Réhabiliter les habitats à loyers modérés, une nécessité écologique et économique
Publié le : 09/04/2015
Réf. : 10414
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil Régional de Bourgogne
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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Arrêté du 7 avril 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Ville durable et solidaire », NOR : PRMI1508125A
Publié le : 07/04/2015
Réf. : 10432
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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La ville durable, nouveau modèle urbain ou changement de paradigme ?
Publié le : 23/03/2015
Réf. : 10383
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : HERAN Frédéric
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
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Repenser les villes dans la société post-carbone : éclairages d'un programme de prospective. Études & documents n°119, Mars 2015
Publié le : 16/03/2015
Réf. : 10374
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
Taille du fichier : 533 Ko
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ONU-Habitat braque les projecteurs sur les problèmes de l’urbanisation
Publié le : 16/03/2015
Réf. : 10401
Type : Discours
La rénovation thermique des logements : quels enjeux, quelles solutions ? La Revue du CGDD, janvier 2015
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 10400
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Commissariat général au développement durable (CGDD)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Taille du fichier : 2.8 Mo
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Préconisations du Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) sur les inégalités environnementales et sociales
Publié le : 14/01/2015
Réf. : 10230
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Avenant n° 2 du 13 janvier 2015 à la convention du 14 juillet 2010 entre l'Etat et l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) relative au programme d'investissements d'avenir (action « Rénovation thermique des logements privés »), NOR : PRMI1431294X
Publié le : 13/01/2015
Réf. : 10265
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Agence nationale de l'habitat (ANAH), Premier ministre, Commissariat général à l'investissement
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 13 janvier 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Financement de l'économie sociale et solidaire », NOR : PRMI1501433A
Publié le : 13/01/2015
Réf. : 10267
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Commissariat général à l'investissement, Premier ministre
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
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Ressourcerie 2mains : un chantier d'insertion au service de l'environnement au Blanc-Mesnil (93)
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10272
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Convention du 12 décembre 2014 entre l'État et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Ville durable et solidaire, excellence environnementale du renouvellement urbain »), NOR : PRMI1426494X
Publié le : 12/12/2014
Réf. : 10138
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Trophées de l'Économie sociale et solidaire (ESS), édition 2014
Publié le : 01/12/2014
Réf. : 10133
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
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Premier rapport de l'Observatoire national de la précarité énergétique (ONPE) : définitions, indicateurs, premiers résultats et recommandations
Publié le : 30/09/2014
Réf. : 10106
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national de la précarité énergétique (ONPE)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Renforcer les politiques de développement local durable. Carole Delga, secrétaire d'État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Économie sociale et solidaire soutient le développement des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Publié le : 19/09/2014
Réf. : 10047
Type : Appel à projet
Auteurs : Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Repenser la relation entreprises - territoires
Publié le : 15/09/2014
Réf. : 10183
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Sur le site de : Pôle de Ressources Ville et Développement Social / Guillaume DEJARDIN
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- EPCI : CA Val de France
- EPCI : CC du Parisis
- Pays : France
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La nouvelle carte française des zones d'aides à finalité régionale 2014-2020
Publié le : 07/07/2014
Réf. : 9966
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires
- Développement durable
- Action publique et territoires > Collectivités
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Convention d'objectifs pour les quartiers prioritaires entre l'État et la Caisse des dépôts
Publié le : 18/06/2014
Réf. : 10040
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- NTIC
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
Dispositifs:
- Contrat de développement territorial
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement durable
Territoires :
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Le 3 en 1 des outils pour la ville durable
Publié le : 17/06/2014
Réf. : 10090
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Habitat indigne et précarité énergétique : encadrement législatif de la qualité des logements. Compte-rendu de la rencontres d'experts RAPPEL du 10 Juin 2014
Publié le : 10/06/2014
Réf. : 9976
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Réseau des acteurs de la pauvreté et de la précarité énergétique dans le logement (RAPPEL), KULIG Susanne, COUPECHOUX Sarah, SCHIFFMANN Luc, Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement (DIHAL), Association Julienne Javel
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement durable > Environnement, Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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