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Référentiels de la médiation sociale - Rapport final volume 2

Publié le : 01/11/2002

Réf. : 2009

Type : Rapport


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), BOSSAVIT JL., GLAESNER Daniel, ROYER Rose-Marie, Conseil, Recherche, Étude pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat (CREPAH)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Médiation

Taille du fichier : 505 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), HAROUNE Ali

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Taille du fichier : 496 Ko


 

Loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 d'orientation et de programmation pour la justice

Publié le : 01/09/2002

Réf. : 1866

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Justice

Taille du fichier : 1.4 Mo


 

Question écrite n°02847 : Délinquance, service d'aide aux victimes, bilan et perspectives

Publié le : 01/09/2002

Réf. : 1949

Type : Etat de la question


Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, GREMETZ Maxime

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Taille du fichier : 66.1 Ko


 

Le Creusot / Montceau-les-Mines : Passeport pour la tranquillité

Publié le : 01/08/2002

Réf. : 1846

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : BARRIER Alain, BOULLAARES Riad

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :

Taille du fichier : 15.5 Ko


 

Sénart : un mode de consultation des habitants à Sénart

Publié le : 01/08/2002

Réf. : 1850

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :

Taille du fichier : 11.1 Ko


 

Porto (Portugal) : Contrat de ville

Publié le : 01/08/2002

Réf. : 1852

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Europe, International
  • Santé
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 13.7 Ko


 

Modène (Italie) : Contrat de sécurité

Publié le : 01/08/2002

Réf. : 1854

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum européen pour la sécurité urbaine (FESU)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Europe, International
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 19.8 Ko


Auteurs : DELATTRE Rémy, Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Prévention de la délinquance
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :

Taille du fichier : 12.8 Ko


 

Loi n°2002-1094 du 29 août 2002 d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure.

Publié le : 01/08/2002

Réf. : 1861

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Président de la République, Premier ministre, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de la défense, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Taille du fichier : 78.1 Ko


Auteurs : Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de la justice, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Taille du fichier : 31.0 Ko


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère des sports, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Taille du fichier : 24.0 Ko


 

Circulaire relative à la politique judiciaire de la ville SADJPV 2002-01/12-04-2002 NOR : JUSJ0290001C

Publié le : 30/06/2002

Réf. : 973

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la justice, Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Politique de la ville généralités
  • Prévention de la délinquance

 

Circulaire DIV/DPT-IEDE/2002.283 du 3 mai 2002 relative à la mise en œuvre du programme adultes-relais

Publié le : 01/05/2002

Réf. : 974

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Prévention de la délinquance
  • Métiers
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Médiation
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Dispositifs:

  • Adultes-Relais

Taille du fichier : 74.5 Ko


 

Les contrats locaux de sécurité (CLS) et les contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 935

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 8.8 Ko


 

Carte des CLS en contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/03/2002

Réf. : 936

Type : Carte ou Chiffres clés


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 147 Ko


 

Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 937

Type : Rapport


Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 1.3 Mo


 

Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social (Annexe du Rapport)

Publié le : 01/02/2002

Réf. : 938

Type : Rapport


Auteurs : PEYRAT Didier, Secrétariat d'État chargé du logement

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Rennes : Créer du lien entre la famille et l'école par une action d'animation-médiation

Publié le : 01/01/2002

Réf. : 905

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Education
  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Ecole
  • Education > Animation
  • Médiation

Territoires :

Taille du fichier : 36.5 Ko


 

Rencontres de la DIV du 29 mars 2001, Droit de la ville et droit dans la ville, Actes

Publié le : 01/12/2001

Réf. : 854

Type : Actes de colloque ou de séminaire


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Justice

Taille du fichier : 236 Ko


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