Il y a 50 résultats :
Arrêté du 14 janvier 1999 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 14/09/1999
Réf. : 2212
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.4 Ko
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Arrêté du 23 janvier 1997 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (GIP)
Publié le : 23/01/1997
Réf. : 2213
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Taille du fichier : 11.6 Ko
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Cartographie réglementaire (n°104) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Croix Saint Lambert, Ville Oger.' (Saint-Brieuc., Côtes d'Armor (22))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1170
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- ZUS : Croix Saint-Lambert, Ville Oger
- Département : Côtes d'Armor
- CV : Saint-Brieuc
Taille du fichier : 632 Ko
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Cartographie réglementaire (n°105) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Plateau, Balzac, Ginglin.' (Saint-Brieuc., Côtes d'Armor (22))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1171
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- ZUS : Le Plateau, Balzac, Ginglin
- Département : Côtes d'Armor
- CV : Saint-Brieuc
Taille du fichier : 698 Ko
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Cartographie réglementaire (n°106) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Point du Jour, Waron, Saint Jouan, Tour d'Auvergne.' (Saint-Brieuc., Côtes d'Armor (22))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1172
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- ZUS : Point du Jour, Waron, St Jouan, Tour d'Auvergne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : Saint-Brieuc
Taille du fichier : 671 Ko
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Cartographie réglementaire (n°156) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Vivier, Le Maçon.' (Cugnaux., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1222
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Cugnaux
- ZUS : Le Vivier, Le Maçon
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 395 Ko
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Cartographie réglementaire (n°157) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Empalot.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1223
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 611 Ko
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Cartographie réglementaire (n°158) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Faourette, Bordelongue, Bagatelle.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1224
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Toulouse
- ZUS : Faourette, Bagatelle, Bordelongue
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 565 Ko
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Cartographie réglementaire (n°159) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Reynerie, Bellefontaine.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1225
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Toulouse
- ZUS : La Reynerie, Bellefontaine
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- CV : Toulouse
Taille du fichier : 549 Ko
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Cartographie réglementaire (n°160) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les Izards.' (Toulouse., Haute Garonne (31))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1226
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 517 Ko
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