Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI), Parc de la Villette

Thématiques:

• Culture

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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

• Politique de la ville généralités
• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

• Contrat de ville

Territoires :

• Commune : Lisieux
• Département : Calvados
• Région : Normandie
• CV : Lisieux

Taille du fichier : 325 Ko

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Auteurs : Commune d'Athis-Mons

Thématiques:

• Action publique et territoires
• Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Essonne
• Commune : Athis-Mons
• CV : Athis-Mons/Juvisy

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Auteurs : Direction générale de la santé (DGS), Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Santé

Taille du fichier : 27.6 Ko

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Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

• Action publique et territoires > Collectivités
• Action publique et territoires
• Centres de ressources de la politique de la ville
• Politique de la ville généralités

Territoires :

• Région : Hauts-de-France

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Auteurs : Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Thématiques:

• Prévention de la délinquance
• Prévention de la délinquance > Sécurité

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Auteurs : URBACT

Thématiques:

• Europe, International
• Politique de la ville généralités

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Direction générale de l'action sociale (DGAS), Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

• Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
• Action publique et territoires

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 36.6 Ko

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Taille du fichier : 1.5 Mo

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Taille du fichier : 1.2 Mo

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Dans le courant de l’année 2009, la préfecture des Bouches du Rhône a souhaité l’évaluation des conventions de gestion urbaine de proximité conclues entre les organismes HLM et l’Etat, ouvrant droit à un abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les propriétés bâties). Cet exercice a conduit à dresser les atouts et les limites de la GUSP dans le département. La Préfecture a alors exprimé le besoin d’une formation action inter?partenariale sur la GUSP à l’échelle du département. Elle a sollicité l’appui méthodologique de l’Association Régionale Hlm PACA & Corse au titre de ses missions d’animation inter?organismes et de l’expérience capitalisée en la matière. Une assistance à maitrise d’ouvrage a été apportée, avec un appui d’expertise de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH), notamment pour l’élaboration d’un cahier des charges. L’Institut de Formation à la Maitrise d’Ouvrage (IFMO) a été sollicité pour élaborer un module de formation destiné aux agents de terrains de l’Etat, des collectivités locales et des bailleurs sociaux.

Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA)

Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

• Gestion Urbaine de Proximité

Territoires :

• Département : Bouches du Rhône

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Articles 6 et 10 (comités d’intérêts locaux)

Auteurs : Président du Conseil des ministres, Ministère de l’intérieur et des cultes

Thématiques:

• Citoyenneté > Association
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSE)

Sur le site de : Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances

Thématiques:

• Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

• Education
• Education > Ecole

Dispositifs:

• Les internats d'excellence

Territoires :

• Pays : France

Taille du fichier : 1.6 Mo

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"Le projet éducatif territorial (PEDT), mentionné à l'article D. 521-12 du code de l'éducation, formalise une démarche permettant aux collectivités territoriales volontaires de proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l'école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs. Ce projet relève, à l'initiative de la collectivité territoriale compétente, d'une démarche partenariale avec les services de l'État concernés et l'ensemble des acteurs éducatifs locaux. À l'occasion de la nouvelle organisation du temps scolaire qui se met en place dans les écoles primaires à compter de la rentrée 2013, cette démarche doit favoriser l'élaboration d'une offre nouvelle d'activités périscolaires, voire extrascolaires, ou permettre une meilleure mise en cohérence de l'offre existante, dans l'intérêt de l'enfant. La présente circulaire a pour objet de préciser les objectifs et les modalités d'élaboration d'un projet éducatif territorial, et de faciliter la coopération entre les collectivités territoriales engagées dans cette démarche de projet et les services de l'État chargés de l'accompagner jusqu'à sa contractualisation."

Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)

Thématiques:

• Education

Territoires :

• Pays : France

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Auteurs : Mouvement des Indigènes de la République (MIR)

Thématiques:

• Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

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Auteurs : Med'in Marseille

Thématiques:

• Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

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Auteurs : Rencontres d'Averroès

Thématiques:

• Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers

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Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• Pays : France