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Circulaire du 24 janvier 2017 relative à la dotation de soutien à l'investissement local pour 2017, NOR : ARCC1702408J

Publié le : 24/01/2017

Réf. : 14033

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


 

Appel à projets Contrat de ville du Robert (Martinique) – 2017

Publié le : 23/01/2017

Réf. : 13993

Type : Appel à projet


Auteurs : Ville du Robert

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Politique de la ville généralités

Territoires :


 

Appel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 2017

Publié le : 12/01/2017

Réf. : 13957

Type : Appel à projet


Auteurs : Préfecture de la Martinique

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Réseau Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration (RECI)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

conseilscitoyens.fr: co-construire la ville

Publié le : 21/12/2016

Réf. : 13916

Type : Site internet


Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Pauvreté et types de ménages : une typologie des intercommunalités. Compas études N°19, décembre 2016

Publié le : 15/12/2016

Réf. : 13923

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Le Compas, MAZERY Violaine

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Volet santé des contrats de ville : retour sur la rencontre régionale

Publié le : 30/11/2016

Réf. : 13911

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)

Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville
  • Santé
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


Auteurs : Sénat, GUENE Charles, RAYNAL Claude

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales

Territoires :


 

Dossier de l'INJEP sur les "Projets éducatifs territoriaux"

Publié le : 11/10/2016

Réf. : 12719

Type : Dossier documentaire


Auteurs : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Education

Territoires :


 

Bilan d’étape de la mise en œuvre des conseils citoyens, le 13 octobre 2016

Publié le : 11/10/2016

Réf. : 12737

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :


 

Les finances publiques locales. Rapport de la cour des comptes du 11 octobre 2016

Publié le : 11/10/2016

Réf. : 12740

Type : Rapport


Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Finances locales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :


Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Languedoc-Roussillon (CRPV LR)

Sur le site de : Villes et Territoires LR / Cécile NONIN

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Education
  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016. Bulletin d'information de la DGCL, N°111 - Août 2016

Publié le : 15/08/2016

Réf. : 12649

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Auteurs : Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Thématiques:

  • Finances locales
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :

Taille du fichier : 899 Ko


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Education > Ecole
  • Education

Dispositifs:

  • Projet éducatif local

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