La Charte de la concertation du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
Publié le : 01/01/1996
Réf. : 7545
Type : Charte, accords
Articles 2, 4 et 5 (environnement)
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement durable > Environnement, Développement durable
Territoires :
Taille du fichier : 67.2 Ko
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La charte de coopération culturelle de Lyon, un outil de mobilisation du droit commun de la culture. Les cahiers du Développement social urbain (DSU) du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n° 50, printemps-été 2009
Publié le : 21/03/2009
Réf. : 6781
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Culture
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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La charte commerciale Porte Montmartre : un outil pour dynamiser l’activité économique et diversifier l’offre commerciale. Fiche d'expérience de la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) à Paris
Publié le : 01/09/2010
Réf. : 6600
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Sur le site de : Délégation à la politique de la ville et à l’intégration (DPVI) / Catherine HALPERN
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 2.3 Mo
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La cellule départementale Ville Vie Vacances (VVV). Département des Bouches-du-Rhône
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2369
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Préfecture des Bouches-du-Rhône
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Médiation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ville Vie Vacances
Territoires :
Taille du fichier : 75.7 Ko
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La carte scolaire, un éclairage international. Éducation et formations, n° 79, décembre 2010
Publié le : 01/12/2010
Réf. : 6700
Type : Etat de la question
Auteurs : DALSHEIMER-VAN DER TOL Nadine
Thématiques:
- Education > Ecole
- Action publique et territoires
Territoires :
- Pays : Belgique
- Pays : Europe
- Pays : Royaume-Uni
- Pays : Irlande
- Pays : Pays-Bas
- Pays : Nouvelle-Zélande
- Pays : Etats-Unis
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La carte scolaire du primaire 2017 en éducation prioritaire à Boulogne, Nanterre, Toulouse
Publié le : 24/05/2017
Réf. : 14388
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP)
Thématiques:
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Hauts de Seine
- Anc. région : Nord-Pas-de-Calais
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Boulogne-sur-Mer
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Anc. région : Languedoc-Roussillon
- Commune : Nanterre
- Pays : France
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La carte des Centres de ressources régionaux de la politique de la ville en mars 2014
Publié le : 20/03/2014
Réf. : 9782
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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La Carnavalcade à Saint-Denis, un grand projet déclencheur et fédérateur de dynamique à long terme
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 672
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Opale
Thématiques:
- Culture
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Saint-Denis
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 207 Ko
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La Caravane des dix mots : un projet nomade pour faire dialoguer les territoires. Les cahiers du Développement social urbain (DSU) du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU), n°50, printemps-été 2009
Publié le : 21/03/2009
Réf. : 7078
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : GENEVOIS Anne-Céline, Centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CR-DSU)
Sur le site de : CR-DSU / Frédérique BOURGEOIS
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Culture
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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La Caisse des Dépôts, acteur du développement économique et de l’économie sociale et solidaire. Guide sur la Caisse des dépôts et l’économie sociale et solidaire (ESS), février 2014
Publié le : 01/02/2014
Réf. : 10601
Type : guide
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique
Territoires :
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La Caisse des Dépôts signe une convention de prêts de haut de bilan avec 20 bailleurs sociaux franciliens en partenariat avec Action Logement
Publié le : 03/01/2017
Réf. : 13946
Type : Dossier de presse
Auteurs : Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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La Caisse des Dépôts et Action Logement lancent un « prêt de haut de bilan bonifié » pour le logement social
Publié le : 31/05/2016
Réf. : 12157
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Union des entreprises et des salariés pour le logement - Action Logement (UESL)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
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L'utilité sociale, un référentiel pour l'action. Compte rendu de l'atelier des professionnels de la ville organisé par l'Observatoire régional de l'intégration et de la ville (ORIV), 28 septembre 2012
Publié le : 28/09/2012
Réf. : 8316
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Observatoire régional de la l'intégration et de la ville d'Alsace (ORIV), DUCLOS Hélène
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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L'univerCité de la gestion urbaine à Pont-de-Claix
Publié le : 13/07/2004
Réf. : 3089
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue, Commune de Pont-de-Claix
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique. Rapport public thématique de la Cour des comptes
Publié le : 05/07/2011
Réf. : 7181
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Mise en place d'UTEQ et de CS
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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L'offre de formation linguistique dans le cadre du Contrat d'accueil et d'intégration (CAI). Infos migrations du Département des statistiques, des études et de la documentation (DSED), no 33, février 2012
Publié le : 29/02/2012
Réf. : 7581
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Secrétariat général à l'immigration et à l'intégration (SGII)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 186 Ko
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L'offre d'équipements sportifs et les freins à la pratique sportive dans les Zones urbaines sensibles (ZUS)
Publié le : 26/11/2014
Réf. : 10115
Type : Rapport
Auteurs : Ministère des sports
Thématiques:
- Sport
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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L'offre d'accueil collectif des enfants de moins de trois ans en 2010. Document de travail, série statistiques, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), nº 174, octobre 2012
Publié le : 03/10/2012
Réf. : 8228
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), BORDERIES Françoise
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 938 Ko
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L'offre d'accueil collectif des enfants de moins de 6 ans en 2008 : enquête annuelle auprès des services de Protection maternelle infantile (PMI). Document de travail, série statistiques, de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), n°146, juin 2010
Publié le : 09/06/2010
Réf. : 6938
Type : Etude ou recherche
Auteurs : BAILLEAU Guillaume, Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, Ministère de la santé et des sports, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Thématiques:
- Santé
- Education > Famille
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 702 Ko
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L'Observatoire des territoires : un outil de cartographie en ligne gratuit pour recomposer des intercommunalités
Publié le : 20/10/2015
Réf. : 11012
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire des territoires
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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