Agglomération Nord Isère : convention d'application particulière de gestion urbaine et sociale de proximité
Publié le : 14/04/2003
Réf. : 3026
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefontaine
- ZUS : Servenoble,Saint-Bonnet,Les Roches
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Nord Isère
Taille du fichier : 189 Ko
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Rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2010
Type : Rapport
Auteurs : KEDADOUCHE Zaïr
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 310 Ko
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Synthèse du rapport sur la participation des habitants dans les opérations de renouvellement urbain
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2011
Type : Rapport
Auteurs : KEDADOUCHE Zaïr
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Taille du fichier : 77.9 Ko
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Spectacle colloque Habitants, policiers, acteurs de citoyenneté
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1937
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association MCRS, Ecole nationale de police de Marseille (ENPM)
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 169 Ko
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Chambéry : convention cadre 2002-2004 pour l'amélioration de la gestion urbaine de proximité
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1920
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 202 Ko
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Modalités d'application de démarches programmatiques concertées et participatives pour des projets de proximité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 2355
Type : Rapport
Auteurs : ZETLAOUI-LEGER Jodelle, EPPPUR
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Avignon : la fête des origines au collège Paul GIERA
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1848
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Education > Ecole
Territoires :
Taille du fichier : 11.2 Ko
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Sénart : un mode de consultation des habitants à Sénart
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1850
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Cesson
- Commune : Combs-la-Ville
- Commune : Lieusaint
- Commune : Moissy-Cramayel
- Commune : Nandy
- Commune : Savigny-le-Temple
- Commune : Vert-Saint-Denis
- CV : Sénart
Taille du fichier : 11.1 Ko
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Exercice de mesures de réparation pénale par des personnes physiques bénévoles dans le département de l'Ille-et-Vilaine
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1855
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DELATTRE Rémy, Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Prévention de la délinquance > Justice
Territoires :
Taille du fichier : 12.8 Ko
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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), TRIHAN Ludovic, LEROY Jocelyne
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Territoires :
Taille du fichier : 10.1 Ko
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Les jurys de citoyens Berlinois - Synthèse du rapport final pour la DIV
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1869
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KOEHL Eléonore, SINTOMER Yves
Thématiques:
- Citoyenneté
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 127 Ko
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Les jurys de citoyens Berlinois - Rapport final
Publié le : 01/08/2002
Réf. : 1870
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KOEHL Eléonore, SINTOMER Yves
Thématiques:
- Citoyenneté
- Europe, International
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Taille du fichier : 603 Ko
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Nantes : Associer les habitants au processus de définition du projet urbain
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1825
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DUTEIL Agnès
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Commune : Nantes
- Région : Pays de la Loire
- ZUS : Malakoff
- Département : Loire Atlantique
- CV : Nantes
Taille du fichier : 27.5 Ko
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Chambéry : Ateliers publics d'urbanisme
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1827
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DUTEIL Agnès
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Commune : Chambéry
- ZUS : Chambéry le Haut-Chantemerle-Le Piochet-La Cassine
- Département : Savoie
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Chambéry
Taille du fichier : 27.2 Ko
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Aulnoye-Aymeries : Créer une véritable dynamique de participation d'un projet
Publié le : 01/04/2002
Réf. : 1828
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : DUTEIL Agnès
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 29.7 Ko
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Loi no 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, NOR : INTX0100065L
Publié le : 01/02/2002
Réf. : 943
Type : Texte législatif, circulaire
Titre I chapitre I - articles 1, 2 et 3 et Titre IV chapitre I, Titre IV chapitre III , Titre IV chapitre IV (participation à la vie locale - conseil de quartier – déclaration d’utilité publique – enquête publique )
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
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Marseille : de la maternelle au collège, les élèves s'impliquent dans le projet urbain
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 903
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 33.8 Ko
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La Gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 885
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Taille du fichier : 262 Ko
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Quartier La Boissière - Nantes : une démarche de gestion urbaine de proximité après une réhabilitation
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 886
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 23.7 Ko
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Participation des habitants - Lunéville : la création d'un fond de participation
Publié le : 01/09/2001
Réf. : 860
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
Taille du fichier : 30.9 Ko
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