Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10897
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Poissy
- CV : COMMUNAUTE DE COMMUNES POISSY-ACHERES-CONFLANS SAINTE HONORINE
- QP : Saint Exupry
- QP : Beauregard
Taille du fichier : 39.3 Mo
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Contrat de Ville d'Ostricourt 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 12387
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 4.1 Mo
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Contrat de Ville - Caudry 2015-2020
Publié le : 23/06/2015
Réf. : 12385
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.5 Mo
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Rapport annuel de performances 2014 : Enseignement scolaire (document budgétaire, 378 p.) Les extraits concernant les internats de la réussite
Publié le : 22/06/2015
Réf. : 10501
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val et Forêt
Publié le : 19/06/2015
Réf. : 10892
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : E2C, EPIDE, Pôle emploi Val d'Oise Est, Mission Locale de la Vallée de Montmorency, Immobilière 3F, DOMAXIS, ICF Habitat La Sablière, OPH Ermont Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Inspection académique du Val d'oise, Directeur Départemental de la sécurité publique du Val d'Oise, Conseil général du Val d'Oise (CG 95), Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Ville d'Ermont, Communauté d'Agglomération Val-et-Forêt, Préfecture du Val d'Oise
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CA Val et Forêt
- Commune : Ermont
- CV : CA Val et Forêt
- QP : Mare Des Noues
- QP : Les Chnes
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Contrat de ville 2015-2020 Châteauroux
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10849
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Châteauroux Métropole, Préfecture de l'Indre, Conseil Régional du Centre-Val de Loire, Conseil Départemental de l'Indre, Ville de Châteauroux, Ville de Déols, OPAC de l'Indre, SCALIS, Chambre de Commerce d'Industrie de l'Indre, Chambre d'Agriculture de l'Indre, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Indre, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Electricité Réseau Distribution de France, La Poste, Caisse d'Allocations Familiales de l'Indre, Agence Régionale de Santé du Centre-Val de Loire, Pôle emploi, Académie d'Orléans-Tours
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre
- EPCI : CA Castelroussine
- Commune : Châteauroux
- CV : CA Castelroussine
- QP : Saint Jacques
- QP : Saint Jean
- QP : Beaulieu
- QP : Vaugirard - Saint Christophe
Taille du fichier : 24.7 Mo
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Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 10962
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Martinique
- Département : Martinique
- Commune : Fort-de-France
- QP : Quartiers Ouest
- QP : Quartiers Sainte-Thérèse Bon Air
- QP : Quartier Volga Plage
- QP : Quartier Haut Dillon
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône
Publié le : 17/06/2015
Réf. : 11004
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Privas
- Commune : La Voulte-sur-Rhône
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Analyse des facteurs et des pratiques de discriminations dans le traitement des demandes de logements sociaux à La Camy, Nevers, Paris, Plaine Commune et Rennes Métropole
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 11528
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Université Paris Est
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Analyse des facteurs et des pratiques de discriminations dans le traitement des demandes de logements sociaux à La Camy, Nevers, Paris, Plaine Commune et Rennes Métropole. Rapport final – Juin 2015, Volume 1
Publié le : 15/06/2015
Réf. : 11526
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Lab’Urba, Université Paris Est
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Bretagne
- Commune : Nevers
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
- CV : Rennes
- Pays : France
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne
Publié le : 12/06/2015
Réf. : 12460
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 9.9 Mo
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Préfecture de la Vienne Communauté d'Agglomération de Grand Poitiers Le contrat de ville 2015-2020
Publié le : 11/06/2015
Réf. : 10983
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture de la Région Poitou-Charentes, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Préfecture de la Vienne, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté d'agglomération du Grand Poitiers, Conseil Départemental de la Vienne, Procureur de la République de Poitiers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Académie de Poitiers, Pôle emploi de la Vienne, Caisse d'Allocations Familiales, Logiparc, Sipea, SAR HLM, Habitat de la Vienne, Mission Locale Insertion du Poitou
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Vienne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune : Poitiers
- CV : CA Grand Poitiers
- QP : Beaulieu
- QP : Bel Air
- QP : Trois Cits
- QP : Couronneries
Taille du fichier : 15.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion
Publié le : 11/06/2015
Réf. : 12453
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Instruction relative à la dotation politique de la ville (DPV) pour 2015, NOR : INTB1507982N
Publié le : 09/06/2015
Réf. : 10477
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) , Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 192 Ko
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De la rénovation urbaine au développement durable : du poids des normes dans le logement (XIXe–XXIe siècles)
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 10471
Type : Etat de la question
Auteurs : Métropolitiques, FIJALKOW Yankel
Thématiques:
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Plateau de Saclay
Publié le : 03/06/2015
Réf. : 10875
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, Préfecture de l’Essonne, Commune des Ulis, Ville de Palaiseau, Conseil Départemental de l'Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, France Habitation, Immobilière 3F, ADOMA, Logirep, EFIDIS, OSICA, OGIF, Toit et joie, Vilogia, Domnis, Alliade Habitat, Faculté des Métiers de l'Essonne, Transdev, Les cars d'Orsay
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Les Ulis
- CV : CA du Plateau de Saclay (CAPS)
- QP : Quartier Ouest
Taille du fichier : 5.6 Mo
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Contrat de ville - NPNRU : Les organismes HLM se mobilisent pour l'emploi
Publié le : 29/05/2015
Réf. : 10463
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Union sociale pour l'habitat (USH), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble
Publié le : 28/05/2015
Réf. : 10891
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Bagnolet
- Commune : Bobigny
- Commune : Bondy
- Commune : Gagny
- Commune : Les Lilas
- Commune : Montreuil
- Commune : Noisy-le-Sec
- Commune : Pantin
- Commune : Le Pré-Saint-Gervais
- Commune : Romainville
- Commune : Sevran
- CV : CA Est Ensemble
- QP : Centre Ville
- QP : La Capsulerie
- QP : Le Plateau - Les Malassis - La Noue
- QP : Les Courtillires - Pont-De-Pierre
- QP : Blanqui
- QP : Abreuvoir - Bondy Nord - Bondy Centre - Pont-De-Bondy - La Sablire - Secteur Sud
- QP : Trois Communes - Fabien
- QP : Branly - Boissire
- QP : Bel Air - Grands Pchers - Ruffins - Le Morillon
- QP : Jean Moulin - Espoir
- QP : Bthisy
- QP : Le Londeau
- QP : La Boissire
- QP : Sept Arpents - Stalingrad
- QP : Quatre Chemins
- QP : Marcel Cachin
- QP : Quartier de L'Horloge
- QP : Gagarine
Taille du fichier : 9.3 Mo
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Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine
Publié le : 22/05/2015
Réf. : 10880
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- EPCI : CA Sénart Val de Seine
- Commune : Draveil
- Commune : Montgeron
- Commune : Vigneux-sur-Seine
- CV : CA Sénart Val de Seine (CASVS)
- QP : Croix Blanche
- QP : Les Bergeries
- QP : La Fort
- QP : La Prairie De L'Oly
Taille du fichier : 3.8 Mo
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