Il y a 2320 résultats :
Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 80.3 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 58.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mâconaise - Convention cadre (Mâcon)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 116 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Moulins - Yzeure - Avermes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 415
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Avermes
- Commune : Moulins
- Commune : Yzeure
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Moulins/Yzeure/Avermes
Taille du fichier : 106 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération vichyssoise - Convention cadre (Vichy)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 416
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 105 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Charleville-Mézière - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 425
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 44.6 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Sedan - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 428
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 19/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 64.7 Ko
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Contrat de ville de Basse-Terre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 543
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 23/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 88.3 Ko
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Contrat de ville de Capesterre-Belle-Eau - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 544
Type : Contrat, convention, protocole
Signature : 22/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 24.5 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Fort-de-France : Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 551
Type : Contrat, convention, protocole
Convention territoriale d'application du contrat de ville signé le 26 mai 2000 entre l'Etat et la ville de Fort-de-France
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 91.8 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Pointe-à-Pitre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 565
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Contrat de ville du Lamentin - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 638
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 26 Mai 2000 en présence Claude Brévan, déléguée interministérielle à la ville
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 108 Ko
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Contrat de ville des Anses d'Arlet - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 639
Type : Contrat, convention, protocole
Signé le 4/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 39.3 Ko
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Contrat de ville d'Athis-Mons - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 733
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Athis-Mons
- Commune : Juvisy-sur-Orge
- CV : Athis-Mons/Juvisy
Taille du fichier : 320 Ko
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Contrat de ville interdépartemental d'Antony, Massy et Palaiseau - Convention-cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 736
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Commune : Massy
- Commune : Palaiseau
- Commune : Antony
- CV : Palaiseau/Massy/Antony
Taille du fichier : 155 Ko
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Contrat de ville de la Roche-sur-Yon - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 804
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 234 Ko
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Contrat de ville d'Auxerre - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 855
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 72.8 Ko
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Contrat de ville de Tarbes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 856
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 169 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Saint-Nazaire - Opération de Renouvellement Urbain (ORU)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 874
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 70.0 Ko
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