.2 Ko
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