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Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Citoyenneté > Association
  • Prévention de la délinquance
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Contrat Local de Sécurité
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

Territoires :


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 13.9 Ko


Auteurs : Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Thématiques:

  • Education > Ecole
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education
  • Prévention de la délinquance

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Contrat Educatif Local

 

Contrat Local de Sécurité - contrats de ville et prévention

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 93

Type : Etat de la question


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat de ville
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 15.4 Ko


 

Circulaire du 13 Septembre 1999 relative à la lutte contre la drogue et la prévention des dépendances

Publié le : 01/09/1999

Réf. : 97

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Santé
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 19.9 Ko


Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)

Thématiques:

  • Services > Services publics
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
  • Education > Animation
  • Services
  • Métiers
  • Education
  • Centres de ressources de la politique de la ville

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Territoires :


 

Circulaire du 7 juin 1999 relative aux contrats locaux de sécurité

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 98

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'intérieur , Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Ministère de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 50.6 Ko


 

Circulaire relative aux réponses judiciaires aux toxicomanies

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 111

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de la justice

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Justice
  • Santé
  • Prévention de la délinquance

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

 

Bilan de mise en place des réseaux d'appui aux parents

Publié le : 01/06/1999

Réf. : 178

Type : Rapport


Auteurs : Ministère des affaires sociales

Thématiques:

  • Education
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

 

Circulaire d'application de la loi du 15 Avril 1999 relatives aux polices municipales

Publié le : 01/04/1999

Réf. : 83

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 67.6 Ko


Auteurs : BARTOLONE Claude

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Métiers
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 33.8 Ko


Auteurs : Direction de l'enseignement scolaire (DESCO)

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Métiers
  • Médiation
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 10.2 Ko


 

Circulaire du 6 Novembre 1998 relative à la délinquance des mineurs

Publié le : 01/11/1998

Réf. : 94

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Premier ministre

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Prévention de la délinquance

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

 

Lutte / violence scolaire et renforcement des partenariats

Publié le : 01/10/1998

Réf. : 96

Type : Note ou dossier technique


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Education
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Contrat Educatif Local
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 74.1 Ko


 

Circulaire du 02 octobre 1998 relative à la lutte contre la violence scolaire et au renforcement des partenariats

Publié le : 01/10/1998

Réf. : 112

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN), Ministère délégué à la ville

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Education
  • Prévention de la délinquance > Sécurité
  • Education > Ecole

Dispositifs:

  • Conseil Communal de Prévention de la Délinquance
  • Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance
  • Contrat Local de Sécurité

 

Circulaire du 11 mars 1998 relative à la lutte contre les violences urbaines

Publié le : 01/03/1998

Réf. : 99

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Prévention de la délinquance
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Dispositifs:

  • Contrat Local de Sécurité

Taille du fichier : 20.8 Ko


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