Contrat urbain de cohésion sociale de Guingamp
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4485
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 899 Ko
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Contrat urbain de cohésion social de Lannion
Publié le : 31/03/2007
Réf. : 4498
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 703 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lourdes
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4518
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 593 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale du Piémont Cévenol
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4567
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Bessèges
- Commune : Cendras
- Commune : La Grand-Combe
- Commune : Molières-sur-Cèze
- Commune : Rousson
- Commune : Saint-Florent-sur-Auzonnet
- Commune : Saint-Julien-les-Rosiers
- Commune : Les Salles-du-Gardon
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Piémont Cévenol
Taille du fichier : 351 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Tarbaise
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4345
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Aureilhan
- Commune : Bordères-sur-l'Échez
- Commune : Odos
- Commune : Soues
- Commune : Tarbes
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Occitanie
- CUCS : Agglomération Tarbaise
Taille du fichier : 734 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montauban
Publié le : 23/03/2007
Réf. : 4537
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 633 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération du Grand Alès
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4332
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Saint-Christol-lès-Alès
- Commune : Saint-Martin-de-Valgalgues
- Commune : Salindres
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CUCS : Agglomération du Grand Alès
Taille du fichier : 482 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Bagnols-sur-Cèze
Publié le : 21/03/2007
Réf. : 4365
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Béziers Méditerranée
Publié le : 16/03/2007
Réf. : 4322
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CUCS : Agglomération Béziers Méditerranée
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Carcassonne/Trèbes/Berriac
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 4390
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Berriac
- Commune : Carcassonne
- Commune : Trèbes
- Région : Occitanie
- Département : Aude
- CUCS : Carcassonne/Trèbes/Berriac
Taille du fichier : 3.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Frontignan
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4475
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération Hérault Méditerranée
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4336
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Lodève
Publié le : 06/03/2007
Réf. : 4514
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Prades
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4576
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Perpignan
Publié le : 29/01/2007
Réf. : 4564
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 114 Ko
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Ressources et territoires (Midi-Pyrénées) : arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public.
Publié le : 30/12/2006
Réf. : 3819
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Agir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)
Publié le : 07/09/2006
Réf. : 3702
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), KRETZSCHMAR Cyril, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy, GESTE, ACT Consultants
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune PLM : Marseille
- Département : Aisne
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Montpellier
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Roubaix
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- Département : Gironde
- Département : Haute Garonne
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Épinal
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Département : Hérault
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Epinal
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Montpellier
- CV : Nancy
- CV : Saint-Quentin
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
- CV : Toulouse
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 1.5 Mo
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QE n°71175: Extension d'une zone franche urbaine
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3548
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, MOURRUT Etienne
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 82.0 Ko
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QE n°72166: Extension d'une zone franche urbaine
Publié le : 28/03/2006
Réf. : 3550
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, LACHAUD Yvan
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 83.2 Ko
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Arrêté du 17 mars 2006 portant modification de l'arrêté du 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche urbaine
Publié le : 26/03/2006
Réf. : 3509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Marseille 2e
- Commune : Marseille 14e
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Raismes
- Commune : Valenciennes
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Commune : Sartrouville
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
- CV : Sartrouville
- CV : Toulouse
- CV : Valenciennes
Taille du fichier : 72.2 Ko
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