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Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne, PEIGNEY Fabrice, KACZA Damien

Sur le site de : CRPV en Essonne / Evelyne BOUZZINE

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Villes au carré

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Clause sociale d'insertion
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), SALLENAVE Pierre, HENRY Gabriel, GIRARD René, LEIBUNDGUT Franck, JOLY Aude, BRESSAN Fabien, LEFEBVRE Camille, SANSÉAU Isabelle, POSTE Fanny

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Citoyenneté > Association
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Contrat urbain de cohésion sociale
  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère des outre-mer

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires

Territoires :


 

Plan d'investissement pour le logement : 5 mesures phares

Publié le : 21/03/2013

Réf. : 8803

Type : Dossier de presse


Auteurs : DUFLOT Cécile, Ministère de l'égalité des territoires et du logement, HOLLANDE François, Président de la République

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration
  • Action publique et territoires

Territoires :


Auteurs : Centre de ressources politique de la ville en Essonne, BOUZZINE Evelyne

Sur le site de : CRPV en Essonne / Evelyne BOUZZINE

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Guide sur les Dispositifs Éducatifs en Haute-Normandie

Publié le : 15/03/2013

Réf. : 8659

Type : guide


La DRJSCS de Haute Normandie et le Rectorat de l’académie de Rouen publient un guide présentant différents dispositifs concourant à l’égalité des chances dans le domaine de l’éducation existant en Haute-Normandie.

Thématiques:

  • Education
  • Education > Décrochage scolaire

Territoires :


Auteurs : MALGORN Bernadette, Ministère délégué à la ville, LAMY François, Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible
  • Programme Local de l'Habitat

Territoires :


 

Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives (EUKN)

Publié le : 04/03/2013

Réf. : 8881

Type : Etat de la question


Auteurs : European urban knowledge network (EUKN), Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Relogement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible
  • Programme Local de l'Habitat

Territoires :


 

Les clauses d'insertion dans les marchés publics : clarifier le cadre réglementaire. Conf'At', R&T, mars 2013, n°3, 41 p.

Publié le : 01/03/2013

Réf. : 10579

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Clause sociale... où en sommes-nous ? Tout commence par la "clause de mieux disant social" mise en place par les gouvernements Balludur et Juppé en 1993 et 1995. Cette clause s'inscrit dans un climat socio-économique connaissant un taux de chômage à 2 chiffres.Ce principe de clause est simple : un marché public donne du travail aux entreprises ; en contrepartie, les entreprises réservent des heures de travail pour des personnes rencontrant de graves difficultés d'insertion professionnelle. Cependant, les débuts sont difficiles et les fédérations professionnelles contestent. Le conseil d’État, cependant, laisse vivre le dispositif, considérant que la circulaire n'est qu'interprétative, qu'elle ne crée pas de droit et que donc, elle ne peut être attaquée.(...) Avec l'intervention de Patrick LOQUET.

Auteurs : Ressources et Territoires

Sur le site de : Ressources & Territoires / Jean-François BAULES

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Clause sociale d'insertion

Territoires :


Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Taille du fichier : 817 Ko


 

Boite à outils sur la Gestion urbaine de proximité (GUP)

Publié le : 01/02/2013

Réf. : 9322

Type : Note ou dossier technique


La « Boîte à outils » sur la GUP est une plateforme issue de la coopération entre Villes au Carré et RésO Villes. Elle se compose de 10 rubriques reprenant l’essentiel des grandes thématiques de la GUP. Chacune de ces rubriques est constituée: d’un résumé de la problématique, d’une rubrique « experts », d’une liste de site web et de références documentaires.

Auteurs : Villes au carré, Résovilles

Thématiques:

  • Centres de ressources de la politique de la ville
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Gestion Urbaine de Proximité

Territoires :


Remis à M. François LAMY, ministre délégué auprès de la ministre de l’Egalité des territoires et du logement, chargé de la Ville, par les co-présidents des trois groupes de travail : « Nouvelle géographie prioritaire » Claude DILAIN, sénateur de Seine-St-Denis et Nicole KLEIN, préfète de Seine-et-Marne « Contractualisation, gouvernance et évaluation » Annie GUILLEMOT, maire de Bron et Claude MOREL, préfet des Landes « Projet de territoire » Stéphane BEAUDET, maire de Courcouronnes et Françoise BOUYGARD, conseiller maître à la Cour des comptes

Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 900 Ko


Afin de préparer la mise en oeuvre d’une nouvelle étape de la politique de la ville, une vaste concertation nationale a été lancée à l’automne 2012 sous la responsabilité de François LAMY, ministre délégué à la ville. Dans ce cadre, tous les grands partenaires de la politique de la ville, associations nationales d’élus, services de l’État, têtes de réseaux associatifs, acteurs économiques et du logement, ont pu faire part de leurs propositions dans le cadre de temps d’échanges organisés sous la forme de groupes de travail et de tables rondes thématiques. Au-delà de la consultation des acteurs institutionnels, il est apparu indispensable au ministre de recueillir le point de vue de ceux qui vivent la politique de la ville au quotidien. A cette fin, les élus, les professionnels des collectivités territoriales, les associations de proximité et les habitants des quartiers populaires ont été invités à transmettre leurs contributions écrites dans le cadre de cahiers d’acteurs. Construits sous forme de formulaires structurés autour de quelques questions simples et ouvertes, ces cahiers sont destinés à mieux cerner le quotidien et les préoccupations des acteurs de la politique de la ville et à enrichir l’action publique par des propositions pragmatiques et en cohérence avec les réalités territoriales. Ils ont été largement diffusés par le ministère de la ville via un dispositif de communication spécifique mis en place sur internet, mais également lors de grandes réunions nationales, qu’il s’agisse de celles organisées dans le cadre de la concertation ou d’autres manifestations publiques et par des envois directs à de nombreux élus et acteurs de la politique de la ville. Les cahiers d’acteurs ont par ailleurs été diffusés au plus près du terrain par les réseaux des services de l’État, notamment les délégués du préfet, les centres de ressources de la politique de la ville et les principaux partenaires associatifs. Autour de ces cahiers, des réunions ont parfois été organisées à l’initiative des acteurs locaux : il s’agissait pour eux d’organiser de manière pédagogique le remplissage et la remontée des formulaires au niveau national, mais également de saisir l’opportunité de la démarche pour insuffler de véritables dynamiques participatives et développer une réflexion locale sur les actions à mener en matière de politique de la ville. Le présent document retrace la synthèse des réponses au cahier d’acteurs destiné aux élus et professionnels des collectivités territoriales (les cahiers « habitants et associations » font l’objet d’une analyse propre). En outre, cette synthèse tient compte des courriers libres adressés au ministère de la ville en dehors du cadre standardisé des cahiers d’acteurs. Ces contributions complémentaires émanent, pour certaines, d’élus locaux et services de collectivités territoriales. Leurs nombreux et précieux apports ont permis d’enrichir les réponses aux différentes questions. D’autres de ces contributions proviennent de grands acteurs nationaux, qu’il s’agisse d’associations nationales d’élus et de collectivités territoriales, d’associations représentatives des professionnels, d’opérateurs de l’État ou de représentants du monde économique. Ces travaux nationaux (une trentaine de grandes contributions) donneront lieu à un recueil spécifique. Cette synthèse a permis d’alimenter les réflexions et préconisations des différents groupes de travail organisés dans le cadre de la concertation nationale, ainsi que le rapport final de celle-ci remis au ministre délégué à la ville en janvier 2013.

Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Territoires :

Taille du fichier : 863 Ko


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 244 Ko


Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)

Thématiques:

  • Outre-mer

Territoires :

Taille du fichier : 746 Ko


Auteurs : LAMY François, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :


C O Ce cahier reprend les différents rapports établis à la demande du Secrétariat général du comité interministériel des villes (SG-CIV) par le centre de ressources de La Réunion (CR-CSUR) en 2012, et les synthèses établies avec la collaboration du bureau d’études CHORUS en ingénierie sociale.

Auteurs : Centre de ressources de la cohésion sociale urbaine de la Réunion (CR-CSUR)

Sur le site de : Centre de Ressources Cohésion Sociale Urbaine / Eric BOUTOUYRIE

Thématiques:

  • Outre-mer

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

GOP, ANRU et clause d'insertion - P.L.I.E. de l'Agglomération de Nevers

Publié le : 01/01/2013

Réf. : 9141

Type : Fiche d'expérience


Objectifs de l'action : Mettre en œuvre la politique définie par le Plan Local d'Application de la Charte d'Insertion. - Définir une méthodologie de travail en fonction des objectifs fixés, Assurer un suivi pertinent des chantiers où s'appliquent la clause d'insertion et accompagner le parcours des bénéficiaires.

Auteurs : Alliance Villes Emploi (AVE)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique

Territoires :


Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Thématiques:

  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

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