Question écrite n°04866 : Réhabilitation des centres commerciaux premier âge
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2013
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, HAMEL Emmanuel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 133 Ko
Tweet
Question écrite n°13066 : Entreprises : aides de l'Etat - Contrôle et réglementation
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2016
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, JEGO Yves
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 126 Ko
Tweet
Question écrite n° 06661 : Entreprises : exonération, Zones Franches Urbaines ( ZFU ), aménagements
Publié le : 01/04/2003
Réf. : 2020
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, ARTIGUES Gilles
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 125 Ko
Tweet
Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Croix-de-Nayrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine', Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme,(63))
Publié le : 12/03/2003
Réf. : 2750
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Clermont-Ferrand
- ZUS : Croix de Neyrat-Quartiers Nord: Champratel-Les Vergnes-La Gauthière-La Plaine
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Clermont-Ferrand
Taille du fichier : 926 Ko
Tweet
Fonds de revitalisation économique (FRE)Indications pour la simplification de la mise en œuvre du FRE en 2003
Publié le : 01/03/2003
Réf. : 1998
Type : Note ou dossier technique
Les territoires prioritaires de la politique de la ville concernés par les aides du fonds de¤revitalisation économique sont à titre principal les zones urbaines sensibles (ZUS).
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 29.7 Ko
Tweet
Mesures en faveur des entreprises implantées en Zones Franches Urbaines
Publié le : 01/02/2003
Réf. : 1978
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale des impôts (DGI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 27.9 Ko
Tweet
Zones Franches Urbaines (ZFU) : entreprises créées ou implantées entre le 1er janvier 2002 et le 31 décembre 2007
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1932
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 36.4 Ko
Tweet
Carte nationale des 44 zones franches urbaines (ZFU)
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1933
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 160 Ko
Tweet
Carte nationale et liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1940
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 152 Ko
Tweet
Liste des 41 nouvelles zones franches urbaines (ZFU) - 29 janvier 2003
Publié le : 01/01/2003
Réf. : 1941
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 7.5 Ko
Tweet
Loi de finances rectificative pour 2002 (n°2002-1576 du 30 décembre 2002)
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1930
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 70.3 Ko
Tweet
Bilan des zones franches urbaines (ZFU) - Rapport au Parlement - 2002
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1939
Type : Rapport
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Question écrite n°09756 : Relance du dispositif des zones franches
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1980
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, RAMONET Marcelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 12.0 Ko
Tweet
Question écrite n°08433 : Les inquiétudes des commerçants liées à la non-reconduction du dispositif ZFU
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 1982
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, LACHAUD Yvan
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 14.1 Ko
Tweet
Question orale sans débats n°67 : zones franches urbaines - perspectives
Publié le : 01/12/2002
Réf. : 2173
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DOMERGUE Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 157 Ko
Tweet
Une offre commerciale adaptée, maillon de développement local. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/11/2002
Réf. : 2783
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Commune d'Argenteuil
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Val d'Argent Nord
- Département : Val d'Oise
- Commune : Argenteuil
- CV : Argenteuil/Bezons/Montigny-les-Cormeilles
Tweet
Protocole d'accord du 10 octobre 2001 entre la délégation interministérielle à la Ville et le Service des Droits des femmes et de l'Egalité
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1914
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes et de la formation professionnelle
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 541 Ko
Tweet
Question écrite n°03292 : Intégration des aménagements fluviaux dans les politiques de développement local
Publié le : 01/10/2002
Réf. : 1966
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, HAMEL Emmanuel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Services
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 126 Ko
Tweet
Question écrite n°02235 : Zones franches urbaines : extension, analyses
Publié le : 01/09/2002
Réf. : 1947
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, FOURGOUS Jean-Michel
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 66.4 Ko
Tweet
Grand projet de ville de l'agglomération de Montpellier
Publié le : 01/07/2002
Réf. : 1821
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 136 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion