2015-2020 Convention cadre Politique de la ville Communauté de Communes du Villefranchois
Publié le : 30/07/2015
Réf. : 10921
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Conseil citoyen, Caisse Primaire d'Allocation Maladie de l'Aveyron, Mutualité Sociale Agricole Nord Midi Pyrénées, Mission locale pour l'emploi de l'Aveyron, Pôle emploi, Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Aveyron, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron, Procureur de la République, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Office Public de l’Habitat de l’Aveyron, Caisse d'Allocation Familiale de l'Aveyron, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Conseil Départemental de l'Aveyron, Conseil régional Midi-Pyrénées, Direction Régionale des Affaires Culturelle de Midi-Pyrénéess, Communauté de Communes du Villefranchois, Ville de Villefranche de Rouergue, Préfecture de l'Aveyron
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Villefranche-de-Rouergue
- EPCI : CC du Villefranchois
- Département : Aveyron
- Région : Occitanie
- CV : CC du Villefranchois
- QP : La Bastide
Taille du fichier : 2.1 Mo
Tweet
Contrat de Ville 2015-2020 Carmausin Ségala Quartier "Rajol-Cérou-Gourgatieu-Bouloc-Verrerie" Carmaux
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10941
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Pôle emploi, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Néolia, Tarn Habitat, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Procureur de la République d'Albi, Académie de Toulouse, Ville de Saint Benoît de Carmaux, Ville de Blaye les Mines, Commune de Carmaux, Conseil Départemental du Tarn, Conseil régional Midi-Pyrénées, Préfecture du Tarn, Communauté de communes Carmausin-Ségala
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Ségala - Carmausin
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Carmaux
- CV : CC du Carmausin - Ségala-Carmausin
- QP : Rajol - Crou - Gourgatieux - Bouloc - Verrerie
Taille du fichier : 3.2 Mo
Tweet
Commune de Graulhet Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10945
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Locale Tarn Sud, Pôle Emploi Midi-Pyrénées Est, Mutualité Sociale Agricole Midi- Pyrénées Nord, Caisse d'Allocations Familiales du Tarn, Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Graulhet, Préfecture du Tarn
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC Tarn et Dadou
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Graulhet
- CV : CC Tarn et Dadou
- QP : Crins - En Gach
Taille du fichier : 1.7 Mo
Tweet
Ville de Gaillac Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 17/07/2015
Réf. : 10944
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Tarn, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Tarn, Chambre de Commerce d'Industrie du Tarn, Mission Jeunes Tarn Nord, Pôle Emploi de Gaillac, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, MSA Midi- Pyrénées Nord, Tarn Habitat, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE Midi-Pyrénées, Académie de Toulouse, Procureur de la République, Pays Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental du Tarn, Communauté de communes de Tarn et Dadou, Ville de Gaillac, Préfecture du Tarn
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC Tarn et Dadou
- Département : Tarn
- Région : Occitanie
- Commune : Gaillac
- CV : CC Tarn et Dadou
- QP : Lentajou - Catalanis
Taille du fichier : 7.5 Mo
Tweet
Convention cadre du contrat de ville d'Agde 2015-2020
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12315
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 21.0 Mo
Tweet
Contrat de ville Muret 2015-2020 Contrat cadre
Publié le : 16/07/2015
Réf. : 12376
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 6.8 Mo
Tweet
Le Contrat de ville de Toulouse Métropole 2015-2020
Publié le : 15/07/2015
Réf. : 12344
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 87.7 Mo
Tweet
Contrat de ville de l'Agglomération de Nîmes-Métropole 2015-2020
Publié le : 13/07/2015
Réf. : 12311
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 20.8 Mo
Tweet
Contrat de ville Montpellier Méditerranée Métropole une métropole qui intègre, citoyenne et innovante,... des quartiers attractifs 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10913
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, CCAS de la ville de Montpellier, Procureur de la République, Pôle emploi Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, URO Habitat, S.F.H.E., ERILIA, FDI Habitat, Hérault Habitat, ACM Habitat, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, Conseil Départemental de l'Hérault, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville de Montpellier, Préfecture de l'Hérault, Montpellier Méditerranée Métropole, Académie de Montpellier, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Montpellier
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- QP : Celleneuve
- QP : Mosson
- QP : Petit Bard Pergola
- QP : Pas Du Loup - Val De Croze
- QP : Cvennes
- QP : Gly
- QP : Figuerolles
- QP : Lemasson
- QP : Prs D'Arnes
- QP : Pompignane
- QP : Aiguelongue
- QP : Vert-Bois
Taille du fichier : 13.6 Mo
Tweet
Moissac Contrat de ville 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10946
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Promologis, Préfecture de Tarn-et-Garonne, Communauté de communes Terres de Confluence, Ville de Moissac, Conseil régional Midi-Pyrénées, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Académie de Toulouse, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, DIRECCTE, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi du Lot et Tarn-et-Garonne, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 5.9 Mo
Tweet
Contrat de ville du Grand Montauban 2015-2020
Publié le : 10/07/2015
Réf. : 10947
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Promologis, Office public de l’habitat Tarn-et-Garonne Habitat, Direction régionale des Affaires Culturelles de Midi-Pyrénées, Caisse des Dépôts et Consignations Midi-Pyrénées, Pôle emploi, DIRECCTE, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Tarn-et-Garonne, Agence Régionale de Santé de Midi-Pyrénées, Chambre de Commerce et de l'Industrie de Tarn-et-Garonne, Académie de Toulouse, Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Tarn-et-Garonne, Caisse d’Allocations Familiales de Tarn-et-Garonne, Procureur de la République, Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne, Conseil régional Midi-Pyrénées, Ville de Montauban, Communauté d’agglomération du Grand Montauban, Préfecture de Tarn-et-Garonne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Tarn et Garonne
