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Circulaire n° 2010-0020 du 30 septembre 2010 relative aux aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011, NOR : ESRS1024405C
Publié le : 30/09/2010
Réf. : 6468
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
Territoires :
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Politique de la ville et parisiens âgés; mémoire de Développement Social Urbain, par Elodie Rimoldi
Publié le : 01/09/2010
Réf. : 9245
Type : Etude ou recherche
Effectué à l'Université Evry Val D'Essone, UFR Sciences sociales et gestion, Département Sociologie, le mémoire d'Elodie Rimoldi répond au questionnement suivant : Quelle place peut avoir la Politique de la Ville de Paris dans la prise en charge publique de la question des personnes âgées ? Quels sont les enjeux de son intervention ?
Thématiques:
- NTIC
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Services
- Santé
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Circulaire du 2 juin 2010 relative à la mise en oeuvre des allocations pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2010 - 2011, NOR : MTSF1021034C
Publié le : 02/06/2010
Réf. : 6401
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Pacte et Allocation diversité.
Territoires :
Taille du fichier : 183 Ko
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Circulaire du 5 mai 2010 relative à la campagne 2010 des "cordées de la réussite"
Publié le : 05/05/2010
Réf. : 6162
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la défense, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale (MEN)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Education > Réussite scolaire
- Culture
- Services
Dispositifs:
- Cordées de la réussite
Territoires :
Taille du fichier : 478 Ko
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Rapport 2009 du plan Egalité des chances du ministère de la Défense
Publié le : 01/03/2010
Réf. : 5929
Type : Rapport
Auteurs : Ministère de la défense
Thématiques:
- Education
- Développement social, Intégration
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Défense deuxième chance
- Les Cadets de la Défense
Taille du fichier : 3.2 Mo
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Modernisation de l’Etat, qualité des services publics et indicateurs. Rapport de Monsieur François Cornut-Gentille, député de Haute-Marne, parlementaire en mission auprès de Monsieur Eric Woerth, Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’Etat, mars 2010
Publié le : 01/03/2010
Réf. : 5953
Type : Rapport
Auteurs : CORNUT-GENTILLE François
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires > Collectivités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 3.2 Mo
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La formation professionnelle des demandeurs d'emploi. Rapport du groupe de travail présidé par Jean-Marie MARX
Publié le : 09/02/2010
Réf. : 5844
Type : Rapport
Auteurs : MARX Jean-Marie
Thématiques:
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services
- Emploi, développement économique
Taille du fichier : 664 Ko
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Le Grenelle environnement : point d'étape par grands domaines thématiques, février 2010
Publié le : 09/02/2010
Réf. : 5868
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM)
Thématiques:
- Services
- Développement durable
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Question écrite n° 70471 de M. Goldberg Daniel ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le 09/02/2010 page 1298
Publié le : 09/02/2010
Réf. : 6148
Type : Question écrite
Auteurs : GOLDBERG Daniel
Thématiques:
- Services
- Métiers
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 40.7 Ko
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Inégalités et discriminations : pour un usage critique et responsable de l’outil statistique. Rapport du Comité pour la mesure de la diversité et l’évaluation des discriminations (COMEDD) présidé par M. François HÉRAN, présenté à M. Yazid SABEG, Commissaire à la diversité et à l’égalité des chances
Publié le : 08/02/2010
Réf. : 5839
Type : Rapport
Auteurs : Comité pour la mesure de la diversité et l'évaluation des discriminations (COMEDD), HERAN François
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Services
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Services > Services publics
Taille du fichier : 2.3 Mo
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Auteurs : DELEVOYE Jean-Paul, Médiateur de la République
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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La mission autonomie du CCAS LE PROGRAMME HABITAT SENIOR. DÉCEMBRE 2009
Publié le : 01/12/2009
Réf. : 6824
Type : Fiche d'expérience
"Belfort, située en région Franche-Comté et chef-lieu du département du Territoire de Belfort, compte 50 863 habitants dont près de 15 % ont plus de 65 ans1. La population âgée vivant dans le parc social de la ville est relativement pauvre, avec de petits revenus. À Belfort, le CCAS met en oeuvre la politique sociale urbaine. La « mission autonomie » en direction des personnes âgées est l’un de ses principaux secteurs d’activité. Elle vise notamment à prodiguer des services de soins et à livrer des repas à domicile."
Auteurs : Profession Banlieue
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Services > Services publics
Territoires :
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Accueil de la petite enfance : comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ? La note de veille du Centre d'analyse stratégique (CAS), n°157, novembre 2009
Publié le : 23/11/2009
Réf. : 5610
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : LEMOINE Sylvain, BRABANT-DELANNOY Laetitia, Centre d'analyse stratégique (CAS)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Education > Famille
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Services
- Education
- Développement social, Intégration
Taille du fichier : 229 Ko
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Les services urbains : un problème un peu technique, beaucoup économique, et passionnément socioculturel
Publié le : 18/11/2009
Réf. : 6939
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : BERTOLINI Gérard
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration
Territoires :
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Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au cabinet de la Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, NOR : MTSC0924016A
Publié le : 14/10/2009
Réf. : 5579
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Services
Taille du fichier : 53.4 Ko
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Annexes du plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes 2010-2012 : fiches détaillées de 19 mesures
Publié le : 02/10/2009
Réf. : 5541
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance (SGCIPD)
Thématiques:
- Services
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Dispositifs:
- Contrat Local de Sécurité
Taille du fichier : 195 Ko
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Loi no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement, NOR : DEVX0811607L
Publié le : 03/08/2009
Réf. : 5317
Type : Texte législatif, circulaire
Article 52 (environnement)
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Secrétariat d'Etat chargé des transports, Secrétariat d'Etat chargé de l'écologie, Ministère des affaires étrangères et européennes, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du co-développement, Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la justice et des libertés, Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de la décentralisation, Ministère de la défense, Ministère de la culture et de la communication, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère de l'éducation nationale (MEN), Premier ministre, Président de la République, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Thématiques:
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Politique de la ville généralités
- Développement durable
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Plan de Déplacement Urbain
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 657 Ko
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Circulaire du 27 juillet 2009 relative à l'organisation de l'administration départementale de l'Etat en Ile de France.
Publié le : 27/07/2009
Réf. : 5319
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
Taille du fichier : 799 Ko
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des DRASS et des DDAS (hors département d'outre mer) entre les ARS et les nouveaux services déconcentrés chargés de la cohésion sociale et la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale, préparation des affectations.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5245
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
Taille du fichier : 89.5 Ko
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à la répartition des effectifs des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports entre les missions de niveau régional et les missions de niveau départemental.
Publié le : 12/06/2009
Réf. : 5244
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la santé et des sports, Haut commissariat à la jeunesse, Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Thématiques:
- Services > Services publics
- Santé
- Services
- Politique de la ville généralités
- Sport
Taille du fichier : 214 Ko
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