Contrat de ville de Saint-Gilles - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 401
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 153 Ko
Tweet
Contrat de ville de Nîmes - Convention Cadre
Publié le : 01/01/2000
Réf. : 248
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 131 Ko
Tweet
Convention entre l'Etat et le conseil général du Gard pour le développement de la politique de la ville dans le Gard
Publié le : 01/05/1999
Réf. : 272
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 20.7 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°146) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Cévennes.' (Alès., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1212
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 695 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°147) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Prés Saint Jean.' (Alès., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1213
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 711 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°148) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Escanaux, Coronelle, Citadelle.' (Bagnols-sur-Cèze., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1214
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Commune : Bagnols-sur-Cèze
- Région : Occitanie
- ZUS : Les Escanaux, Coronelle
- Département : Gard
- CV : Bagnols-sur-Cèze
Taille du fichier : 664 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°149) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Centre.' (Beaucaire., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1215
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 558 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°150) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Moulinelle.' (Beaucaire., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1216
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 577 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°151) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Trescol.' (La Grand-Combe., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1217
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 745 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°152) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Chemin Bas d'Avignon.' (Nîmes., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1218
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 565 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°153) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Mas de Mingue.' (Nîmes., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1219
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 601 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°154) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Z.U.P. Pissevin, Valdegour.' (Nîmes., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1220
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 560 Ko
Tweet
Cartographie réglementaire (n°155) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Sabatot.' (Saint-Gilles., Gard (30))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1221
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 542 Ko
Tweet
Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'ZUP Pissevin, Valdegour' (Nimes, Gard (30))
Publié le : 14/11/1996
Réf. : 2711
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 600 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion