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Revitalisation économique des centres urbains et marketing territorial – Restitution d'atelier

Publié le : 07/10/2015

Réf. : 10726

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Ville Caraïbe

Sur le site de : Ville Caraïbe / Maeva DUVERGER

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique

Territoires :


 

George Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 10638

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : PAU-LANGEVIN George, Localtis

Thématiques:

  • Jeunesse
  • Outre-mer
  • Education > Réussite scolaire

Territoires :


 

Plan Jeunesse Outre-mer : un défi pour aujourd’hui, un pari pour l'avenir

Publié le : 03/09/2015

Réf. : 10613

Type : Dossier de presse


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'outre-mer

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Jeunesse

Territoires :


 

Contrat de ville de Sainte Marie 2015-2020

Publié le : 08/07/2015

Réf. : 10960

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Société Immobilière de la Martinique, SM OZANAM, Pôle Emploi Martinique, Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Agence régional de Santé de la Martinique, Procureur de la République, Académie de Martinique, Communauté d’Agglomération du Pays Nord MARTINIQUE CAP NORD, Conseil régional Martinique, Conseil Général de la Martinique, Ville de Sainte-Marie, Préfecture de la Martinique

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville du Robert 2015-2020

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10961

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de la Martinique (CRESS), Agence française de développement (AFD), Préfecture de la Martinique, Ville du Robert, Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Communauté d'Agglomération Cap Nord, Académie de Martinique, Procureur de la République, Agence régional de Santé de la Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Caisse générale de Sécurité Sociale de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, SM OZANAM, Société Immobilière de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Caisse des dépôts et consignations de la Martinique

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Contrat de ville de Fort-de-France 2015-2020

Publié le : 17/06/2015

Réf. : 10962

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Martinique, Pôle Emploi Martinique, Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Martinique, SM OZANAM, SMHLM, SIMAR, Agence française de développement (AFD), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Procureur de la République, Agence régionale de santé, Agence régional de Santé de la Martinique, Académie de Martinique, Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM), Conseil Général de la Martinique, Conseil régional Martinique, Ville de Fort-de-France, Préfecture de la Martinique, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'outre-mer, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Premier ministre

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Outre-mer

Territoires :


 

Signature du Plan logement Outre-mer

Publié le : 26/03/2015

Réf. : 10405

Type : Dossier de presse


Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 48.3 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Outre-mer

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 193 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'outre-mer

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :


 

Appel à projets IEJ (initiative pour l’emploi des jeunes) de la Martinique

Publié le : 16/12/2014

Réf. : 10148

Type : Appel à projet


Auteurs : Union européenne, Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Territoires :


Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), SALESSES Chantal, VAN WASSENHOVE Thierry, DONNE Stéphane, PASCAL-DEPECKER Emmanuelle

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Outre-mer

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Territoires :

Taille du fichier : 276 Ko


Auteurs : Ville Caraïbe

Sur le site de : Ville Caraïbe / Maeva DUVERGER

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Politique de la ville généralités
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Instruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer

Publié le : 31/03/2014

Réf. : 9850

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Santé

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Site I-ville prefig

Publié le : 04/11/2013

Réf. : 9368

Type :


Thématiques:

  • Développement social, Intégration

Territoires :


"« Comment faire de la construction européenne un mode de développement solidaire générant des effets bénéfiques pour tous et prévenant la déstabilisation des régions les plus défavorisées ? Les DOM, dans leur juste revendication d’une plus grande solidarité, d’une plus grande cohésion économique et sociale ne sont plus isolés, mais ils se gardent une spécificité qui ne pourra jamais réduire leurs difficultés à celles des régions périphériques de la communauté (…). Il y a quelque chose de très particulier dans la relation privilégiée, entre la communauté et les DOM, qui doit être dynamisée au profit de tous. » En reprenant ce propos d’une étonnante actualité, le ministre des outre-mer rappelait, lors de la 18éme conférence des présidents des régions ultrapériphériques (RUP) en septembre 2012, à HORTA, un propos tenu par Jacques DELORS, ancien président de la Commission, en 1987. C’était il y a un quart de siècle C’est qu’en effet, le dialogue entre, d'une part, la Commission européenne et, d'autre part, les RUP et leurs Etats membres, est un dialogue ancien et fourni, notamment autour de la question des dérogations au droit communautaire rendues nécessaires par la situation particulière de ces régions. Cette question est apparue dès l’origine du Marché commun au travers du cas des quatre départements d’outre-mer (DOM) ; elle a fait l’objet de l’article 227§2 du traité de Rome. Aujourd’hui ces dérogations, étendues à l’ensemble des régions ultrapériphériques européennes, sont permises par l'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE) ; cependant leur champ d’application et leur portée font encore problème."

Auteurs : LETCHIMY Serge

Thématiques:

  • Europe, International
  • Outre-mer

Territoires :

Taille du fichier : 3.2 Mo


"L’année 2012 aura été la première année de pleine application des nouvelles règles de financement de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) en vigueur depuis le 1er janvier 2011. Il s’en est ressenti une forte diminution des programmes dans la quasi-totalité des territoires d’outre-mer qui jusqu’alors permettaient, en accompagnement des financements des collectivités, d’intervenir massivement auprès des propriétaires bailleurs privés pour la remise sur le marché d’une offre locative rénovée et à loyer maîtrisé. Compte tenu des spécificités de chaque territoire ultra-marin, rappelées lors de la journée du 14 janvier dernier consacrée à la réforme de la géographie prioritaire pilotée par le secrétariat général du comité interministériel des villes, l’Anah a souhaité, en 2013, réaffirmer, d’une part, son action en faveur des territoires d’outre-mer et, d’autre part, sa volonté d’apporter des réponses appropriées à chaque contexte territorial. En effet, l’objectif est d’apporter un appui à forte valeur ajoutée aux territoires, pour favoriser l’émergence de nouveaux projets et de nouveaux programmes, et d’aider les collectivités dans la mise en oeuvre de projets complexes ou à fort enjeu. L’agence souhaite donc orienter davantage son activité dans les années à venir vers l’expertise et l’appui aux territoires pour garantir l’efficacité de ses actions, en apportant non seulement des financements exceptionnels, mais aussi de l’ingénierie. Nous avons d’ailleurs réaffirmé récemment à la délégation générale à l’outre-mer (DéGéOm) notre soutien et notre engagement dans l’accompagnement de la loi Letchimy, notamment à travers la mise en place et le financement d’une ingénierie adéquate en matière de repérage et de connaissance de l’habitat indigne ou informel. En complément de la circulaire de programmation nationale dont vous avez été destinataire, la présente circulaire de programmation spécifique aux territoires d’outre-mer reprend l’ensemble des dotations par territoire ainsi que les résultats attendus et propose un nouveau cadre d’opérations expérimentales, afin de faire émerger les projets innovants des collectivités pouvant avoir un effet d’entraînement dans le traitement de l’habitat privé dégradé. Ces nouveaux principes d’action permettront pour 2013 d’accompagner la mise en oeuvre des priorités assignées à l’agence, notamment la lutte contre l’habitat indigne et dégradé, la prévention et le redressement des copropriétés en difficulté, dans le cadre d’un budget d’intervention significativement renforcé. Par ailleurs, des visioconférences sont programmées le 10 avril prochain avec vos équipes et en partenariat avec la délégation générale à l’outre-mer et la direction de l’habitat de l’urbanisme et du paysage (DHUP) pour la présentation des objectifs de la circulaire de programmation et des orientations de l’agence et permettre un échange sur les attentes des acteurs locaux."

Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 284 Ko


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