Contrat urbain de cohésion sociale de Metz
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4532
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 16.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Montigny-les-Metz
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4542
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.9 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Moyeuvre-Grande
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4550
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale du Pays Naborien
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4563
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Folschviller
- Commune : L'Hôpital
- Commune : Saint-Avold
- Commune : Valmont
- CUCS : Pays Naborien
Taille du fichier : 330 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarrebourg
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4614
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Sarreguemines
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4615
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 343 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Woippy
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4658
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 218 Ko
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Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 20/12/2006
Réf. : 3804
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Val de Marne
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Denain
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Escaudain
- Commune : Lourches
- Commune : Avignon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- Département : Vaucluse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- CV : Avignon
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Valenciennes
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QE n°66985 : Evolution des crédits politique de la ville
Publié le : 03/10/2006
Réf. : 3765
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, AUBRON Jean-Marie
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Education
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Education > Famille
- Médiation
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
- Contrat de ville
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 84.3 Ko
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Agir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)
Publié le : 07/09/2006
Réf. : 3702
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), KRETZSCHMAR Cyril, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy, GESTE, ACT Consultants
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune PLM : Marseille
- Département : Aisne
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Montpellier
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Roubaix
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- Département : Gironde
- Département : Haute Garonne
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Épinal
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Département : Hérault
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Epinal
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Montpellier
- CV : Nancy
- CV : Saint-Quentin
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
- CV : Toulouse
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 1.5 Mo
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Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 29/07/2006
Réf. : 3624
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : La Cressonnière
- ZUS : Quartier Rive droite, Bras Fusil
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Fauvettes
- ZUS : Les Courtillières-Pont de Pierre
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Argonne
- Département : Loiret
- ZUS : Hérouville Est: Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc
- Département : Calvados
- Commune : Montbéliard
- ZUS : Quartiers Est : Les champs d'Aloup, Les champs Plaisants, Les Arenes, Les Chaillots
- Département : Yonne
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Bastia
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Les Asturies, Dorignies, Pont de la Deûle, Belleforière
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- ZUS : Résidence Lambrecht-Cité Moucheron-Cités Barrois et Patures
- ZUS : Lonchamp,HautChamp*-3 Baudets-3 Fermes-Lionderie-Nouveau Roubaix
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Auby
- Commune : Denain
- Commune : Douai
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Hem
- Commune : Montigny-en-Ostrevent
- Commune : Pecquencourt
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Roubaix
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- Commune : Lyon 9e
- ZUS : Duchère
- Département : Rhône
- Commune : Toulon
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Avignon
- Commune : Sens
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Bobigny
- Commune : Neuilly-sur-Marne
- Commune : Pantin
- ZUS : Centre Ancien
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- ZUS : Monclar
- Département : Var
- Département : Vaucluse
- Région : Corse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Département : Haute Corse
- CV : Avignon
- CV : Bastia
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Douai
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Neuilly-sur-Marne
- CV : Orléans
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Sens
- CV : Toulon
- CV : Valenciennes
- CV : Saint-André
- CV : Saint-Benoît
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QE Sénat n°17582 : Répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU) entre communes éligibles
Publié le : 06/04/2006
Réf. : 3544
Type : Etat de la question
Auteurs : MASSON Jean-Louis, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Cité du Furst
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Folschviller
- Commune : Valmont
- CV : Forbach
Taille du fichier : 18.7 Ko
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Répertoire des observatoires locaux de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2005
Réf. : 3365
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Yvelines
- Commune : Aix-en-Provence
- Département : Marne
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Département : Manche
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Commune : Saint-Étienne
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Maine et Loire
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Dunkerque
- Commune : Lille
- Commune : Roubaix
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Isère
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Aix-en-Provence
- CV : Angers-Trélazé
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Besançon
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Châlons-en-Champagne
- CV : Cherbourg-Octeville
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Creil
- CV : Dunkerque
- CV : Grenoble
- CV : Le Havre
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Longwy
- CV : Lyon
- CV : Metz/Woippy
- CV : Mulhouse
- CV : Nancy
- CV : Nantes
- CV : Paris
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Rennes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 961 Ko
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Formations expérimentales lutte contre les discriminations dans le cadre des contrats de ville. Compte-rendu du séminaire national du 23 octobre 2002 à Pantin
Publié le : 01/09/2005
Réf. : 3274
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Economie et humanisme
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Thionville
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- ZUS : Hauts de Garonne-Bastide(Queyries-Brazza)
- Département : Gironde
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bordeaux
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Saint-Quentin-en-Yvelines
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
Taille du fichier : 61.6 Ko
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Dispositif expérimental des plans territorialisés de lutte contre les discriminations sur le marché du travail. Compte-rendu du séminaire du 16 octobre 2003 à Pantin
Publié le : 31/08/2005
Réf. : 3269
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Economie et humanisme
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Thionville
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- ZUS : Hauts de Garonne-Bastide(Queyries-Brazza)
- Département : Gironde
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bordeaux
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Saint-Quentin-en-Yvelines
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
Taille du fichier : 102 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Saint-Eloi, Pré Génie' Woippy-Metz (Moselle, (57))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2780
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- ZUS : Saint-Eloi,Pré Génie*
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Metz
- Commune : Woippy
- CV : Metz/Woippy
Taille du fichier : 560 Ko
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La mise en place de plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations dans le marché du travail : démarche de capitalisation auprès des six sites pilote. Document de synthèse
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 3268
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : TOLILA Kathy, ROBERT Christophe, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Thionville
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- ZUS : Hauts de Garonne-Bastide(Queyries-Brazza)
- Département : Gironde
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bordeaux
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
Taille du fichier : 102 Ko
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La mise en place de plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations dans le marché du travail. Démarche de capitalisation auprès des six sites pilotes. (EUKN)
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 3271
Type : Etude ou recherche
Auteurs : TOLILA Kathy, ROBERT Christophe, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Métiers
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Thionville
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- ZUS : Hauts de Garonne-Bastide(Queyries-Brazza)
- Département : Gironde
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bordeaux
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Saint-Quentin-en-Yvelines
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
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Metz-Borny : une nouvelle école pour un nouveau quartier
Publié le : 01/01/2002
Réf. : 904
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Education > Ecole
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
- ZUS : Borny (Hauts de Blémont)
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Metz
- CV : Metz/Woippy
Taille du fichier : 37.8 Ko
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Catalogue de projets - programme FSE - DIV 1996-2000
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 536
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Racine
Thématiques:
- Services
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Département : Loiret
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Moselle
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Agen
- Commune : Cholet
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- Commune : Woippy
- Commune : Dunkerque
- Commune : Tourcoing
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Le Mans
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- CV : Agen
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Cholet
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Dijon
- CV : Dreux/Vernouillet
- CV : Dunkerque
- CV : Le Mans
- CV : Lille
- CV : Lorient
- CV : Metz/Woippy
- CV : Orléans
Taille du fichier : 342 Ko
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