Contrat de ville Commune de Ferney Voltaire
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10996
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dynacité, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Commune de Ferney Voltaire
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Ferney-Voltaire
- Département : Ain
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Pays : France
- QP : Levant - Tattes
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville Commune de Saint-Genis-Pouilly
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 10997
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dynacité, SEMCODA, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Ville de Saint-Genis-Pouilly
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Ville de Pontarlier
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12241
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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Contrat de ville unique 2015-2020 Pays de Montbéliard Agglomération
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12242
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 17.0 Mo
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Contrat de Ville Quartier Anne-Frank Ozoir-la-Ferrière Les Portes Briardes
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12250
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Ville de Plaisir - Yvelines Quartier du Valibout Projet de Contrat de Ville
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12262
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Cergy-Pontoise
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12303
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Cergy
- Commune : Éragny
- Commune : Jouy-le-Moutier
- Commune : Osny
- Commune : Pontoise
- Commune : Saint-Ouen-l'Aumône
- Commune : Vauréal
Taille du fichier : 21.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Maubeuge - Val de Sambre
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12386
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.8 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération du Calaisis
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12397
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat de ville communautaire de la Communauté du Pays d'Aix 2015-2020
Publié le : 26/06/2015
Réf. : 12469
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 61.9 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Templiers Coulommiers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10888
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville de Coulommiers, Préfecture de la Seine et Marne, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Communauté de Communes du Pays de Coulommiers, Procureur de la République, Académie de Créteil, Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Chambre de Commerce et d'Industrie de Seine-et-Marne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Seine-et-Marne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi de Seine-et-Marne, Office Public de l'Habitat de Coulommiers, Trois Moulins Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Coulommiers
- CV : CC Pays de Coulommiers
- QP : Les Templiers
Taille du fichier : 930 Ko
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Contrat de ville du Mantois 2015-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10895
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : SOVAL, OSICA, Opievoy, Mantes-en-Yvelines Habitat, Logirep, Le Logement francilien, SA. HLM IRP, Emmaüs Habitat, Coopération et Famille, Coallia, Préfecture des Yvelines, Communauté d'Agglomération de Mantes-en-Yvelines, Ville de Mantes-la-Jolie, Ville de Mantes-la-Ville, Ville de Limay, Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, ADOMA
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CA de Mantes en Yvelines (CAMY)
- Commune : Limay
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Mantes-la-Ville
- QEB : Le Val Fourré.
- QP : Merisiers Plaisances
- QP : Domaine De La Valle
- QP : Centre-Sud
Taille du fichier : 2.5 Mo
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Contrat de ville de nouvelle génération Communauté d'Agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10897
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Domnis, SOVAL, Toit et joie, Vilogia, Immobilière 3F, France Habitation, Opievoy, Pôle emploi des Yvelines, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Académie de Versailles, Commune d'Achères, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Procureur de la République, Communauté d'agglomération Poissy Achères Conflans-Sainte-Honorine, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Poissy
- CV : COMMUNAUTE DE COMMUNES POISSY-ACHERES-CONFLANS SAINTE HONORINE
- QP : Saint Exupry
- QP : Beauregard
Taille du fichier : 39.3 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Béziers
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10905
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de Béziers, S.F.H.E., Hérault Habitat, Béziers Méditerranée Habitat, FDI Habitat, ERILIA, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Pôle emploi, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Ville de Béziers, Béziers méditerranée, Préfecture de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon
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Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA Béziers Méditerranée
- Commune : Béziers
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA de Béziers-Méditerranée
- QP : Iranget Grangette
- QP : Devze
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 31.6 Mo
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Contrat de ville Hazebrouck 2014-2020
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 10948
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ville d'Hazebrouck, Communauté de communes de Flandre Intérieure, Conseil régional Nord-Pas-de-Calais, Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, Préfecture du Nord, Agence Régionale de Santé du Nord-Pas-de-Calais, Pôle emploi, Mission locale d'Hazebrouck, Caisse des Dépôts et Consignations du Nord-Pas-de-Calais, Académie de Lille, Partenord Habitat, Directoire Cottage Social des Flandres, La Maison Flammande, Centre d'Animation du Nouveau Monde, Caisse d'Allocations Familiales du Nord
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Hazebrouck
- CV : CC de Flandre Intérieure
- QP : Rsidences Pasteur Et Foch
Taille du fichier : 33.0 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 "Résidence Montmirail" Quartier "Square Montmirail et Parc de Condé" Ville de La Ferté-sous-Jouarre
Publié le : 25/06/2015
Réf. : 12254
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.4 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier des Friches Maurepas
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10896
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Toit et joie, OGIF Région Ouest, France Habitation, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Caisse d'Allocations Familiales des Yvelines, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Conseil Départemental des Yvelines, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Ville de Maurepas, Communauté de communes des Etangs, Préfecture des Yvelines
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- EPCI : CC des Etangs
- Commune : Maurepas
- CV : CC des Etangs (CCE)
- QP : Friches
Taille du fichier : 14.3 Mo
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Le contrat de ville du Grand Rodez 2015-2020 quartier prioritaire les Quatre Saisons / Onet-le-Château
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10919
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Onet-le-Château
- EPCI : CA du Grand Rodez
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CA du Grand Rodez
- QP : Quatre Saisons
Taille du fichier : 4.5 Mo
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Contrat de ville 2015-2020 Quartier de la Résidence à Chauny Quartier Roosevelt Rebequet à Tergnier
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 10969
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ICF Habitat Nord Est, LOGIVAM SA d'HLM, Office Public d'Habitat de l'Aisne, Caisse d'Allocations Familiales de l'Aisne, Académie d'Amiens, Agence Régionale de Santé de Picardie, Ville de Tergnier, Communauté de Communes Chauny-Tergnier, Ville de Chauny, Conseil Départemental de l'Aisne, Conseil Régional de Picardie, Préfecture de l'Aisne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Chauny
- Commune : Tergnier
- Département : Aisne
- EPCI : CC Chauny Tergnier
- Région : Hauts-de-France
- CV : CC Chauny Tergnier
- QP : Roosevelt Rebequet
- QP : Quartier De La Rsidence
Taille du fichier : 2.2 Mo
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Contrat de ville Rhône Helvie 2015-2020
Publié le : 24/06/2015
Réf. : 11003
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : ADIS, Ardèche Habitat, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Pôle emploi, Tribunal de Grande Instance, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ardèche, Communauté de Communes Rhône-Helvie, Ville de Le Teil
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 3.9 Mo
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