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Contrat de ville du Mantois 2015-2020

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10895

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.5 Mo


 

Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine

Publié le : 25/06/2015

Réf. : 10897

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 39.3 Mo


 

Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 12387

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.1 Mo


 

Contrat de Ville - Caudry 2015-2020

Publié le : 23/06/2015

Réf. : 12385

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.5 Mo


Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val et Forêt

Publié le : 19/06/2015

Réf. : 10892

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : E2C, EPIDE, Pôle emploi Val d'Oise Est, Mission Locale de la Vallée de Montmorency, Immobilière 3F, DOMAXIS, ICF Habitat La Sablière, OPH Ermont Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Inspection académique du Val d'oise, Directeur Départemental de la sécurité publique du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Ville d'Ermont, Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt, Préfecture du Val d'Oise

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Châteauroux

Publié le : 17/06/2015

Réf. : 10849

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Châteauroux Métropole, Préfecture de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Ville de Châteauroux, Ville de Déols, OPAC de l'Indre, SCALIS, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Chambre d'Agriculture de l'Indre, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Electricité Réseau Distribution de France, La Poste, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 24.7 Mo


 

Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020

Publié le : 17/06/2015

Réf. : 10962

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône

Publié le : 17/06/2015

Réf. : 11004

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


Auteurs : Université Paris Est

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 3.3 Mo


Auteurs : Lab’Urba, Université Paris Est

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne

Publié le : 12/06/2015

Réf. : 12460

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.9 Mo


 

Préfecture de la Vienne Communauté d'Agglomération de Grand Poitiers Le contrat de ville 2015-2020

Publié le : 11/06/2015

Réf. : 10983

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Région Poitou-Charentes, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Préfecture de la Vienne, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté d'agglomération du Grand Poitiers, Conseil Départemental de la Vienne, Procureur de la République de Poitiers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Académie de Poitiers, Pôle emploi de la Vienne, Caisse d'Allocations Familiales, Logiparc, Sipea, SAR HLM, Habitat de la Vienne, Mission Locale Insertion du Poitou

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 15.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion

Publié le : 11/06/2015

Réf. : 12453

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Instruction relative à la dotation politique de la ville (DPV) pour 2015, NOR : INTB1507982N

Publié le : 09/06/2015

Réf. : 10477

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :

Taille du fichier : 192 Ko


Auteurs : Métropolitiques, FIJALKOW Yankel

Thématiques:

  • Développement durable
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Plateau de Saclay

Publié le : 03/06/2015

Réf. : 10875

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, Préfecture de l’Essonne, Commune des Ulis, Ville de Palaiseau, Conseil Départemental de l'Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, France Habitation, Immobilière 3F, ADOMA, Logirep, EFIDIS, OSICA, OGIF, Toit et joie, Vilogia, Domnis, Alliade Habitat, Faculté des Métiers de l'Essonne, Transdev, Les cars d'Orsay

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.6 Mo


 

Contrat de ville - NPNRU : Les organismes HLM se mobilisent pour l'emploi

Publié le : 29/05/2015

Réf. : 10463

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Union sociale pour l'habitat (USH), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble

Publié le : 28/05/2015

Réf. : 10891

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.3 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine

Publié le : 22/05/2015

Réf. : 10880

Type : Contrat, convention, protocole


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