Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les 4000', La Courneuve (Seine-Saint-Denis,(93))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2758
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les 4000
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : La Courneuve
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 662 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Village Olympique, La Villeneuve', Grenoble (Isère,(38))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2755
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Grenoble
- ZUS : Village Olympique, La Villeneuve : Arlequins,Baladins
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Grenoble
Taille du fichier : 666 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Madeleine', Evreux (Eure,(27))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2754
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 523 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Bégon, Croix, Chevalier', Blois (Loir-et-Cher,(41))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2748
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Bégon, Croix Chevalier
- Département : Loir et Cher
- Commune : Blois
- CV : Blois
Taille du fichier : 552 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Planoise', Besançon (Doubs,(25))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2746
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Commune : Besançon
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- ZUS : Planoise
- Département : Doubs
- CV : Besançon
Taille du fichier : 660 Ko
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Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les arènes, La Devèze', Beziers (Herault,(34))
Publié le : 12/03/2004
Réf. : 2747
Type : Cartographie réglementaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 732 Ko
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Question écrite n° 27312 : emplois jeunes, associations, zones franches, perspectives
Publié le : 09/03/2004
Réf. : 2250
Type : Etat de la question
Auteurs : DASSAULT Olivier, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 133 Ko
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Question écrite n°26731 : zones franches urbaines extension, perspectives
Publié le : 09/03/2004
Réf. : 2251
Type : Etat de la question
Auteurs : DESALLANGRES Jacques, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 130 Ko
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Orléans : convention thématique “Mobilité urbaine pour tous (MUPT)”
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2254
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Territoires :
Taille du fichier : 106 Ko
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Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 23 de la loi du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 2241
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 194 Ko
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Batisas : une entreprise pas comme les autres. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/03/2004
Réf. : 3011
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Batisas, Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Les jeunes issus de l'immigration. De l'enseignement supérieur au marché du travail
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2291
Type : Etat de la question
Auteurs : Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
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Question orale sans débats n°548 : Zones franches urbaines, délimitations Soissons
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2177
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, DESALLANGRES Jacques
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 91.0 Ko
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Question écrite n°09450 : avenir des contrats adultes-relais
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2214
Type : Etat de la question
Auteurs : PLANCADE Jean-Pierre, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 128 Ko
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La formation continue des chargés des politiques locales de prévention et de sécurité
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2206
Type : Rapport
Auteurs : LUTTIAU Christine, DUBOUCHET Louis
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Prévention de la délinquance > Sécurité
Taille du fichier : 427 Ko
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De la micro-activité économique au développement du territoire. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 2952
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95)
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Territoires :
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Formulaire de déclaration d’embauche d’un salarié par une association dont un établissement est implanté en zone de redynamisation urbaine (ZRU) ou en zone franche urbaine (ZFU)
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 3219
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 306 Ko
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Mission-locale.fr : portail de ressources pour l'emploi et l'insertion sociale et professionnelle
Publié le : 01/01/2004
Réf. : 6681
Type : Site internet
Auteurs : Missions locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
Territoires :
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Circulaire DGEFP/DPM n°2003-32 du 05/12/03 relative à la mise en oeuvre (SIFE collectifs) aux voies d'accès à la fonction publique pour les jeunes adultes demandeurs d'emploi des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 05/12/2003
Réf. : 2283
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 26.3 Ko
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Question écrite n°26147 : Structures administratives - instances consultatives - statistiques
Publié le : 01/12/2003
Réf. : 2167
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine, CHARTIER Jérôme
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Emploi, développement économique
- Action publique et territoires > Collectivités
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 134 Ko
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