Il y a 11275 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale de Gagny
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4476
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 123 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Frontignan
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4475
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Fort-de-France
Publié le : 02/04/2007
Réf. : 4474
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Forbach Portes-de-France
Publié le : 02/02/2007
Réf. : 4473
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Cocheren
- Commune : Forbach
- Commune : Petite-Rosselle
- Commune : Stiring-Wendel
- Commune : Théding
- CUCS : Forbach Portes-de-France
Taille du fichier : 564 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Fontenay-sous-Bois
Publié le : 09/05/2007
Réf. : 4472
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Fontenay-sous-Bois
- CUCS : Fontenay-sous-Bois
Taille du fichier : 206 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Floirac
Publié le : 20/03/2007
Réf. : 4471
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Eysines
Publié le : 04/04/2007
Réf. : 4470
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 997 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Evry/Centre Essonne
Publié le : 03/08/2007
Réf. : 4469
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune : Courcouronnes
- Commune : Évry
- Commune : Ris-Orangis
- CUCS : Evry/Centre Essonne
Taille du fichier : 10.2 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Etaples
Publié le : 19/04/2007
Réf. : 4468
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 14.7 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Etampes
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4467
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 3.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epinal Golbey Chantraine
Publié le : 12/03/2007
Réf. : 4466
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Épinal
- Commune : Golbey
- CUCS : Epinal Golbey Chantraine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Epernay
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4465
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Ecquevilly
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4464
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dugny
Publié le : 09/03/2007
Réf. : 4463
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 487 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dreux/Vernouillet
Publié le : 25/01/2007
Réf. : 4462
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Commune : Dreux
- Commune : Sainte-Gemme-Moronval
- Commune : Vernouillet
- CUCS : Dreux/Vernouillet
Taille du fichier : 489 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Drancy
Publié le : 04/07/2007
Réf. : 4461
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dôle
Publié le : 05/03/2007
Réf. : 4460
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Digne-les-Bains
Publié le : 30/03/2007
Réf. : 4459
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Digne-les-Bains
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Alpes de Haute Provence
- CUCS : Digne-les-Bains
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dieppe
Publié le : 15/01/2007
Réf. : 4458
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 690 Ko
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Contrat urbain de cohésion sociale de Dammarie-lès-Lys
Publié le : 13/03/2007
Réf. : 4457
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Commune : Dammarie-les-Lys
- CUCS : Dammarie-lès-Lys
Taille du fichier : 1.6 Mo
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