Il y a 1009 résultats :
Rapport 2005 Observatoire national des zones urbaines sensibles Partie 3
Publié le : 01/12/2005
Réf. : 8057
Type : Rapport
Partie 3
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Santé
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 7.4 Mo
Tweet
Rapport 2005 de l'observatoire national des zones sensibles - Partie 4
Publié le : 01/12/2005
Réf. : 8058
Type : Rapport
Partie 4
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Santé
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 991 Ko
Tweet
Les enjeux et les méthodes de l'observation des quartiers sensibles. Eléments de bibliographie
Publié le : 09/11/2005
Réf. : 3366
Type : Bibliographie
Auteurs : Centre de ressources de la DIV
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Développement social, Intégration
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Contrat de ville
Taille du fichier : 33.9 Ko
Tweet
Synthèse du rapport 2005 de l'Observatoire national des ZUS
Publié le : 25/10/2005
Réf. : 3328
Type : Etat de la question
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Santé
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Education
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 365 Ko
Tweet
Instruction fiscale 6 C-9-05 du 20 octobre 2005 relative à l'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les zones urbaines sensibles
Publié le : 20/10/2005
Réf. : 3351
Type : Texte législatif, circulaire
Décret n° 2005-1243 du 29 septembre 2005 instituant un comité interministériel et un délégué interministériel pour le développement de l'offre de logements
Publié le : 04/10/2005
Réf. : 3302
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la défense, Ministère de la justice, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Tweet
Mémoires et identités en Val de France. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/09/2005
Réf. : 3286
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Communauté d'agglomération Val de France
Thématiques:
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Culture
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Tweet
Rapport d'activité 2004 de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
Publié le : 01/08/2005
Réf. : 3301
Type : Rapport d'activité
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Programme national de rénovation urbaine
Tweet
PLF 2006 : présentation de la mission Ville et logement
Publié le : 01/08/2005
Réf. : 3307
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 699 Ko
Tweet
Décret n° 2005-774 du 11 juillet 2005 relatif aux attributions déléguées à la ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité
Publié le : 12/07/2005
Réf. : 3246
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Tweet
Ségrégation urbaine et politiques publiques : étude comparative et synthèse des monographies [Barcelone, Berlin, Ile-de-France, Londres, Milan]
Publié le : 01/07/2005
Réf. : 3710
Type : Etude ou recherche
Auteurs : SAGOT Mariette, MANDON Olivier, GUIGOU Brigitte, DAVY Anne-Claire, Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'ile-de-France (IAURIF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Europe, International
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
Taille du fichier : 4.5 Mo
Tweet
L'insalubrité : définition pour la journée Formation en logement de la DPVI, juin 2005.
Publié le : 04/06/2005
Réf. : 5181
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Opération de Renouvellement Urbain
Territoires :
Taille du fichier : 195 Ko
Tweet
Histoire du logement social, formation logement, DPVI, mai 2005.
Publié le : 12/05/2005
Réf. : 5185
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Taille du fichier : 287 Ko
Tweet
Décret n° 2005-416 du 3 mai 2005 relatif aux conditions d'attribution des aides à la construction, à l'acquisition et à la réhabilitation de logements et modifiant le code de la construction et de l'habitation
Publié le : 05/05/2005
Réf. : 3217
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Tweet
50 propositions pour la relance du logement en Ile-de-France
Publié le : 04/05/2005
Réf. : 3210
Type : Rapport
Auteurs : POMMELLET Pierre, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Tweet
Les aspects règlementaires de la question du logement social, formation logement, DPVI, juin 2005.
Publié le : 02/05/2005
Réf. : 5186
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation à la politique de la ville et à l'intégration de la ville de Paris (DPVI)
Thématiques:
- Services
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Taille du fichier : 196 Ko
Tweet
Circulaire N° DGAS/DPM/DIV/DGEFP/DGUHC/2005/223 du 11 mai 2005 relative à la mise en œuvre de chartes territoriales de cohésion sociale (programme 18 du Plan de Cohésion Sociale)
Publié le : 01/05/2005
Réf. : 3225
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Projets Sociaux de Territoire
- Contrat de ville
Taille du fichier : 52.5 Ko
Tweet
Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté
Publié le : 22/04/2005
Réf. : 3191
Type : Rapport
Auteurs : HIRSCH Martin, Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Services
- Emploi, développement économique
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Famille
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
Tweet
Arrêté du 4 mars 2005 portant création du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Publié le : 10/04/2005
Réf. : 3136
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Tweet
LE PLAN LOGEMENT OUTRE - MER EN 7 POINTS
Publié le : 26/03/2005
Réf. : 10517
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère des outre-mer
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Outre-mer
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion