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Politique de la ville : vers un pilotage stratégique intercommunal. IAU île-de-France- Chronique de l’interco, n°16, janvier 2017
Publié le : 16/01/2017
Réf. : 14006
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
Territoires :
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Appel à projets Contrat de ville du Lamentin (Martinique) – 2017
Publié le : 12/01/2017
Réf. : 13957
Type : Appel à projet
Auteurs : Préfecture de la Martinique
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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Contrat de ville et prévention des discriminations : Analyse de l’axe « lutte contre les discriminations » dans les contrats de ville". Réseau RECI, nov. 2016
Publié le : 10/01/2017
Réf. : 13962
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV), Réseau Ressources pour l'Egalité des Chances et l'Intégration (RECI)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
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La participation citoyenne dans les quartiers. Compte rendu de la journée régionale du 1er juin 2016 organisée par l’IREV – Centre de ressources Politique de la Ville en Nord – Pas de Calais
Publié le : 22/12/2016
Réf. : 13939
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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conseilscitoyens.fr: co-construire la ville
Publié le : 21/12/2016
Réf. : 13916
Type : Site internet
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Pauvreté et types de ménages : une typologie des intercommunalités. Compas études N°19, décembre 2016
Publié le : 15/12/2016
Réf. : 13923
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Le Compas, MAZERY Violaine
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires > Collectivités
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Volet santé des contrats de ville : retour sur la rencontre régionale
Publié le : 30/11/2016
Réf. : 13911
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Santé
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
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Projet de loi de finances pour 2017 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 140 (2016-2017) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2016
Publié le : 24/11/2016
Réf. : 13886
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, GUENE Charles, RAYNAL Claude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
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Dossier de l'INJEP sur les "Projets éducatifs territoriaux"
Publié le : 11/10/2016
Réf. : 12719
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education
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Bilan d’étape de la mise en œuvre des conseils citoyens, le 13 octobre 2016
Publié le : 11/10/2016
Réf. : 12737
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
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Les finances publiques locales. Rapport de la cour des comptes du 11 octobre 2016
Publié le : 11/10/2016
Réf. : 12740
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Finances locales
- Action publique et territoires > Collectivités
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Volet « collectivités territoriales » du PLF 2017 : plus d’équité, plus de soutien à l’investissement. Communiqué de presse du Ministère de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales du 29 septembre 2016
Publié le : 29/09/2016
Réf. : 12715
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
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31 propositions de Ville & Banlieue pour réintégrer dans la République les 1500 quartiers de la politique de la ville et 4,8 millions d'habitants dont la moitié vivent en dessous du seuil de pauvreté
Publié le : 28/09/2016
Réf. : 12689
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
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Les questions éducatives dans le cadre du contrat de ville. Dossier Thématique de Villes et Territoires Languedoc-Roussillon
Publié le : 20/09/2016
Réf. : 12669
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Languedoc-Roussillon (CRPV LR)
Sur le site de : Villes et Territoires LR / Cécile NONIN
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
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Arrêté du 7 septembre 2016 fixant le montant de l'aide accordée par commune au titre de l'année 2016, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : LHAL1620816A
Publié le : 07/09/2016
Réf. : 12653
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016. Bulletin d'information de la DGCL, N°111 - Août 2016
Publié le : 15/08/2016
Réf. : 12649
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Thématiques:
- Finances locales
- Action publique et territoires > Collectivités
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Taille du fichier : 899 Ko
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Arrêté du 3 août 2016 fixant le coefficient annuel C(2016), pris en application de l'article 3 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015, portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : LHAL1620769A
Publié le : 03/08/2016
Réf. : 12608
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre, NOR : VJSJ1605521D
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12598
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Projet éducatif local
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Pacte état-métropoles : l’innovation urbaine au cœur du développement territorial. En Bref du Commissariat Général à l'Égalité des territoires (CGET) n°22, juillet 2016
Publié le : 15/07/2016
Réf. : 12601
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 5.9 Mo
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Appels à projets politique de la ville 2017 en région
Publié le : 13/07/2016
Réf. : 12576
Type : Appel à projet
Auteurs : Communauté d'agglomération Maubeuge Val-de-Sambre, Métropole Européenne de Lille, Valenciennes Métropole
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Les nouveaux contrats de ville
Territoires :
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Lille
- Commune : Maubeuge
- CV : Valenciennes
- Pays : France
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