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Il y a 126 résultats :

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Contrat de ville 2015-2020 de Saint-Joseph

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 12454

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


 

Contrat de ville de la commune du Tampon 2015-2020

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 12451

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Saint-Pierre

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 12458

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Commune de Saint Paul Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 29/06/2015

Réf. : 12457

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.5 Mo


 

Contrat de ville de La Possession 2015-2020

Publié le : 27/06/2015

Réf. : 12449

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.7 Mo


 

Saint-Leu Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 18/06/2015

Réf. : 12455

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.3 Mo


 

Contrat de ville de Le Port

Publié le : 12/06/2015

Réf. : 12450

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne

Publié le : 12/06/2015

Réf. : 12460

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.9 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion

Publié le : 11/06/2015

Réf. : 12453

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Décret n° 2015-488 du 29 avril 2015 relatif à la revalorisation du montant majoré du complément familial servi dans les départements d'outre-mer, NOR : AFSS1508735D

Publié le : 29/04/2015

Réf. : 10445

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Secrétariat d'Etat chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'outre-mer, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Premier ministre

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Outre-mer

Territoires :


 

Le parc locatif social à La Réunion au 1er janvier 2014

Publié le : 14/04/2015

Réf. : 10427

Type : Rapport


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Auteurs : Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Territoires :


 

Décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 fixant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, NOR : VJSV1431031D

Publié le : 30/12/2014

Réf. : 10172

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère des outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Outre-mer

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 193 Ko


 

Décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D

Publié le : 22/12/2014

Réf. : 10164

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'outre-mer

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :


 

Les prestations familiales dans les Dom : évolution comparée avec la métropole de 2003 à 2013. L'e-ssentiel de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), nº 148, juillet 2014

Publié le : 18/07/2014

Réf. : 10007

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), SALESSES Chantal, VAN WASSENHOVE Thierry, DONNE Stéphane, PASCAL-DEPECKER Emmanuelle

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Outre-mer

Dispositifs:

  • Revenu de Solidarité Active

Territoires :

Taille du fichier : 276 Ko


 

Instruction relative au traitement de l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer

Publié le : 31/03/2014

Réf. : 9850

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Santé

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A

Publié le : 31/10/2013

Réf. : 9345

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Emploi franc

Territoires :


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