Auteurs : Commune de Besançon
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 112 Ko
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Cahier des charges en vue d'une consultation pour la réalisation d'un diagnostic dans le cadre de l'atelier santé ville Dreux Vernouillet.
Publié le : 11/07/2007
Réf. : 3981
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Commune de Dreux, Commune de Vernouillet
Thématiques:
- Santé
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 76.3 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Châteaudun
Publié le : 11/05/2007
Réf. : 4402
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 6.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays de Montbéliard
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4562
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Audincourt
- Commune : Bavans
- Commune : Bethoncourt
- Commune : Étupes
- Commune : Grand-Charmont
- Commune : Montbéliard
- Commune : Valentigney
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Doubs
- CUCS : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 893 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Pontarlier
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4572
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon
Publié le : 10/05/2007
Réf. : 4376
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 7.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Agglomération de Chartres
Publié le : 23/02/2007
Réf. : 4327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Chartres
- Commune : Lucé
- Commune : Mainvilliers
- CUCS : Agglomération de Chartres
Taille du fichier : 3.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Nogent-le-Rotrou
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4554
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Nogent-le-Rotrou
- CUCS : Nogent-le-Rotrou
Taille du fichier : 2.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dreux/Vernouillet
Publié le : 25/01/2007
Réf. : 4462
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- CUCS : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 489 Ko
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Résidentialisation, éclairage et cas d'école, table ronde du DPVI, octobre 2006.
Publié le : 16/10/2006
Réf. : 5178
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Angers
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune PLM : PARIS
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Angers-Trélazé
- CV : Dreux/Vernouillet
- CV : Lyon
- CV : Paris
Taille du fichier : 925 Ko
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Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 29/07/2006
Réf. : 3624
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : La Cressonnière
- ZUS : Quartier Rive droite, Bras Fusil
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Fauvettes
- ZUS : Les Courtillières-Pont de Pierre
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Argonne
- Département : Loiret
- ZUS : Hérouville Est: Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc
- Département : Calvados
- Commune : Montbéliard
- ZUS : Quartiers Est : Les champs d'Aloup, Les champs Plaisants, Les Arenes, Les Chaillots
- Département : Yonne
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Bastia
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Les Asturies, Dorignies, Pont de la Deûle, Belleforière
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- ZUS : Résidence Lambrecht-Cité Moucheron-Cités Barrois et Patures
- ZUS : Lonchamp,HautChamp*-3 Baudets-3 Fermes-Lionderie-Nouveau Roubaix
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Auby
- Commune : Denain
- Commune : Douai
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Hem
- Commune : Montigny-en-Ostrevent
- Commune : Pecquencourt
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Roubaix
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- Commune : Lyon 9e
- ZUS : Duchère
- Département : Rhône
- Commune : Toulon
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Avignon
- Commune : Sens
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Bobigny
- Commune : Neuilly-sur-Marne
- Commune : Pantin
- ZUS : Centre Ancien
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- ZUS : Monclar
- Département : Var
- Département : Vaucluse
- Région : Corse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Département : Haute Corse
- CV : Avignon
- CV : Bastia
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Douai
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Neuilly-sur-Marne
- CV : Orléans
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Sens
- CV : Toulon
- CV : Valenciennes
- CV : Saint-André
- CV : Saint-Benoît
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Etude comparative sur les observatoires locaux de la délinquance et de la sécurité dans le cadre de la politique de la ville
Publié le : 01/05/2005
Réf. : 3536
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Suretis
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- Contrat Local de Sécurité
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Pont-Évêque
- Département : Doubs
- Commune PLM : Lyon
- Département : Isère
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Le Blanc-Mesnil
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Besançon
- CV : Lyon
- CV : Vienne
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Planoise', Besançon (Doubs,(25))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2746
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 660 Ko
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Besançon : Un observatoire de la sécurité
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2370
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Commune de Besançon
Thématiques:
- Prévention de la délinquance
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 84.6 Ko
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Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
Publié le : 01/11/2003
Réf. : 3234
Type : Rapport
Auteurs : QUERCY Pierre, CREPEY Georges, Conseil Général des Ponts et Chaussées
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
- Opération de Renouvellement Urbain
- Programme Local de l'Habitat
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Beauval,La Pierre Collinet
- ZUS : Cinq Quartiers
- ZUS : Floréal-Saussaie
- Département : Seine et Marne
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- ZUS : Le Vert Bois
- Département : Haute Marne
- Département : Eure
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Bergeronettes-Prod'hommes-Aubépines
- Département : Eure et Loir
- Commune : Val-de-Reuil
- Région : Normandie
- Commune : Dreux
- Commune : Nîmes
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Bègles
- Commune : Lormont
- Commune : Roanne
- Commune : Saint-Étienne
- Région : Grand Est
- Région : Pays de la Loire
- Commune : Saint-Dizier
- Département : Sarthe
- Commune : Lille
- Commune : Pau
- Commune : Bron
- Commune : Vénissieux
- Commune : Lyon 9e
- ZUS : Paty-Monmousseau
- ZUS : Ousse des Bois
- Commune : Le Mans
- Département : Gironde
- Département : Pyrénées Atlantiques
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Commune : Le Havre
- Commune : Meaux
- Commune : Les Mureaux
- ZUS : Montreynaud
- ZUS : Duchère
- ZUS : Halage, Mayollet
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Commune : Toulon
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- ZUS : ZUP Pissevin, Valdegour
- Département : Gard
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Saint-Denis
- Département : Var
- Commune : Gentilly
- CV : Bordeaux
- CV : Dreux/Vernouillet
- CV : Grand Roanne
- CV : Le Havre
- CV : Le Mans
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Meaux
- CV : Nîmes
- CV : Pau
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
- CV : Saint-Dizier
- CV : Seine-Eure (Louviers/Val-de-Reuil/Pont-de-l'Arche)
- CV : Saint-Etienne
- CV : Toulon
- CV : Val de Bièvre
- CV : Val de Seine
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Besançon ( Quartier des tours de l'amitié ) : lecture de rue - prévention de l'illettrisme et lien social
Publié le : 01/10/2003
Réf. : 2104
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 79.2 Ko
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Besançon : convention d'opération de renouvellement urbain
Publié le : 01/06/2002
Réf. : 1917
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Clairs Soleils
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 128 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 960
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 48.8 Ko
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Convention territoriale du contrat de ville de Belfort / Montbéliard - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 972
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Commune : Montbéliard
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Département : Territoire de Belfort
- Commune : Belfort
- Commune : Offemont
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Pays de Montbéliard
Taille du fichier : 96.5 Ko
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Catalogue de projets - programme FSE - DIV 1996-2000
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 536
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Racine
Thématiques:
- Services
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Département : Loiret
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Moselle
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Agen
- Commune : Cholet
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- Commune : Woippy
- Commune : Dunkerque
- Commune : Tourcoing
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Le Mans
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- CV : Agen
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Cholet
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Dijon
- CV : Dreux/Vernouillet
- CV : Dunkerque
- CV : Le Mans
- CV : Lille
- CV : Lorient
- CV : Metz/Woippy
- CV : Orléans
Taille du fichier : 342 Ko
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