- Région : Occitanie
- Commune : Montauban
- CV : CA Grand Montauban
- QP : Coeur De Ville
- QP : Mdiathque - Chambord
Taille du fichier : 2.8 Mo
Tweet
Contrat de ville du Gard rhodanien 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 10902
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Bagnols-sur-Cèze
- Commune : Pont-Saint-Esprit
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA du Gard Rhodanien
- QP : Centre Ancien
- QP : Escanaux - Coronelle - Citadelle - Vigan Braquet
Taille du fichier : 12.5 Mo
Tweet
Contrat de Ville de l'Albigeois 2015-2020
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12380
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 de Lannion-Trégor Communauté Ville de Lannion Quartiers Ar Santé Les Fontaines - Ker Uhel
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10825
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Académie de Rennes, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Pôle emploi, Procureur de la République, Côtes d'Armor Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Ville de Lannion, Lannion-Trégor Communauté, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Préfecture des Côtes d'Armor
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Lannion
- EPCI : CA de Lannion Trégor
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : CA Lannion-Trégor-Communauté
- QP : Ar Sant - Les Fontaines
- QP : Ker Uhel
Taille du fichier : 83.9 Mo
Tweet
Contrat de ville d'Alès Agglomération
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10901
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Habitat du Gard, S.F.H.E., Néolia, Un toit pour tous, Chambre d’Agriculture du Gard, Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gard, Chambre de Commerce et d’Industrie d’Alès, Caisse d’Allocation Familiale du Gard, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Conseil départemental du Gard, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Ville d’Anduze, Ville d’Alès, Alès Agglomération, Préfecture du Gard
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Alès
- Commune : Anduze
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CA Alès Agglomération
- QEB : Prés Saint Jean.
- QP : Cauvel - La Royale - Rochebelle
- QP : Centre Ville
- QP : Cvennes
- QP : Centre Ville
Taille du fichier : 37.4 Mo
Tweet
Contrat de ville du Pays du Grand Combien 2015-2020
Publié le : 06/07/2015
Réf. : 10903
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Préfecture du Gard, Communauté de Communes du Pays Grand Combien, Ville de La Grande Combe, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil départemental du Gard, Académie de Montpellier, Procureur de la République, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon, Caisse d'Allocations Familiales du Gard, Pôle emploi Gard Lozère, Mission Locale Jeunes Alès Pays Cévennes, Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard, Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Alès, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Habitat du Gard, Néolia
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CC du Pays Grand Combien
- Commune : La Grand-Combe
- Région : Occitanie
- Département : Gard
- CV : CC du Pays Grand Combien
- QP : Centre Ville - Arboux
- QP : Trescol - La Levade
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Contrat de Ville de Saint-Brieuc Agglomération 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10826
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la justice, Caisse d'Allocations Familiales des Côtes d'Armor, Inspection académique des Côtes d'Armor, Agence Régionale de Santé de Bretagne, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Côtes d'Armor Habitat, Saint-Brieuc Agglomération, Préfecture des Côtes d'Armor, Ville de Saint-Brieux, Ville de Ploufragan, Ville de Plédran, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Pôle emploi, Terre & Baie Habitat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Ploufragan
- Commune : Saint-Brieuc
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : CA Saint-Brieuc Agglomération Baie d'Armor (SBABA)
- QP : Iroise
- QP : Croix Saint-Lambert - Ville Oger
- QP : Le Plateau - Europe - Balzac
- QP : Point Du Jour
Taille du fichier : 58.2 Mo
Tweet
Contrat de ville de l'Agglomération du Bassin de Thau 2015-2020
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 10914
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault, Pôle emploi, Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault, CAPEB de l'Hérault, Mission locale d'insertion jeune du bassin de Thau, Hérault Habitat, Caisse des dépôts et consignations Languedoc-Roussillon, Conseil Régional Languedoc-Roussillon, Conseil Départemental de l'Hérault, Ville de Frontigan la Peyrade, Ville de Sète, Préfecture de l'Hérault, Communauté d'Agglomération du Bassin de Thau, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Hérault, Académie de Montpellier, Agence régionale de santé Languedoc-Roussillon
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- EPCI : CA du Bassin de Thau
- Commune : Frontignan
- Commune : Sète
- Région : Occitanie
- Département : Hérault
- CV : CA du Bassin de Thau
- QP : Les Deux Pins
- QP : Ile De Thau
- QP : Centre Ville - Ile Sud
Taille du fichier : 5.3 Mo
Tweet
La lutte contre les discriminations dans les contrats de ville du Languedoc-Roussillon. Modalités de déploiement des Plans Territoriaux de Prévention des Discriminations (PTPD)
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10503
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Préfecture de la région Languedoc-Roussilon, Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon (DRJSCS LR)
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Tweet
Contrat de ville 2015-2020 Dinan Communauté
Publié le : 02/07/2015
Réf. : 10824
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Dinan Communauté, Ville de Dinan, Préfecture des Côtes d'Armor, Conseil Régional de Bretagne, Conseil Départemental des Côtes d'Armor, Caisse d’Allocations Familiales des Côtes d’Armor, Dinan Habitat, Caisse des dépôts et consignations de Bretagne, Agence Régionale de Santé de Bretagne
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Dinan
- Région : Bretagne
- Département : Côtes d'Armor
- CV : dinan communauté
- QP : La Fontaine Des Eaux
Taille du fichier : 1.8 Mo
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion