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Loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie

Publié le : 17/08/2004

Réf. : 2854

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et de la protection sociale, Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Thématiques:

  • Santé
  • Services

 

Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

Publié le : 11/08/2004

Réf. : 2855

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère de la justice, Ministère de la santé et de la protection sociale

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Santé
  • Services
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

 

Des démarches auprès des caisses d'Allocations familiales plus fréquentes dans les zones urbaines sensibles

Publié le : 01/07/2004

Réf. : 2865

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)

Thématiques:

  • Education
  • Services
  • Développement social, Intégration
  • Politique de la ville généralités
  • Education > Famille
  • Services > Services publics

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Taille du fichier : 502 Ko


Auteurs : Conseil économique et social (CES), PICARD Michel

Thématiques:

  • Services > Services publics
  • Santé
  • Action publique et territoires

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Circulaire du 25 mai 2004 relative au bruit des infrastructures de transport terrestre

Publié le : 25/05/2004

Réf. : 2609

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD), Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Thématiques:

  • Développement durable
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine
  • Zone Urbaine Sensible

 

Rapport sur la réforme des dotations de l'Etat aux collectivités locales

Publié le : 01/05/2004

Réf. : 2927

Type : Rapport


Auteurs : Comité des finances locales (CFL)

Thématiques:

  • Services
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités
  • Services > Services publics
  • Action publique et territoires > Collectivités

 

Arrêté du 2/04/04 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat

Publié le : 02/04/2004

Réf. : 2242

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Services
  • Politique de la ville généralités

Taille du fichier : 34.2 Ko


 

Charleville-Mézières : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2278

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 125 Ko


 

Lyon : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2279

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Services > Services publics

Territoires :

Taille du fichier : 101 Ko


 

Lens / Lievin : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2280

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 93.1 Ko


 

Les maisons de services publics ou guichets uniques dans 23 pays d'Europe

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2264

Type : Etude ou recherche


Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Entretiens Universitaires Réguliers pour l'Administration en Europe (EUROPA)

Thématiques:

  • Services
  • Europe, International
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 701 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR), Entretiens Universitaires Réguliers pour l'Administration en Europe (EUROPA)

Thématiques:

  • Services
  • Europe, International
  • Services > Services publics

Taille du fichier : 42.1 Ko


 

Orléans : convention thématique “Mobilité urbaine pour tous (MUPT)”

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2254

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Emploi, développement économique
  • Services
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Chateauroux : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2277

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 79.1 Ko


 

Bourges : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2275

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 88.5 Ko


 

Bergerac : convention thématique Mobilité urbaine pour tous (MUPT)

Publié le : 01/03/2004

Réf. : 2276

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport

Territoires :

Taille du fichier : 83.9 Ko


 

Décret n°2004-123 du 09/02/2004 relatif à l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Publié le : 01/02/2004

Réf. : 2221

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Services

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Taille du fichier : 300 Ko


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Régie TOP

Thématiques:

  • Services
  • Prévention de la délinquance
  • Services > Services publics
  • Médiation

Territoires :

Taille du fichier : 83.5 Ko


 

Département de l'Essonne : Prévention technique et présence humaine dans les transports

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2376

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Transports intercommunaux du centre Essonne (TICE)

Thématiques:

  • Services
  • Prévention de la délinquance
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :

Taille du fichier : 79.9 Ko


Auteurs : DREYFUS Bernard

Thématiques:

  • Services
  • Métiers
  • Services > Services publics
  • Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Taille du fichier : 242 Ko


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