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Contrat de ville de Le Port

Publié le : 12/06/2015

Réf. : 12450

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 4.8 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Sainte-Suzanne

Publié le : 12/06/2015

Réf. : 12460

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.9 Mo


 

Préfecture de la Vienne Communauté d'Agglomération de Grand Poitiers Le contrat de ville 2015-2020

Publié le : 11/06/2015

Réf. : 10983

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Préfecture de la Région Poitou-Charentes, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Préfecture de la Vienne, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Communauté d'agglomération du Grand Poitiers, Conseil Départemental de la Vienne, Procureur de la République de Poitiers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Académie de Poitiers, Pôle emploi de la Vienne, Caisse d'Allocations Familiales, Logiparc, Sipea, SAR HLM, Habitat de la Vienne, Mission Locale Insertion du Poitou

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 15.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Saint Denis de la Réunion

Publié le : 11/06/2015

Réf. : 12453

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.8 Mo


 

Contrat de ville Quartier des Fougères, Avon (77)

Publié le : 04/06/2015

Réf. : 10883

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : FSM, Procureur de la République, Résidence des Fougères, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Pôle emploi de Seine-et-Marne, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne, Communauté de Communes du Pays de Fontainebleau, Académie de Créteil, Conseil Départemental de Seine-et-Marne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Préfecture de Seine-et-Marne, Ville d'Avon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Ville de Châtellerault

Publié le : 04/06/2015

Réf. : 10982

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : SEM Habitat du pays Châtelleraudais, Agence régionale de santé Poitou-Charentes (ARS ), Caisse d'Allocations Familiales de la Vienne, Préfecture de la Vienne, Communauté d'Agglomération du Pays Chatelleraudais, Ville de Châtellerault, Conseil Régional Poitou-Charentes, Pôle emploi de la Vienne, Académie de la Vienne, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de la justice, Conseil Départemental de la Vienne, Habitat de la Vienne, Mission Locale Nord Vienne, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vienne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Vienne

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 6.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Plateau de Saclay

Publié le : 03/06/2015

Réf. : 10875

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté d'Agglomération du Plateau de Saclay, Préfecture de l’Essonne, Commune des Ulis, Ville de Palaiseau, Conseil Départemental de l'Essonne, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Académie de Versailles, Procureur de la République, Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Pôle emploi, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Essonne, Caisse d’allocations familiales de l’Essonne, Caisse des dépôts et consignations d'Ile-de-France, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne, France Habitation, Immobilière 3F, ADOMA, Logirep, EFIDIS, OSICA, OGIF, Toit et joie, Vilogia, Domnis, Alliade Habitat, Faculté des Métiers de l'Essonne, Transdev, Les cars d'Orsay

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.6 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération d’Artois Comm

Publié le : 03/06/2015

Réf. : 12383

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 13.6 Mo


 

Contrat de Ville du Val d'Orge 2015-2020

Publié le : 02/06/2015

Réf. : 12235

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 86.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Est Ensemble

Publié le : 28/05/2015

Réf. : 10891

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté d'Agglomérations Est Ensemble, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Razzy Hammadi, Préfecture de Seine-Saint-Denis, Ville du Pré Saint-Gervais, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis, Ville de Bagnolet, Ville de Bobigny, Ville de Bondy, Ville des Lilas, Ville de Montreuil, Ville de Noisy-le-Sec, Ville de Pantin, Ville de Romainville

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 9.3 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté Agglomération Saint-Omer

Publié le : 28/05/2015

Réf. : 12402

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d'agglomération Sénart Val de Seine

Publié le : 22/05/2015

Réf. : 10880

Type : Contrat, convention, protocole


 

Instruction ministérielle du 21 mai 2015 relative à l'intégration des enjeux culturels au sein des contrats de ville

Publié le : 21/05/2015

Réf. : 11090

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de la culture et de la communication, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Culture
  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Les nouveaux contrats de ville

Territoires :

Taille du fichier : 584 Ko


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d'Agglomération Val de France

Publié le : 20/05/2015

Réf. : 12308

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 63.6 Mo


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Choletaise 2015-2020

Publié le : 11/05/2015

Réf. : 12484

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.1 Mo


 

Grand Auch Agglomération Contrat de ville 2015-2020 Quartier du Grand Garros

Publié le : 07/05/2015

Réf. : 10933

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse d'Allocations Familiales du Gers, Office Public de l'Habitat du Gers, Préfecture du Gers, Préfecture de la région Midi-Pyrénées, Grand Auch Agglomération, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Général du Gers, Commune d'Auch, Académie du Gers, Agence régionale de santé, Procureur de la République d'Auch, Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gers, Chambre d'Agriculture du Gers, Pôle emploi, Mission Locale pour l'emploi du Gers, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse Primaire d'Allocation Maladie du Gers, SA Gasconne HLM

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 8.9 Mo


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Angevine 2015-2020

Publié le : 07/05/2015

Réf. : 12482

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 18.0 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 Seine et Vexin Communauté d'Agglomération

Publié le : 06/05/2015

Réf. : 10898

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Procureur de la République de Versailles, Conseil régional Ile-de-France (CR IDF), Préfecture des Yvelines, Seine&Vexin Communauté d’Agglomération, Conseil Départemental des Yvelines, Ville des Mureaux, Commune d’Ecquevilly, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Agence régionale de santé Île-de-France (ARS IDF), Académie de Versailles, Association Foncière Logement, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Caisse d'Allocations Familiales, Mantes-en-Yvelines Habitat, Pôle emploi, ICF Habitat La Sablière, Coopération et Famille, Opievoy, Antin Résidences, Immobilière 3F, DOMAXIS, SOFILOGIS, EFIDIS, Toit et joie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 19.7 Mo


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